Tables des auteurs et des orateurs concernant "Temmerman Marleen" (Législature 2010-2014)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Audition de M. Kazatchkine, executive director du Global Fund to Fight AIDS, Tuberculosis and Malaria (5-1081)
Rapport de Mme Marleen Temmerman	5-1081/1 p. 1-33
Cancer du col de l'utérus - Dépistage - Extension à la Communauté française et à la Communauté germanophone - Vaccination (5-1603)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
dossier clôturé			QE 5-1603
Commission Nationale d'évaluation de la loi du 3 avril 1990 relative à l'interruption de grossesse (loi du 13 août 1990) - Rapport à l'attention du Parlement : 1 janvier 2008 - 31 décembre 2009 (5-176)
Rapport de Mme Marleen Temmerman et de M. André du Bus de Warnaffe	5-176/2 p. 1-15
Communication de la Commission européenne COM (2011) 541 relative au 4e forum de haut niveau sur l'efficacité de l'aide à Busan (Coopération au développement) (5-1329)
Rapport de M. Piet De Bruyn et de Mme Marleen Temmerman	5-1329/1 p. 1-24
Déclaration du gouvernement (7 décembre 2011 - Gouvernement Di Rupo I)
Discussion		5-39 p. 7-88
Budget et dette publique		5-39 p. 34
Lutte contre la fraude fiscale et sociale		5-39 p. 35
Réforme de l'allocation d'attente et de chômage		5-39 p. 34
Réforme du Sénat ("Accord papillon")		5-39 p. 33
		5-39 p. 36-37
Suppression de la déduction fiscale pour les mesures d'économie d'énergie		5-39 p. 34
Démission de sénateurs (2012-2013)
Mme Marleen Temmerman (remplacée par Mme Leona Detiège)		5-76 p. 5
Exposé de l'Évaluateur spécial de la Coopération internationale sur son rapport 2011, sur l'évaluation des instruments belges de soutien comptabilisés en Aide publique au développement (APD) - évaluation FINEXPO et sur l'évaluation des partenariats ONG orientés vers le renforcement de capacités (5-1298)
Rapport de Mme Marleen Temmerman	5-1298/1 p. 1-20
Généralisation du système du tiers payant dans les soins de santé
		5-75 p. 8
Hommage (2011-2012)
à Mme Marleen Temmerman à l'occassion de sa nouvelle carrière à l'OMS (départ du Sénat)		5-74 p. 22
Hommage (2012-2013)
Discours d'adieu de Mme Marleen Temmerman, qui quitte le Sénat - Remerciements		5-75 p. 7-8
Instructions en vue d'une harmonisation de la politique d'inspection en matière de screenings sérologiques (dans les centres de fertilité) (5-6393)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-6393
L'arrêt du Conseil d'État concernant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux (Annulation de la mesure qui combattait les suppléments d'honoraires en chambre à deux ou plusieurs lits - Conséquences pour les revenus des hôpitaux) (5-155)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-31 COM p. 5
L'arrêté d'exécution de la loi interdisant la publicité relative à la chirurgie esthétique (5-5586)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-5586
L'avortement des foetus féminins en Inde (Discrimination fondée sur le genre) (5-1150)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse donnée par M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-89 COM p. 32-34
L'indemnisation des médecins EOL-LEIF (Euthanasie) (5-274)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
Réponse donnée par M. Jean-Marc Delizée, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-34 p. 31-33
L'interdiction du colorant 4-MEI dans les boissons au cola (5-2087)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales et à Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
Réponse donnée par Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales		5-139 COM p. 30-31
L'offre d'un second avis médical auprès de l'UZ Leuven pour les membres assurés en hospitalisation des Mutualités chrétiennes (5-348)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales		5-41 p. 8-9
L'élaboration de directives et de critères "evidence based" pour les traitements FIV (afin d'éviter l'augmentation du nombre) (5-195)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-31 COM p. 7-8
La contribution belge au Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme (5-215)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-45 COM p. 6-8
La corruption dans les pays partenaires du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme (Corruption frappant la distribution des moyens par certaines autorités nationales : Mali, Mauritanie, Zambie, Djibouti) (5-564)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-45 COM p. 6-8
La détermination d'un budget pluriannuel pour le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme (5-5649)
Question écrite de Mme Temmerman à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse			QE 5-5649
La fixation des normes pour les cliniques du sein (Nombre requis de nouveaux diagnostics) (5-633)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales		5-70 p. 15-16
