Tables des auteurs et des orateurs concernant "Temmerman Marleen" (Tout depuis 1995)

 
Tout depuis 1995
Législature 2019-....
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999
  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Alliance mondiale pour les vaccins et la vaccination (GAVI) - Aide financière (4-1011)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-1011
Armée belge - Liban - Stratégie de sortie (4-1746)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M De Crem, ministre de la Défense
      Réponse
QE 4-1746
Audition de M. Kazatchkine, executive director du Global Fund to Fight AIDS, Tuberculosis and Malaria (5-1081)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-1081/1
p. 1-33 5-1081/1 p. 1-33 (PDF)
Cancer du col de l'utérus - Dépistage - Extension à la Communauté française et à la Communauté germanophone - Vaccination (5-1603)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      dossier clôturé
QE 5-1603
Commission Nationale d'évaluation de la loi du 3 avril 1990 relative à l'interruption de grossesse (loi du 13 août 1990) - Rapport à l'attention du Parlement : 1 janvier 2008 - 31 décembre 2009 (5-176)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman et de M. André du Bus de Warnaffe
5-176/2
p. 1-15 5-176/2 p. 1-15 (PDF)
Communication de la Commission européenne COM (2011) 541 relative au 4e forum de haut niveau sur l'efficacité de l'aide à Busan (Coopération au développement) (5-1329)      
    Rapport de M. Piet De Bruyn et de Mme Marleen Temmerman
5-1329/1
p. 1-24 5-1329/1 p. 1-24 (PDF)
Coopération au développement - République démocratique du Congo (RDC) - Violences sexuelles - Attitude de la Belgique (4-2812)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-2812
Débat d'actualité : la situation à Gaza      
    Livraison d'armes via l'aéroport de Bierset - Enquête internationale afin de poursuivre ceux qui ont violé le droit international humanitaire et de la guerre - Paiement par Israël de la reconstruction et de l'élimination des bombes à fragmentation - Dénonciation par le CICR - Utilisation de bombes au phosphore, à l'uranium et au tungstène - Interdiction d'accès pour les journalistes - Renforcement des relations avec Israël malgré le non-respect des résolutions ONU - Convocation de l'ambassadeur - Bombardement de la principale agence ONU - Victimes enfants - Blocage de l'aide humanitaire - Existence d'un Etat palestinien - Conditions pour le cessez-le-feu - Export du conflit en Europe - Evacuation d'enfants blessés - Corridor humanitaire - Fatah-Hamas-OLP - Création d'un hôpital dans le cadre de la coopération au développement
      Débat
4-59
p. 7-25 4-59 p. 7-25 (PDF)
Déclaration du gouvernement (7 décembre 2011 - Gouvernement Di Rupo I)      
    Discussion
5-39
p. 7-88 5-39 p. 7-88 (PDF)
      Budget et dette publique
5-39
p. 34 5-39 p. 34 (PDF)
      Lutte contre la fraude fiscale et sociale
5-39
p. 35 5-39 p. 35 (PDF)
      Réforme de l'allocation d'attente et de chômage
5-39
p. 34 5-39 p. 34 (PDF)
      Réforme du Sénat ("Accord papillon")
5-39
p. 33 5-39 p. 33 (PDF)
  5-39
p. 36-37 5-39 p. 36-37 (PDF)
      Suppression de la déduction fiscale pour les mesures d'économie d'énergie
5-39
p. 34 5-39 p. 34 (PDF)
Démission de sénateurs (2012-2013)      
    Mme Marleen Temmerman (remplacée par Mme Leona Detiège)
5-76
p. 5 5-76 p. 5 (PDF)
Exposé de l'Évaluateur spécial de la Coopération internationale sur son rapport 2011, sur l'évaluation des instruments belges de soutien comptabilisés en Aide publique au développement (APD) - évaluation FINEXPO et sur l'évaluation des partenariats ONG orientés vers le renforcement de capacités (5-1298)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-1298/1
p. 1-20 5-1298/1 p. 1-20 (PDF)
Fonds global de lutte contre le sida, la tuberculose et la malaria - Contribution de la Belgique pour 2008 à 2011 - Ambassadeur chargé de la lutte contre le sida - Désignation - Définition de la fonction (4-1992)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-1992
Généralisation du système du tiers payant dans les soins de santé      
  5-75
p. 8 5-75 p. 8 (PDF)
High Level Forum on Aid Effectiveness du 2 au 4 décembre 2008 à Accra - Suivi - Mise en oeuvre (Evaluation de l'avancement de l'exécution de la Déclaration de Paris - Programme d'action d'Accra) (4-2893)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-2893
Hommage (2009-2010)      
    à Mme Marleen Temmerman qui a reçu le Lifetime Achievement Award du magazine British Medical Journal
4-115
p. 44-45 4-115 p. 44-45 (PDF)
Hommage (2011-2012)      
    à Mme Marleen Temmerman à l'occassion de sa nouvelle carrière à l'OMS (départ du Sénat)
5-74
p. 22 5-74 p. 22 (PDF)
Hommage (2012-2013)      
    Discours d'adieu de Mme Marleen Temmerman, qui quitte le Sénat - Remerciements
5-75
p. 7-8 5-75 p. 7-8 (PDF)
Instructions en vue d'une harmonisation de la politique d'inspection en matière de screenings sérologiques (dans les centres de fertilité) (5-6393)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse
QE 5-6393
Iran - Shirin Ebadi, lauréate du prix Nobel - Menaces - Soutien de la représentation diplomatique belge (4-2909)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M De Gucht, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
      Réponse
QE 4-2909
L'absence d'arrêtés d'exécution ayant pour effet que les acupuncteurs contreviennent à la loi relative à l'exercice de la médecine (Etat d'avancement - Procès pour exercice illégal de la médecine) (4-836)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse donnée par Mme Marie Arena, ministre de l'Intégration sociale, des Pensions et des Grandes villes