La lutte contre la violence à l'encontre des femmes (Priorité de la présidence en trio de l'UE Espagne-Belgique-Hongrie - Conseil EPSCO : Emploi, Politique sociale, Santé et Consommateurs) (5-76)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile		5-15 p. 22-24
La nécessité d'instructions et d'une communication claires en vue d'harmoniser la politique d'inspection en matière de screenings sérologiques (5-6774)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-6774
La politique en matière de l'emploi (5-1463)
Rapport de Mme Marleen Temmerman	5-1463/1 p. 1-41
La politique en matière de lutte contre la fraude sociale (5-1461)
Rapport de Mme Marleen Temmerman	5-1461/1 p. 1-22
La position des femmes dans la zone euro-méditerranéenne (Egalité des droits en faveur des femmes arabes : mise en oeuvre de la Convention CEDAW - Plan d'action d'Istanbul - Printemps arabe - Actions de la Belgique, de l'UE et de l'ONU - Recommandations - Education-alphébitation - Lutte contre l'impunité - Information-sensibilisation - Soutien des associations des femmes et des syndicats - Participation politique des femmes - Union pour la Méditerranée - Aide au développement - Suivi des avancées - Maintien des acquis) (5-850)
Rapport de M. Hassan Bousetta et de Mme Marleen Temmerman	5-850/1 p. 1-75
La préparation de "thérapies innovantes" à partir de cellules et de tissus d'origine humaine en hôpital (5-3682)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
dossier clôturé			QE 5-3682
La pénurie d'inhibiteurs du sida dans les pharmacies (5-6388)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-6388
La pénurie systématique de médicaments (5-659)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales		5-74 p. 20-22
La qualité des soins prénatals et la surconsommation d'examens techniques pendant la grossesse (5-6382)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-6382
La suppression de la santé en tant que secteur prioritaire dans le cadre de la coopération bilatérale directe entre la Belgique et le Mozambique (5-86)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-17 p. 15-17
La sécurité alimentaire et le contrôle de l'hygiène dans l'horeca (Choix, en cas d'infraction, entre une amende administrative et une formation - Campagne Smiley) (5-2088)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture		5-138 COM p. 10-11
La tuberculose multirésistante (5-6006)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
dossier clôturé			QE 5-6006
La violation des droits des lesbigays au Kenya (5-772)
Question écrite de Mme Temmerman à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 5-772
Le choix du sexe en cas d'insémination et FIV (5-43)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-12 p. 25-27
Le droit à la santé (Priorités de la coopération au développement) (5-136)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-22 p. 23-25
Le financement du développement à l’échelle européenne et le rôle de la Belgique (Coopération au développement - Objectif de 0,7% du revenu national brut) (5-900)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-76 COM p. 5-6
Le plaidoyer en faveur d'une clinique d'euthanasie (5-20)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-11 p. 6-8
Le screening sérologique dans le cadre du traitement de l'infertilité (Assouplissement de la législation en cas de don entre partenaires) (5-1910)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales		5-139 COM p. 28-30
Le système du tiers payant (Généralisation pour les groupes de patients les plus vulnérables) (5-1867)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales		5-118 COM p. 17-18
Les activités commerciales des banques de sang de cordon en Belgique (5-167)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
Réponse donnée par M. Jean-Marc Delizée, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-24 p. 15-17
Les insuffisances de la politique congolaise en matière de vih/sida (5-6256)
Question écrite de Mme Temmerman à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse			QE 5-6256
Les investissements de BIO dans des paradis fiscaux (Pratiques douteuses de la Société belge d'investissement pour les pays en développement) (5-444)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes		5-49 p. 25-28
Les lacunes dans le traitement des violences liées à l'honneur en Belgique (5-1895)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances		5-143 COM p. 16-18
Les médecins et infirmiers torturés à Bahreïn (Répression à l'égard du personnel médical qui prend soin des patients persécutés par le régime) (5-1038)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse donnée par M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-89 COM p. 30-32