4-81
p. 16-17 4-81 p. 16-17 (PDF)
L'accouchement discret et le néonaticide (Solution juridique pour les femmes qui souhaitent accoucher dans l'anonymat - Adoption) (4-463)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Jo Vandeurzen, vice-premier ministre et ministre de la Justice et des Réformes institutionnelles
      Réponse donnée par Mme Inge Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
4-48
p. 25-26 4-48 p. 25-26 (PDF)
L'aide de la Belgique après la catastrophe naturelle en Birmanie (Myanmar) (4-296)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères et à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse donnée par M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-29
p. 21-23 4-29 p. 21-23 (PDF)
L'application de la réduction des pathogènes aux dérivés sanguins labiles à la lumière de la pandémie de grippe imminente (Conséquences pour la qualité des unités de plaquettes - Etat d'avancement des arrêtés d'exécution qui imposent la réduction des pathogènes) (4-781)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-77
p. 10-13 4-77 p. 10-13 (PDF)
L'arrêt du Conseil d'État concernant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux (Annulation de la mesure qui combattait les suppléments d'honoraires en chambre à deux ou plusieurs lits - Conséquences pour les revenus des hôpitaux) (5-155)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-31 COM
p. 5 5-31 COM p. 5 (PDF)
L'arrêt du remboursement majoré des contraceptifs pour les jeunes (Augmentation des grossesses adolescentes - Projet pilote - Evaluation du remboursement et poursuite de l'initiative) (4-81)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-12
p. 13-14 4-12 p. 13-14 (PDF)
L'arrêté d'exécution de la loi interdisant la publicité relative à la chirurgie esthétique (5-5586)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse
QE 5-5586
L'assouplissement des quotas de médecins (et le problème des quotas des kinésithérapeutes)      
    Débat
4-27
p. 16-28 4-27 p. 16-28 (PDF)
L'attention que la Belgique accorde au planning familial dans la lutte contre la crise financière dans les pays africains à faible revenu (Rôle du planning familial dans la lutte contre la pauvreté - Coopération avec la RDC) (4-766)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-76
p. 32-33 4-76 p. 32-33 (PDF)
L'attention à porter à la mutilation génitale féminine lors de la présidence européenne (4-1074)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse donnée par M. Jean-Marc Delizée, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
4-111
p. 45-47 4-111 p. 45-47 (PDF)
L'avis directeur de Caritas concernant l'avortement en cas d'anomalie médicale du foetus (dans les hôpitaux chrétiens) (4-338)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-33
p. 11-12 4-33 p. 11-12 (PDF)
L'avortement des foetus féminins en Inde (Discrimination fondée sur le genre) (5-1150)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
      Réponse donnée par M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
5-89 COM
p. 32-34 5-89 COM p. 32-34 (PDF)
L'escalade de la violence au Kenya (suite aux élections présidentielle et législative vivement contestées) (4-128)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      Réponse donnée par M. Patrick Dewael, ministre de l'Intérieur
4-15
p. 24-26 4-15 p. 24-26 (PDF)
L'indemnisation des médecins EOL-LEIF (Euthanasie) (5-274)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse donnée par M. Jean-Marc Delizée, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-34
p. 31-33 5-34 p. 31-33 (PDF)
L'interdiction du colorant 4-MEI dans les boissons au cola (5-2087)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales et à Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
      Réponse donnée par Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-139 COM
p. 30-31 5-139 COM p. 30-31 (PDF)
L'offre d'un second avis médical auprès de l'UZ Leuven pour les membres assurés en hospitalisation des Mutualités chrétiennes (5-348)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-41
p. 8-9 5-41 p. 8-9 (PDF)
L'élaboration de directives et de critères "evidence based" pour les traitements FIV (afin d'éviter l'augmentation du nombre) (5-195)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-31 COM
p. 7-8 5-31 COM p. 7-8 (PDF)
La contribution belge au Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme (5-215)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
5-45 COM
p. 6-8 5-45 COM p. 6-8 (PDF)
La corruption dans les pays partenaires du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme (Corruption frappant la distribution des moyens par certaines autorités nationales : Mali, Mauritanie, Zambie, Djibouti) (5-564)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
5-45 COM
p. 6-8 5-45 COM p. 6-8 (PDF)
La diminution des budgets pour la coopération au développement indirecte (4-196)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-20
p. 28-39 4-20 p. 28-39 (PDF)
La diminution des efforts de la Belgique dans la lutte internationale contre le SIDA (Politique de lutte contre le VIH-Sida - Contribution de la Belgique au Fonds global de lutte contre le sida - Désignation d'un ambassadeur chargé de la lutte contre le sida) (4-351)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-34
p. 28-30 4-34 p. 28-30 (PDF)
La distinction entre le personnel statutaire et le personnel contractuel du SPF Affaires étrangères en matière de couverture d'assurance (Personnel en mission à l'étranger) (4-232)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      Réponse donnée par M. Olivier Chastel, secrétaire d'Etat chargé de la Préparation de la Présidence européenne, adjoint au ministre des Affaires étrangères
4-25
p. 37-39 4-25 p. 37-39 (PDF)
La détermination d'un budget pluriannuel pour le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme (5-5649)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
      Réponse
QE 5-5649
La fixation des normes pour les cliniques du sein (Nombre requis de nouveaux diagnostics) (5-633)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-70
p. 15-16 5-70 p. 15-16 (PDF)
La lutte contre la violence à l'encontre des femmes (Priorité de la présidence en trio de l'UE Espagne-Belgique-Hongrie - Conseil EPSCO : Emploi, Politique sociale, Santé et Consommateurs) (5-76)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile
5-15
p. 22-24 5-15 p. 22-24 (PDF)
La nécessité d'avoir des normes pour les cliniques privées (Absence de cadre législatif pour les traitements esthétiques - Interdiction de publicité - Frontière entre la chirurgie esthétique et reconstructive) (4-647)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-64
p. 23-26 4-64 p. 23-26 (PDF)
La nécessité d'instructions et d'une communication claires en vue d'harmoniser la politique d'inspection en matière de screenings sérologiques (5-6774)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse
QE 5-6774
La planification de l'offre médicale (Quota de médecins - Concertation avec les communautés - Cadastre des professions médicales - Généralistes) (4-403)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-37
p. 14-16 4-37 p. 14-16 (PDF)
La politique en matière de l'emploi (5-1463)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-1463/1
p. 1-41 5-1463/1 p. 1-41 (PDF)
La politique en matière de lutte contre la fraude sociale (5-1461)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-1461/1
p. 1-22 5-1461/1 p. 1-22 (PDF)
La position des femmes dans la zone euro-méditerranéenne (Egalité des droits en faveur des femmes arabes : mise en oeuvre de la Convention CEDAW - Plan d'action d'Istanbul - Printemps arabe - Actions de la Belgique, de l'UE et de l'ONU - Recommandations - Education-alphébitation - Lutte contre l'impunité - Information-sensibilisation - Soutien des associations des femmes et des syndicats - Participation politique des femmes - Union pour la Méditerranée - Aide au développement - Suivi des avancées - Maintien des acquis) (5-850)      
    Rapport de M. Hassan Bousetta et de Mme Marleen Temmerman
5-850/1
p. 1-75 5-850/1 p. 1-75 (PDF)
La priorité à donner aux soins de santé dans le cadre de la coopération au développement au Congo (Retrait des investissements dans les soins de santé - Stratégie de sortie) (4-868)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-83
p. 26-28 4-83 p. 26-28 (PDF)
La problématique de la mortalité maternelle (Objectifs du Millénaire - Proposition de résolution votée par le Sénat - Initiatives de la Belgique) (4-585)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse donnée par M. Etienne Schouppe, secrétaire d'Etat à la Mobilité, adjoint au premier ministre
4-60
p. 34-37 4-60 p. 34-37 (PDF)
La protection des témoins dans les affaires de viol devant la Cour pénale internationale de La Haye et la fermeture de nos consulats au Congo (4-341)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      Réponse donnée par M. Vincent Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification
4-33
p. 29-31 4-33 p. 29-31 (PDF)
La préparation de "thérapies innovantes" à partir de cellules et de tissus d'origine humaine en hôpital (5-3682)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      dossier clôturé
QE 5-3682
La pénurie d'inhibiteurs du sida dans les pharmacies (5-6388)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse
QE 5-6388
La pénurie systématique de médicaments (5-659)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-74
p. 20-22 5-74 p. 20-22 (PDF)
La qualité des soins prénatals et la surconsommation d'examens techniques pendant la grossesse (5-6382)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse
QE 5-6382
La saisie de médicaments génériques pour l'Afrique par la douane belge (4-952)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles et à M. Vincent Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification
      Réponse donnée par M. Bernard Clerfayt, secrétaire d'Etat à la Modernisation du Service public fédéral Finances, à la Fiscalité environnementale et à la Lutte contre la fraude fiscale, adjoint au ministre des Finances
4-96
p. 25-27 4-96 p. 25-27 (PDF)
La santé et les droits sexuels et reproductifs dans le cadre de la coopération belge au développement et le viol comme arme de guerre dans l'Est du Congo (4-40)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères et à Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes et de l'Agriculture, chargée de la Coopération au Développement
      Réponse donnée par M. Bruno Tuybens, secrétaire d'Etat aux Entreprises publiques, adjoint à la ministre du Budget et de la Protection de la consommation
4-6 COM
p. 6-10 4-6 COM p. 6-10 (PDF)
La situation à Gaza (4-569)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
      Voir débat d'actualité : la situation à Gaza
4-59
p. 7-25 4-59 p. 7-25 (PDF)
La suppression de la santé en tant que secteur prioritaire dans le cadre de la coopération bilatérale directe entre la Belgique et le Mozambique (5-86)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
5-17
p. 15-17 5-17 p. 15-17 (PDF)