Les recommandations de groupe de travail ETHEALTH et l'interculturalité (Etude relative à la communauté allochtone et à la politique de santé développée à son endroit - Enregistrement de l'origine ethnique - Diversité culturelle) (5-1885)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales		5-118 COM p. 11-13
Les recommandations du groupe de travail ETHEALTH intitulées "vers des soins de santé interculturels " (Etude relative à la communauté allochtone et à la politique de santé développée à son endroit - Enregistrement de l'origine ethnique - Diversité culturelle) (5-1886)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales		5-118 COM p. 11-13
Les tests de paternité en ligne et la responsabilité des médecins qui réalisent la prise de sang (5-301)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-36 p. 13-15
Missions dans le cadre de la politique commune de sécurité et de défense - Institutions internationales, supranationales ou étrangères - Fonction publique - Magistrats - Durée - Indemnités (5-6224)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
Réponse			QE 5-6224
Médecine reproductive - Médicaments - Ruptures de stock - Pregnyl - Marché étranger (5-7038)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
dossier clôturé			QE 5-7038
Passeports délivrés entre janvier 2008 et février 2009 - Défaut de fabrication - Renouvellement gratuit - Information aux services d'état civil et aux titulaires d'un passeport (5-3139)
Question écrite de Mme Temmerman à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 5-3139
Prestation de serment (Elections du 13 juin 2010)
Mme Marleen Temmerman, sénatrice élue par le collège électoral néerlandais		5-1 p. 12
Projet de loi modifiant la loi du 28 décembre 2011 portant des dispositions diverses, en ce qui concerne la pension des travailleurs salariés et portant de nouvelles mesures transitoires en matière de pension de retraite anticipée des travailleurs salariés (tout comme des mesures relatives au maintien du régime spécial de pension des journalistes professionnels et à la précision des périodes assimilées) (5-1716)
Rapport de Mme Marleen Temmerman et de M. André du Bus de Warnaffe	5-1716/2 p. 1-7
Projet de loi portant assentiment au Protocole de 2002 à la Convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages, fait à Londres le 1er novembre 2002 (Augmentation des limites de la responsabilité du transporteur - Responsabilité objective au lieu de responsabilité par faute - Assurance obligatoire couvrant la responsabilité du transporteur - Prolongation des délais de prescription - Procédure pour l'augmentation des limites de la responsabilité - Reconnaissance réciproque des jugements en matière d'indemnisation des dommages) (5-1671)
Rapport de Mme Marleen Temmerman	5-1671/2 p. 1-2
Projet de loi portant assentiment à l'Accord de Partenariat économique entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États du Cariforum, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Bridgetown, la Barbade, le 15 octobre 2008 (Antigua-et-Barbuda, Bahamas - Barbade, Belize, Dominique, République dominicaine, Grenade, Guyana, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Nevis, Sainte Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Suriname, Trinidad-et-Tobago) (5-1496)
Rapport de Mme Marleen Temmerman	5-1496/2 p. 1-13
Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République tchèque relatif à la coopération policière, signé à Bruxelles le 27 novembre 2008 (5-1574)
Rapport de M. Rik Daems et de Mme Marleen Temmerman	5-1574/2 p. 1-3
Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de Malte relative à la coopération policière, signée à Bruxelles le 1er décembre 2005 (5-1575)
Rapport de M. Rik Daems et de Mme Marleen Temmerman	5-1575/2 p. 1-3
Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de Croatie relative à la coopération policière, signée à Zagreb le 19 octobre 2004 (5-1552)
Rapport de M. Rik Daems et de Mme Marleen Temmerman	5-1552/2 p. 1-4
Projet de loi portant assentiment à la Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée), faite à Strasbourg le 27 novembre 2008 (Définition plus précise du principe en vertu duquel l'adoption a pour but l'intérêt de l'enfant - Couples hétérosexuels non mariés mais liés par un partenariat enregistré) (5-1542)
Rapport de Mmes Marleen Temmerman et Dominique Tilmans	5-1542/2 p. 1-3
Projet de loi portant assentiment à la Convention sur la cybercriminalité, faite à Budapest le 23 novembre 2001 (5-1497)
Rapport de Mmes Marleen Temmerman et Olga Zrihen	5-1497/2 p. 1-6
Projet de loi portant des dispositions diverses (5-869)
Amendements n°s 12 à 14 de Mme Marleen Temmerman, déposés après l'approbation des rapports
Modification de la prime et des conditions de couverture d'un contrat individuel d'assurance maladie : suppression de l'indice médical - Assurance hospitalisation	5-869/8 p. 1-3
Discussion générale		5-18 p. 5-25