La sécurité alimentaire et le contrôle de l'hygiène dans l'horeca (Choix, en cas d'infraction, entre une amende administrative et une formation - Campagne Smiley) (5-2088)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
5-138 COM
p. 10-11 5-138 COM p. 10-11 (PDF)
La tuberculose multirésistante (5-6006)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé
QE 5-6006
La violation des droits des lesbigays au Kenya (5-772)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
      Réponse
QE 5-772
Le choix du sexe en cas d'insémination et FIV (5-43)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-12
p. 25-27 5-12 p. 25-27 (PDF)
Le droit à la santé (Priorités de la coopération au développement) (5-136)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
5-22
p. 23-25 5-22 p. 23-25 (PDF)
Le financement du développement à l’échelle européenne et le rôle de la Belgique (Coopération au développement - Objectif de 0,7% du revenu national brut) (5-900)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
5-76 COM
p. 5-6 5-76 COM p. 5-6 (PDF)
Le financement structurel des centres de jours palliatifs      
    comme proposé dans le Plan Cancer - Adaptation de l'AR du 8 décembre 2006 qui prévoyait un financement jusqu'à fin 2008 par le biais des régions et communautés
      Débat
4-82
p. 15-21 4-82 p. 15-21 (PDF)
Le gel des subsides destinés à "Marie Stopes International" à l'instigation du gouvernement américain (Subsides pour la fourniture de moyens contraceptifs à Malawi, Sierra Leone, Ghana, Zimbabwe, Ouganda, Tanzanie et Kenya) (4-432)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse donnée par M. Bernard Clerfayt, secrétaire d'Etat, adjoint au ministre des Finances
4-46
p. 34-36 4-46 p. 34-36 (PDF)
Le mandat de l'Évaluateur spécial de la Coopération au développement (Coopération au développement - Prolongation du mandat - Evaluation du service Evaluation spéciale) (4-825)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-80
p. 15-17 4-80 p. 15-17 (PDF)
Le modèle 'kiwi' (Nécessité d'évaluer notre modèle "Kiwi light" afin de faire diminuer d'avantage le prix des médicaments - Différences entre pharmacies belges et hollandaises) (4-617)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-62
p. 10-11 4-62 p. 10-11 (PDF)
Le nombre élevé d'infections au VIH en Belgique (4-808)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-79
p. 10-11 4-79 p. 10-11 (PDF)
Le plaidoyer en faveur d'une clinique d'euthanasie (5-20)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-11
p. 6-8 5-11 p. 6-8 (PDF)
Le recrutement de donneuses d'ovocytes      
    Débat
4-16
p. 14-22 4-16 p. 14-22 (PDF)
Le screening sérologique dans le cadre du traitement de l'infertilité (Assouplissement de la législation en cas de don entre partenaires) (5-1910)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-139 COM
p. 28-30 5-139 COM p. 28-30 (PDF)
Le suivi de l'action gouvernementale en ce qui concerne les objectifs du Millénaire pour le développement (Absence de rapports intermédiaires) (4-852)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-82
p. 35-36 4-82 p. 35-36 (PDF)
Le système du tiers payant (Généralisation pour les groupes de patients les plus vulnérables) (5-1867)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-118 COM
p. 17-18 5-118 COM p. 17-18 (PDF)
Les accords de partenariat économique (APE) et les répercussions sur la santé publique (4-1586)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
4-1586/1
p. 1-50 4-1586/1 p. 1-50 (PDF)
Les activités commerciales des banques de sang de cordon en Belgique (5-167)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse donnée par M. Jean-Marc Delizée, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-24
p. 15-17 5-24 p. 15-17 (PDF)
Les cliniques du sein (Critères pour l'agrément - Financement) (4-1031)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de l'Intégration sociale
4-108
p. 25-27 4-108 p. 25-27 (PDF)
Les cliniques du sein (Critères pour l'agrément) (4-1111)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
4-113
p. 15-19 4-113 p. 15-19 (PDF)
Les cliniques du sein (Reconnaissance - Contrôle de qualité - Nombre requis - Evaluation) (4-864)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-83
p. 16-18 4-83 p. 16-18 (PDF)
Les conditions de remboursement du traitement prophylactique postexposition contre le sida (4-660)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse donnée par Mme Julie Fernandez-Fernandez, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, adjointe à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-65
p. 31-33 4-65 p. 31-33 (PDF)
Les directives en matière de sida pour les demandes de visa par des citoyens ne faisant pas partie de l'Union européenne (4-94)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Patrick Dewael, ministre de l'Intérieur
      Réponse donnée par Mme Inge Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
4-16
p. 69-71 4-16 p. 69-71 (PDF)
Les effets négatifs du récent discours papal sur la politique en matière de VIH/sida menée en Afrique (Déclaration du pape au Cameroun que la distribution de préservatifs ne résout pas le problème, mais l'aggrave encore - Nécessité de rappeler le pape à l'ordre de sorte que le travail des organisations humanitaires ne soit par anéanti) (4-691)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-68
p. 40-43 4-68 p. 40-43 (PDF)
Les factures d'hospitalisation élevées et l'information donnée aux patients sur les frais d'hospitalisation (Pauvreté) (4-411)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-38
p. 12-14 4-38 p. 12-14 (PDF)
Les frais pour le patient pour une reconstruction mammaire (Cancer du sein - Assurance maladie) (4-567)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-59
p. 31-34 4-59 p. 31-34 (PDF)
Les indicateurs belges tardifs et manquants concernant la santé dans les publications de Eurostat (et autres statistiques - Mortalité) (4-1189)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Vincent Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification
4-119
p. 36-38 4-119 p. 36-38 (PDF)
Les insuffisances de la politique congolaise en matière de vih/sida (5-6256)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
      Réponse
QE 5-6256
Les investissements dans les structures hospitalières (Région wallonne) (4-350)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-34
p. 9-14 4-34 p. 9-14 (PDF)
Les investissements de BIO dans des paradis fiscaux (Pratiques douteuses de la Société belge d'investissement pour les pays en développement) (5-444)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
5-49
p. 25-28 5-49 p. 25-28 (PDF)
Les lacunes dans le traitement des violences liées à l'honneur en Belgique (5-1895)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances
5-143 COM
p. 16-18 5-143 COM p. 16-18 (PDF)
Les modifications dans le choix des pays partenaires de la coopération belge au développement (Répartition des tâches dans l'UE) (4-648)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-64
p. 32-34 4-64 p. 32-34 (PDF)
Les médecins et infirmiers torturés à Bahreïn (Répression à l'égard du personnel médical qui prend soin des patients persécutés par le régime) (5-1038)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
      Réponse donnée par M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
5-89 COM
p. 30-32 5-89 COM p. 30-32 (PDF)
Les priorités de la présidence belge de l'Union européenne (juillet-décembre 2010) (4-1606)      
    Rapport fait au nom de la commission des relations extérieures et de la défense (S), de la commission des relations extérieures (Ch) et du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes (S & Ch) par Mmes Marleen Temmerman (S) et Vanessa Matz (S) et MM. Geert Versnick (Ch) et Herman De Croo (Ch)
4-1606/3
p. 1-17 4-1606/3 p. 1-17 (PDF)
    Rapport fait au nom de la commission des relations extérieures de la Chambre des représentants, de la commission des affaires étrangères et de la défense nationale du Sénat et du Comité d'avis fédéral chargé de questions européennes par MM. Herman De Croo (Ch) et Geert Versnick (Ch) et Mmes Marleen Temmerman (S) et Vanessa Matz (S)
4-1606/6
p. 1-18 4-1606/6 p. 1-18 (PDF)
    Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale de la Chambre des représentants, de la commission des relations extérieures et de la défense du Sénat et du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par MM. Ludwig Vandenhove (Ch) et Herman De Croo (Ch) et Mmes Marleen Temmerman (S) et Vanessa Matz (S)
4-1606/9
p. 1-29 4-1606/9 p. 1-29 (PDF)
Les problèmes aigus rencontrés dans le cadre de la coopération universitaire au développement (République démocratique du Congo - Coopération universitaire indirecte VLIR-UOS et CUD - Baisse des moyens financiers) (4-272)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse donnée par M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat au Budget, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat à la Politique des familles, adjoint à la ministre de l'Emploi
4-27
p. 42-46 4-27 p. 42-46 (PDF)
Les recommandations de groupe de travail ETHEALTH et l'interculturalité (Etude relative à la communauté allochtone et à la politique de santé développée à son endroit - Enregistrement de l'origine ethnique - Diversité culturelle) (5-1885)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-118 COM
p. 11-13 5-118 COM p. 11-13 (PDF)
Les recommandations du groupe de travail ETHEALTH intitulées "vers des soins de santé interculturels " (Etude relative à la communauté allochtone et à la politique de santé développée à son endroit - Enregistrement de l'origine ethnique - Diversité culturelle) (5-1886)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
5-118 COM
p. 11-13 5-118 COM p. 11-13 (PDF)
Les tests de paternité en ligne et la responsabilité des médecins qui réalisent la prise de sang (5-301)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-36
p. 13-15 5-36 p. 13-15 (PDF)
Les violences sexuelles au Congo      
    Débat
4-14
p. 31-45 4-14 p. 31-45 (PDF)
Les économies dans le secteur des médicaments (4-896)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
4-89
p. 31-33 4-89 p. 31-33 (PDF)
Loi du14 juin 2005 relative au suivi de l'action gouvernementale en ce qui concerne les objectifs du millénaire pour le développement - Rapport obligatoire - Retard dans la présentation aux assemblées législatives (4-2811)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-2811
Missions dans le cadre de la politique commune de sécurité et de défense - Institutions internationales, supranationales ou étrangères - Fonction publique - Magistrats - Durée - Indemnités (5-6224)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
      Réponse
QE 5-6224
Médecine reproductive - Médicaments - Ruptures de stock - Pregnyl - Marché étranger (5-7038)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé
QE 5-7038
Note de politique "Le droit à la santé et aux soins de santé" - Thème "Santé sexuelle et reproductive" (4-3184)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-3184
Ordre des travaux      
  4-33
p. 8-9 4-33 p. 8-9 (PDF)