Modification de la prime et des conditions de couverture d'un contrat individuel d'assurance maladie : suppression de l'indice médical - Assurance hospitalisation		5-18 p. 8-10
Projet de loi portant des dispositions diverses urgentes en matière de santé (Mesures d'économie dans le secteur des médicaments - Spécialités phamaceutiques prescrites en dénomination commune internationale - Système de remboursement de référence - Intervention personnelle des patients - Contrats prix-volume - Frais d'administration des organismes assureurs - Médicaments génériques - Blocage des prix pour l'année 2012 - Modification de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, de la loi du 27 avril 2005 relative à la maîtrise du budget des soins de santé et portant diverses dispositions en matière de santé, de l'AR n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, de la loi du 6 août 1993 portant des dispositions sociales) (5-1465)
Discussion générale		5-48 p. 32-36
Projet de loi-programme (I) (5-1098)
Amendements n°s 1 et 2 de Mme Marleen Temmerman et consorts	5-1098/2 p. 1-2
Proposition de loi complétant l'arrêté royal du 11 mai 2007 portant exécution du chapitre VI, du titre IV, de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006 portant création d'un Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, en vue d'augmenter la cotisation à payer par les employeurs dont la responsabilité a été retenue dans le cadre du Fonds amiante (5-1352)
Proposition de M. Louis Ide et de Mme Marleen Temmerman	5-1352/1 p. 1-3
Proposition de loi complétant, en ce qui concerne les mineurs, la loi du 28 mai 2002 relative à l'euthanasie (Notion de "discernement" - Naissances prématurées) (5-1610)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Dalila Douifi et Fatma Pehlivan et de MM. Bert Anciaux et Guy Swennen	5-1610/1 p. 1-5
Proposition de loi créant un réseau de transplantation en Belgique (Transplantation d'organes) (5-667)
Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman	5-667/2 p. 1
Proposition de loi généralisant le régime du tiers payant (5-203)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Frank Vandenbroucke	5-203/1 p. 1-24
Amendements n°s 1 à 7 de Mme Marleen Temmerman et de M. Frank Vandenbroucke	5-203/2 p. 1-6
Proposition de loi instaurant l'utilisation de la plate-forme eHealth pour l'enregistrement des dons d'organes (5-666)
Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman	5-666/3 p. 1-54
Proposition de loi instaurant un financement fédéral par enveloppes pour les ministres des cultes reconnus et les conseillers laïques représentant la philosophie non confessionnelle, ainsi qu'une indication à caractère contraignant par le contribuable (CIR 1992) (5-607)
Proposition de M. Ludo Sannen et de Mme Marleen Temmerman	5-607/1 p. 1-7
Proposition de loi instituant l'emprunt populaire (Mesure anti-crise - Emission des emprunts par le Fonds d'avenir - Financement d'investissements stratégiques par le Fonds d'avenir - Intérêts exonérés de précompte mobilier - Garantie de l'Etat) (5-933)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Frank Vandenbroucke, Ludo Sannen, Güler Turan, Guy Swennen et Bert Anciaux et de Mme Marleen Temmerman	5-933/1 p. 1-7
Proposition de loi modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 1999 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées, en vue d'attirer l'attention sur les risques liés à la consommation d'alcool pendant la grossesse (5-1380)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Christine Defraigne et Elke Sleurs	5-1380/1 p. 1-6
Proposition de loi modifiant l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, visant à limiter au tarif zonal les coûts des systèmes d'appel unifiés des soins de première ligne (5-1703)
Proposition de Mmes Fauzaya Talhaoui et Marleen Temmerman	5-1703/1 p. 1-5
Proposition de loi modifiant l'article 6, § 2, de la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation d'organes (Interdiction de prélever des organes sur les personnes qui ont atteint l'âge de 18 ans et qui ne sont pas en mesure de manifester leur volonté en raison de leur état mental) (5-1024)
Proposition de MM. Jacques Brotchi, Louis Ide, Rik Torfs et André du Bus de Warnaffe et de Mmes Marleen Temmerman, Nele Lijnen et Fabienne Winckel	5-1024/1 p. 1-4
Proposition de loi modifiant la loi du 13 juin 1986 relative au prélèvement et à la transplantation d'organes, en vue d'incriminer la transplantation d'organes prélevés de manière illicite (5-922)
Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman	5-922/2 p. 1
Proposition de loi modifiant la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation d'organes (Tourisme de transplantation - Don de rein : assurance-vie et hospitalisation - Centres de transplantation) (5-897)
Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman	5-897/2 p. 1