    Mme Margriet Hermans demande la discussion d'urgence en séance plénière de sa résolution relative aux exécutions de mineurs en Iran (doc. 4-842) - Appel à l'article 40 du Règlement du Sénat : vote sur une modification de l'ordre du jour
4-38
p. 7-8 4-38 p. 7-8 (PDF)
  4-38
p. 9-10 4-38 p. 9-10 (PDF)
    Mme Marleen Temmerman demande la discussion d'urgence en séance plénière de sa résolution relative à la mortalité maternelle (doc. 4-793) - Modification de l'ordre du jour
4-38
p. 8-10 4-38 p. 8-10 (PDF)
Passeports délivrés entre janvier 2008 et février 2009 - Défaut de fabrication - Renouvellement gratuit - Information aux services d'état civil et aux titulaires d'un passeport (5-3139)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
      Réponse
QE 5-3139
Pensions - Certificat de vie - Retraités résidant à l’étranger (4-92)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Tobback, ministre de l'Environnement et ministre des Pensions
      Réponse
QE 4-92
Pilule du lendemain - Accessibilité - Réduction de prix (4-2132)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      dossier clôturé
QE 4-2132
Pilule du lendemain - Accessibilité - Réduction de prix (4-2351)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 4-2351
Prestation de serment (Elections du 10 juin 2007)      
    Mme Marleen Temmerman, sénatrice élue par le collège électoral néerlandais
4-1
p. 16 4-1 p. 16 (PDF)
Prestation de serment (Elections du 13 juin 2010)      
    Mme Marleen Temmerman, sénatrice élue par le collège électoral néerlandais
5-1
p. 12 5-1 p. 12 (PDF)
Projet de loi instituant l'engagement volontaire militaire et modifiant diverses lois applicables au personnel militaire (Possibilité de recruter des militaires moins scolarisés pour une période restreinte - Allocations familiales - Adaptation de dispositions relatives aux périodes de rendement - Enveloppe en personnel militaire - Cadre de réserve - Suppression volontaire des prestations - Mesures de fin de carrière) (4-1563)      
    Amendement n° 1 de Mme Els Temmerman
4-1563/2
p. 1 4-1563/2 p. 1 (PDF)
    Examen des articles
4-105
p. 6-7 4-105 p. 6-7 (PDF)
Projet de loi modifiant la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes en matière d'assurances (Transposition de la directive 2004/113/CE du Conseil) (4-477)      
    Amendements n°s 7 à 198 de MM. Geert Lambert, Bart Martens, Guy Swennen et André Van Nieuwkerke et de Mmes Freya Piryns, Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman, déposés après l'approbation du rapport
4-477/3
p. 3 4-477/3 p. 3 (PDF)
    Discussion générale
4-9
p. 14-43 4-9 p. 14-43 (PDF)
  4-9
p. 44-70 4-9 p. 44-70 (PDF)
Projet de loi modifiant la loi du 28 décembre 2011 portant des dispositions diverses, en ce qui concerne la pension des travailleurs salariés et portant de nouvelles mesures transitoires en matière de pension de retraite anticipée des travailleurs salariés (tout comme des mesures relatives au maintien du régime spécial de pension des journalistes professionnels et à la précision des périodes assimilées) (5-1716)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman et de M. André du Bus de Warnaffe
5-1716/2
p. 1-7 5-1716/2 p. 1-7 (PDF)
Projet de loi modifiant, en ce qui concerne les contrats d'assurance maladie, la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et la loi du 20 juillet 2007 modifiant, en ce qui concerne les contrats privés d'assurance maladie, la loi du 25 juin1992 sur le contrat d'assurance terrestre (Distinction entre contrats d'assurance conclus dans le cadre d'une relation professionnelle et contrats d'assurance conclus en dehors d'une relation professionnelle - Une répartition des tâches plus efficace dans les procédures à suivre pour l'adaptation des bases techniques des contrats d'assurance maladie non liés à l'activité professionnelle - L'entrée en vigueur des dispositions du chapitre relatif aux contrats d'assurance maladie individuels) (4-1235)      
    Discussion générale
4-76
p. 37-50 4-76 p. 37-50 (PDF)
Projet de loi portant assentiment au Protocole de 2002 à la Convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages, fait à Londres le 1er novembre 2002 (Augmentation des limites de la responsabilité du transporteur - Responsabilité objective au lieu de responsabilité par faute - Assurance obligatoire couvrant la responsabilité du transporteur - Prolongation des délais de prescription - Procédure pour l'augmentation des limites de la responsabilité - Reconnaissance réciproque des jugements en matière d'indemnisation des dommages) (5-1671)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-1671/2
p. 1-2 5-1671/2 p. 1-2 (PDF)
Projet de loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants: 1° Accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique en matière d'entraide judiciaire, fait à Washington D.C. le 25 juin 2003 ; 2° Instrument, fait à Bruxelles le 16 décembre 2004, visé par l'article 3, 2., de l'Accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique en matière d'entraide judiciaire, fait le 25 juin 2003, concernant l'application de la Convention entre le Royaume de Belgique et les États-Unis d'Amérique concernant l'entraide judiciaire en matière pénale, signée le 28 janvier 1988 (4-1183)      
    Discussion générale
4-78
p. 33-37 4-78 p. 33-37 (PDF)
Projet de loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants: 1° Accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique en matière d'extradition, fait à Washington D.C. le 25 juin 2003 ; 2° Instrument, fait à Bruxelles le 16 décembre 2004, visé par l'article 3, 2., de l'Accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique en matière d'extradition, fait le 25 juin 2003, concernant l'application de la Convention d'extradition entre le Royaume de Belgique et les États-Unis d'Amérique, signée le 27 avril 1987 (4-1184)      
    Discussion générale
4-78
p. 33-37 4-78 p. 33-37 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à l'Accord de Partenariat économique entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États du Cariforum, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Bridgetown, la Barbade, le 15 octobre 2008 (Antigua-et-Barbuda, Bahamas - Barbade, Belize, Dominique, République dominicaine, Grenade, Guyana, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Nevis, Sainte Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Suriname, Trinidad-et-Tobago) (5-1496)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-1496/2
p. 1-13 5-1496/2 p. 1-13 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République tchèque relatif à la coopération policière, signé à Bruxelles le 27 novembre 2008 (5-1574)      
    Rapport de M. Rik Daems et de Mme Marleen Temmerman
5-1574/2
p. 1-3 5-1574/2 p. 1-3 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de Malte relative à la coopération policière, signée à Bruxelles le 1er décembre 2005 (5-1575)      
    Rapport de M. Rik Daems et de Mme Marleen Temmerman
5-1575/2
p. 1-3 5-1575/2 p. 1-3 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de Croatie relative à la coopération policière, signée à Zagreb le 19 octobre 2004 (5-1552)      
    Rapport de M. Rik Daems et de Mme Marleen Temmerman
5-1552/2
p. 1-4 5-1552/2 p. 1-4 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à la Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée), faite à Strasbourg le 27 novembre 2008 (Définition plus précise du principe en vertu duquel l'adoption a pour but l'intérêt de l'enfant - Couples hétérosexuels non mariés mais liés par un partenariat enregistré) (5-1542)      
    Rapport de Mmes Marleen Temmerman et Dominique Tilmans
5-1542/2
p. 1-3 5-1542/2 p. 1-3 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à la Convention sur la cybercriminalité, faite à Budapest le 23 novembre 2001 (5-1497)      
    Rapport de Mmes Marleen Temmerman et Olga Zrihen
5-1497/2
p. 1-6 5-1497/2 p. 1-6 (PDF)
Projet de loi portant des dispositions diverses (5-869)      
    Amendements n°s 12 à 14 de Mme Marleen Temmerman, déposés après l'approbation des rapports
      Modification de la prime et des conditions de couverture d'un contrat individuel d'assurance maladie : suppression de l'indice médical - Assurance hospitalisation
5-869/8
p. 1-3 5-869/8 p. 1-3 (PDF)
    Discussion générale
5-18
p. 5-25 5-18 p. 5-25 (PDF)
      Modification de la prime et des conditions de couverture d'un contrat individuel d'assurance maladie : suppression de l'indice médical - Assurance hospitalisation
5-18
p. 8-10 5-18 p. 8-10 (PDF)
Projet de loi portant des dispositions diverses urgentes en matière de santé (Mesures d'économie dans le secteur des médicaments - Spécialités phamaceutiques prescrites en dénomination commune internationale - Système de remboursement de référence - Intervention personnelle des patients - Contrats prix-volume - Frais d'administration des organismes assureurs - Médicaments génériques - Blocage des prix pour l'année 2012 - Modification de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, de la loi du 27 avril 2005 relative à la maîtrise du budget des soins de santé et portant diverses dispositions en matière de santé, de l'AR n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, de la loi du 6 août 1993 portant des dispositions sociales) (5-1465)      
    Discussion générale
5-48
p. 32-36 5-48 p. 32-36 (PDF)
Projet de loi-programme (4-738)      
    Amendement n° 18 de Mme Marleen Temmerman et de M. Geert Lambert, déposé après l'approbation des rapports
      Financement des organisations non gouvernementales
4-738/6
p. 1-2 4-738/6 p. 1-2 (PDF)
Projet de loi-programme (I) (5-1098)      
    Amendements n°s 1 et 2 de Mme Marleen Temmerman et consorts
5-1098/2
p. 1-2 5-1098/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative à la politique en matière de non-prolifération, de désarmement nucléaire et de systèmes antibalistiques (missile defence) (4-1111)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Sabine de Bethune, Anne-Marie Lizin et Olga Zrihen et de MM. François Roelants du Vivier, Paul Wille, Josy Dubié, Patrik Vankrunkelsven et Philippe Mahoux
4-1111/1
p. 1-9 4-1111/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de loi complétant l'arrêté royal du 11 mai 2007 portant exécution du chapitre VI, du titre IV, de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006 portant création d'un Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, en vue d'augmenter la cotisation à payer par les employeurs dont la responsabilité a été retenue dans le cadre du Fonds amiante (5-1352)      
    Proposition de M. Louis Ide et de Mme Marleen Temmerman
5-1352/1
p. 1-3 5-1352/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de loi complétant, en ce qui concerne les mineurs, la loi du 28 mai 2002 relative à l'euthanasie (Notion de "discernement" - Naissances prématurées) (5-1610)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Dalila Douifi et Fatma Pehlivan et de MM. Bert Anciaux et Guy Swennen
5-1610/1
p. 1-5 5-1610/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi créant un réseau de transplantation en Belgique (Transplantation d'organes) (5-667)      
    Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman
5-667/2
p. 1 5-667/2 p. 1 (PDF)