Proposition de loi modifiant la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation d'organes en vue d'introduire la carte de donneur dans l'attente de la numérisation complète du don d'organes par l'utilisation de la carte d'identité électronique (5-1544)
Proposition de MM. Louis Ide, Philippe Mahoux, Jacques Brotchi, André du Bus de Warnaffe et Dirk Claes et de Mmes Marleen Temmerman, Elke Sleurs et Nele Lijnen	5-1544/1 p. 1-5
Proposition de loi modifiant la loi du 15 avril 1958 relative à la publicité en matière de soins dentaires en vue d'interdire clairement la publicité relative aux interventions dentaires à visée esthétique et en vue d'adapter les peines aux normes actuelles (5-1297)
Proposition de Mmes Elke Sleurs, Dominique Tilmans et Marleen Temmerman	5-1297/1 p. 1-8
Proposition de loi modifiant la loi du 19 décembre 2008 relative à l'obtention et à l'utilisation de matériel corporel humain destiné à des applications médicales humaines ou à des fins de recherche scientifique, en ce qui concerne la mise à disposition publique de sang de cordon stocké en vue d'une utilisation différée (Modalités d'enregistrement et de la mise à disposition effective) (5-1288)
Proposition de Mme Marleen Temmerman	5-1288/1 p. 1-5
Proposition de loi modifiant la loi du 21 décembre 1998 portant création de la "Coopération technique belge" sous la forme d'une société de droit public (Participation équilibrée des hommes et des femmes au sein du conseil d'administration) (5-868)
Rapport de Mme Marleen Temmerman	5-868/2 p. 1-3
Discussion générale		5-53 p. 7-17
Proposition de loi modifiant la loi du 28 mai 2002 relative à l'euthanasie (Abrogation des restrictions qui empêchent les personnes démentes ou plongées dans un état d'inconscience prolongé à la suite d'une atteinte grave et irréversible de leurs fonctions cérébrales, de faire une demande d'euthanasie) (5-1611)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Dalila Douifi et Fatma Pehlivan et de MM. Bert Anciaux et Guy Swennen	5-1611/1 p. 1-5
Proposition de loi modifiant la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine en vue de relever l'âge maximum autorisé pour le don de sang et de dérivés de sang (5-1111)
Proposition de MM. Louis Ide, Jacques Brotchi, Rik Torfs et André du Bus de Warnaffe et de Mmes Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Fatiha Saïdi et Cécile Thibaut	5-1111/1 p. 1-8
Amendements n°s 1 et 2 de Mme Marleen Temmerman et de M. Louis Ide	5-1111/2 p. 1-2
Proposition de loi modifiant la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine en vue de relever l'âge maximum autorisé pour le don de sang et de dérivés du sang (5-960)
Proposition de Mme Marleen Temmerman	5-960/1 p. 1-4
Proposition de loi modifiant la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humains (Permettre aux personnes atteintes d'hémochromatose de donner du sang - Trouble du métabolisme qui se caractérise par une absorption excessive de fer - Voir aussi doc. 5-1543 et 5-1559) (5-1550)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Christie Morreale et Christine Defraigne et de MM. Dirk Claes, Bart Tommelein et Francis Delpérée	5-1550/1 p. 1-2
Amendement n° 1 de Mme Marleen Temmerman et consorts	5-1550/2 p. 1-2
Proposition de loi modifiant le Code civil afin de permettre l'accouchement discret (Les coordonnées de la mère qui désire conserver l'anonymat sont mentionnées dans un registre national - L'enfant a le droit de les consulter lorsqu'il atteint un certain âge, moyennant le respect d'une procédure déterminée et l'autorisation expresse de la mère) (5-258)
Proposition de M. Guy Swennen et de Mme Marleen Temmerman	5-258/1 p. 1-12
Proposition de loi modifiant le titre préliminaire du Code de procédure pénale en ce qui concerne l'incrimination universelle des personnes qui font travailler des enfants à l'étranger (5-832)
Proposition de M. Bert Anciaux et de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman	5-832/1 p. 1-5
Proposition de loi portant création d'un Conseil supérieur de déontologie des professions des soins de santé et fixant les principes généraux pour la création et le fonctionnement des Ordres des professions des soins de santé (5-1803)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux	5-1803/1 p. 1-44
Proposition de loi portant création d'un Ordre néerlandophone des médecins et d'un Ordre francophone et germanophone des médecins (5-1804)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux	5-1804/1 p. 1-5
Proposition de loi portant création d'un Ordre néerlandophone des pharmaciens et d'un Ordre francophone et germanophone des pharmaciens (5-1805)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux	5-1805/1 p. 1-8
Proposition de loi portant modification de l'article 125 de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006, afin de permettre aux victimes de l'amiante d'introduire un recours contre le tiers responsable en vue d'obtenir l'indemnisation intégrale du préjudice subi (5-1353)
Proposition de M. Louis Ide et de Mme Marleen Temmerman	5-1353/1 p. 1-3
Proposition de loi portant modification de la loi du 28 mai 2002 relative à l'euthanasie en vue d'instaurer l'obligation pour le médecin qui refuse de pratiquer une euthanasie d'adresser le patient à un confrère (5-1798)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Cécile Thibaut et Freya Piryns et de M. Guy Swennen	5-1798/1 p. 1-2
Proposition de loi portant modification de la loi du 28 mai 2002 relative à l'euthanasie, en ce qui concerne la durée de validité de la déclaration anticipée (5-1799)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Cécile Thibaut et Freya Piryns et de M. Guy Swennen	5-1799/1 p. 1-2
Proposition de loi portant organisation des centres de maternité de substitution (5-929)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Guy Swennen	5-929/1 p. 1-26
Proposition de loi réglementant l'esthétique médicale invasive (5-383)
Proposition de Mmes Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Cécile Thibaut et Sabine de Bethune et de MM. Dirk Claes, André du Bus de Warnaffe et Jacques Brotchi	5-383/1 p. 1-31
Proposition de loi réglementant la publicité relative aux interventions à visée esthétique (Nouvel intitulé : Proposition de loi interdisant la publicité et réglementant l'information relative aux actes d'esthétique médicale) (Deuxième nouvel intitulé : Proposition de loi interdisant la publicité et réglementant l'information relatives aux actes d'esthétique médicale) (Chirurgie esthétique) (5-61)
Proposition de Mmes Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Cécile Thibaut, Freya Piryns et Sabine de Bethune et de MM. Dirk Claes, André du Bus de Warnaffe et Jacques Brotchi	5-61/1 p. 1-10
Proposition de loi réglementant les installations extrahospitalières où sont pratiqués des actes invasifs d'esthétique (5-63)
Proposition de Mmes Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Cécile Thibaut, Freya Piryns et Sabine de Bethune et de MM. Dirk Claes, André du Bus de Warnaffe et Jacques Brotchi	5-63/1 p. 1-15
Proposition de loi réglementant les qualifications requises pour poser des actes d'esthétique médicale invasive (Nouvel intitulé : Proposition de loi réglementant les qualifications requises pour poser des actes de médecine esthétique non chirurgicale et de chirurgie esthétique) (5-62)
Proposition de Mmes Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Cécile Thibaut, Freya Piryns et Sabine de Bethune et de MM. Dirk Claes, André du Bus de Warnaffe et Jacques Brotchi	5-62/1 p. 1-8
Proposition de loi tendant à réprimer la maternité de substitution à des fins commerciales et la publicité y afférente (Modification des articles 354 à 356 du Code pénal) (5-1074)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Guy Swennen	5-1074/1 p. 1-4
Proposition de loi visant à compléter l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre, en vue de restreindre la distribution dans les hôpitaux de produits publicitaires non contrôlés aux patients (5-92)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Christine Defraigne	5-92/1 p. 1-5
Proposition de loi visant à incriminer le commerce d'organes et le tourisme de transplantation (5-677)
Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman	5-677/2 p. 1
Proposition de loi visant à limiter les fortes augmentations soudaines des primes des assurances hospitalisation (Suppression de l'indice médical -Modification des lois du 25 juin 1992 et 17 juin 2009 sur le contrat d'assurance terrestre et de l'AR du 1er février 2010) (5-974)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Frank Vandenbroucke	5-974/1 p. 1-3
Proposition de résolution concernant la protection de la communauté chrétienne en Irak, au Proche-Orient et au Moyen-Orient (Nouvel intitulé : Proposition de résolution concernant la protection des minorités religieuses et philosophiques au Proche-Orient et au Moyen-Orient) (Assasinats et autres actes de violence - Discrimination et intolérance - Demandeurs d'asile) (5-597)
Amendement n° 12 de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux	5-597/4 p. 5
Rapport de Mme Marleen Temmerman	5-597/6 p. 1-16
Proposition de résolution concernant un traité international fort sur le commerce des armes (5-1361)
Proposition de M. Bert Anciaux et de Mme Marleen Temmerman	5-1361/1 p. 1-5
Proposition de résolution en vue de la ratification du Protocole facultatif à la Convention des Nations unies contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (OPCAT) (5-858)
Proposition de MM. Bert Anciaux et François Bellot et de Mmes Sabine de Bethune, Vanessa Matz et Marleen Temmerman	5-858/1 p. 1-4
Proposition de résolution relative au bilan à mi-parcours du dixième Fonds européen de développement (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'élaboration du 11e Fonds européen de développement) (Coopération au développement avec les pays ACP) (5-927)
Amendements n°s 7 à 11 de Mmes Marleen Temmerman et Freya Piryns	5-927/3 p. 5-6
Proposition de résolution relative au désarmement et à la non-prolifération nucléaires et à la revue de posture de défense et de dissuation ("Defence and Deterrence Posture Review") au sein de l'OTAN (5-1344)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux	5-1344/1 p. 1-12
Proposition de résolution relative au rôle de la Belgique dans la lutte internationale contre le VIH/Sida (5-1681)
Proposition de Mme Marleen Temmerman	5-1681/1 p. 1-9
Amendement n° 15 de Mme Marleen Temmerman	5-1681/2 p. 5
Discussion		5-74 p. 58-60
Proposition de résolution relative aux efforts internationaux déployés en Afghanistan et dans l'ensemble de la région (5-1129)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-1129/1 p. 1-7
Proposition de résolution relative à l'accaparement des terres et à la gouvernance foncière dans les pays en développement (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'accaparement des terres dans les pays en développement) (5-337)
Amendements n°s 1 à 3 de Mme Marleen Temmerman	5-337/2 p. 1-2
Proposition de résolution relative à la position à défendre par le gouvernement belge dans le cadre du 4e Forum de haut niveau sur l'efficacité de l'aide (Coopération au développement) (5-1345)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Fauzaya Talhaoui	5-1345/1 p. 1-5
Proposition de résolution relative à la situation politique en Tunisie suite à la révolution et à la chute du régime de Ben Ali (5-721)
Amendement n° 7 de M. Bert Anciaux et de Mme Marleen Temmerman	5-721/2 p. 3
Proposition de résolution relative à la situation politique et de sécurité suite au blocage du processus électoral au Burundi (5-1062)
Proposition de Mmes Olga Zrihen, Sabine de Bethune, Marie Arena, Marleen Temmerman et Vanessa Matz	5-1062/1 p. 1-6
Amendements n°s 1 à 10 de Mme Marleen Temmerman	5-1062/2 p. 1-4
Proposition de résolution sur l'attitude belge concernant la priorité du droit à la santé lors des négociations d'accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays en développement (5-950)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Olga Zrihen, Vanessa Matz, Sabine de Bethune et Freya Piryns	5-950/1 p. 1-6
Amendements n°s 5 à 7 de Mme Marleen Temmerman	5-950/3 p. 1-2
Proposition de résolution sur la situation politique en Côte d'Ivoire (5-994)
Proposition de Mmes Marie Arena, Vanessa Matz et Marleen Temmerman et de MM. Armand De Decker et Karl Vanlouwe	5-994/1 p. 1-7
Proposition de résolution sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne (UE) et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (pays ACP) (Appel à la commission européenne à envisager la négociation de nouvelles relations commerciales qui tienne compte des véritables besoins des pays ACP) (5-793)
Amendements n°s 1 à 3 de Mme Marleen Temmerman	5-793/2 p. 1-2
Proposition de résolution visant à instaurer une politique tenant compte des spécificités de genre dans les carrières extérieures du SPF Affaires étrangères (Promotion de l'entrée des femmes dans la diplomatie - Amélioration de la situation familiale du partenaire et des enfants - Mieux tenir compte de la dimension du genre dans la diplomatie internationale) (5-867)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Olga Zrihen, Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Zakia Khattabi et Vanessa Matz	5-867/1 p. 1-13
Proposition de résolution visant à lutter contre la discrimination à l'égard des holebis en Ouganda (5-1257)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Sabine de Bethune et Vanessa Matz et de M. Piet De Bruyn	5-1257/1 p. 1-8
Proposition de résolution visant à lutter contre les mutilations génitales féminines (5-896)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Elke Sleurs, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Nele Lijnen et Vanessa Matz et de M. Richard Miller	5-896/1 p. 1-6
Amendements n°s 3 à 15 de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux	5-896/2 p. 2-5
Proposition de résolution visant à reconnaître la responsabilité des autorités belges dans la persécution des Juifs en Belgique (Nouvel intitulé : Proposition de résolution visant à reconnaître la responsabilité de l'Etat belge pour la persécution des Juifs en Belgique pendant la Seconde Guerre mondiale) (5-1370)
Proposition de MM. Philippe Mahoux, Jacques Brotchi, Jacky Morael et Bart Tommelein et de Mmes Sabine de Bethune, Marleen Temmerman et Freya Piryns	5-1370/1 p. 1-6
Rapport européen sur le développement 2010 - Protection sociale en matière de politique de développement (5-1237)
Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
Réponse donnée par M Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes			QE 5-1237
Réforme du Sénat
		5-75 p. 8
Révision de l'article 100, alinéa 2, deuxième phrase, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression de la possibilité pour le Sénat de requérir la présence de ministres dans le cadre du droit d'enquête) (5-106)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-106/1 p. 1-2
Retrait		5-124 p. 50
Révision de l'article 119, deuxième phrase, de la constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression de l'incompatibilité du mandat de membre d'un parlement de communauté ou de région avec le mandat de sénateur) (5-107)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-107/1 p. 1-2
Retrait		5-124 p. 50
Révision de l'article 143, § 2, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Règlement des conflits d'intérêts) (5-108)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-108/1 p. 1-2
Révision de l'article 195 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent) (5-96)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-96/1 p. 1-15
Retrait		5-52 p. 82
Révision de l'article 45 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression de la possibilité d'ajournement par le Roi) (5-97)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-97/1 p. 1-2
Révision de l'article 56 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Limitation du droit d'enquête à la Chambre des représentants) (5-98)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-98/1 p. 1-2
Retrait		5-124 p. 49
Révision de l'article 57, alinéa 2, première phrase, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Limitation de l'examen des pétitions à la Chambre des représentants) (5-99)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-99/1 p. 1-2
Retrait		5-124 p. 49
Révision de l'article 63, § 1er, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Composition de la Chambre des représentants) (5-100)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-100/1 p. 1-2
Révision de l'article 65 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Election des membres de la Chambre pour cinq ans - Elections simultanées pour les membres de la Chambre et des membres des parlements de communauté et de région) (5-101)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-101/1 p. 1-2
Retrait		5-124 p. 49
Révision de l'article 67 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Composition du Sénat - Sénateurs désignés par les parlements des communautés) (5-102)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-102/1 p. 1-4
Retrait		5-124 p. 49
Révision de l'article 68 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Répartition en groupes linquistiques) (5-103)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-103/1 p. 1-3
Retrait		5-124 p. 49
Révision de l'article 70 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Election des sénateurs pour cinq ans) (5-104)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-104/1 p. 1-2
Retrait		5-124 p. 49
Révision de l'article 72 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression des sénateurs de droit) (5-105)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan	5-105/1 p. 1-2
Retrait		5-124 p. 50
Soins médicaux dont a été privée une patiente atteinte du VIH - Condamnation de la Belgique - Cour européenne des droits de l'homme - Centres fermés (5-6347)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme De Block, secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
Réponse			QE 5-6347
Tests phallométriques sur les demandeurs d'asile homosexuels en République tchèque (5-1333)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Turtelboom, ministre de l'Intérieur
Réponse			QE 5-1333
Tests phallométriques sur les demandeurs d'asile homosexuels en République tchèque (5-1334)
Question écrite de Mme Temmerman à M Wathelet, secrétaire d'État au Budget, à la Politique de migration et d'asile, à la Politique des familles et aux Institutions culturelles fédérales
dossier clôturé			QE 5-1334
Une politique coordonnée en matière de VIH en Belgique (5-5587)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-5587
Une politique coordonnée en matière de VIH en Belgique (5-5588)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-5588
Une prise de position tendancieuse à l'encontre des programmes de dépistage du cancer du sein (5-227)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-28 p. 16-18
Voeux (2011-2012)
Voeux de fin d'année		5-42 p. 67-68
Vérification des pouvoirs (Sénateurs effectifs et suppléants directement élus, sénateurs de communauté et sénateurs cooptés) (Elections du 13 juin 2010)
Rapport de Mme Marleen Temmerman		5-1 p. 5-9
		5-2 p. 4
		5-2 p. 4-6
l'enregistrement des grossesses par donneur de sperme et l'adaptation de la loi relative à la procréation médicalement assistée aux couples lesbiens (5-6764)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-6764