Proposition de loi généralisant le régime du tiers payant (5-203)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Frank Vandenbroucke
5-203/1
p. 1-24 5-203/1 p. 1-24 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 7 de Mme Marleen Temmerman et de M. Frank Vandenbroucke
5-203/2
p. 1-6 5-203/2 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi généralisant le régime du tiers-payant (Modification de l'article 53, §1er, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités et des articles 4, 4bis et 6 de l'AR du 10 octobre 1986 portant exécution du susdit article 53, §1er) (4-1425)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-1425/1
p. 1-19 4-1425/1 p. 1-19 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 5 de Mme Marleen Temmerman
4-1425/2
p. 1-3 4-1425/2 p. 1-3 (PDF)
Proposition de loi instaurant l'utilisation de la plate-forme eHealth pour l'enregistrement des dons d'organes (5-666)      
    Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman
5-666/3
p. 1-54 5-666/3 p. 1-54 (PDF)
Proposition de loi instaurant un financement fédéral par enveloppes pour les ministres des cultes reconnus et les conseillers laïques représentant la philosophie non confessionnelle, ainsi qu'une indication à caractère contraignant par le contribuable (CIR 1992) (5-607)      
    Proposition de M. Ludo Sannen et de Mme Marleen Temmerman
5-607/1
p. 1-7 5-607/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de loi instituant l'emprunt populaire (Mesure anti-crise - Emission des emprunts par le Fonds d'avenir - Financement d'investissements stratégiques par le Fonds d'avenir - Intérêts exonérés de précompte mobilier - Garantie de l'Etat) (5-933)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Frank Vandenbroucke, Ludo Sannen, Güler Turan, Guy Swennen et Bert Anciaux et de Mme Marleen Temmerman
5-933/1
p. 1-7 5-933/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 1999 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées, afin d'attirer l'attention sur les risques liés à la consommation d'alcool pendant la grossesse (Boissons alcoolisées) (4-530)      
    Proposition de M. Patrik Vankrunkelsven et de Mmes Christine Defraigne et Marleen Temmerman
4-530/1
p. 1-6 4-530/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 1999 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées, en vue d'attirer l'attention sur les risques liés à la consommation d'alcool pendant la grossesse (5-1380)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Christine Defraigne et Elke Sleurs
5-1380/1
p. 1-6 5-1380/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, visant à limiter au tarif zonal les coûts des systèmes d'appel unifiés des soins de première ligne (5-1703)      
    Proposition de Mmes Fauzaya Talhaoui et Marleen Temmerman
5-1703/1
p. 1-5 5-1703/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'article 10 de la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes en vue d'introduire la dérogation permise à l'article 5 de la directive 2004/113/CE du Conseil (afin de ne pas appliquer une stricte égalité entre les hommes et les femmes dans le domaine des assurances) (4-352)      
    Discussion générale
4-9
p. 14-43 4-9 p. 14-43 (PDF)
  4-9
p. 44-70 4-9 p. 44-70 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'article 3 de l'arrêté royal du 2 septembre 1985 relatif aux farines, en vue de les enrichir en acide folique (Bébés nés avec une anomalie du tube neural, à cause d'une carence en acide folique chez la mère - Spina bifida et anencéphalie) (4-970)      
    Proposition de MM. Patrik Vankrunkelsven et Jacques Brotchi et de Mmes Marleen Temmerman et Christine Defraigne
4-970/1
p. 1-4 4-970/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'article 6, § 2, de la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation d'organes (Interdiction de prélever des organes sur les personnes qui ont atteint l'âge de 18 ans et qui ne sont pas en mesure de manifester leur volonté en raison de leur état mental) (5-1024)      
    Proposition de MM. Jacques Brotchi, Louis Ide, Rik Torfs et André du Bus de Warnaffe et de Mmes Marleen Temmerman, Nele Lijnen et Fabienne Winckel
5-1024/1
p. 1-4 5-1024/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'article 62 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, en ce qui concerne les tarifs de terminaison pour la téléphonie mobile (Suppression graduelle des tarifs de terminaison afin d'intensifier la concurrence et de baisser les tarifs pour les consommateurs finaux) (4-1711)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, John Crombez et Guy Swennen et de Mmes Fatma Pehlivan, Marleen Temmerman et Myriam Vanlerberghe
4-1711/1
p. 1-4 4-1711/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 13 juin 1986 relative au prélèvement et à la transplantation d'organes, en vue d'incriminer la transplantation d'organes prélevés de manière illicite (5-922)      
    Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman
5-922/2
p. 1 5-922/2 p. 1 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation d'organes (Tourisme de transplantation - Don de rein : assurance-vie et hospitalisation - Centres de transplantation) (5-897)      
    Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman
5-897/2
p. 1 5-897/2 p. 1 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation d'organes en vue d'introduire la carte de donneur dans l'attente de la numérisation complète du don d'organes par l'utilisation de la carte d'identité électronique (5-1544)      
    Proposition de MM. Louis Ide, Philippe Mahoux, Jacques Brotchi, André du Bus de Warnaffe et Dirk Claes et de Mmes Marleen Temmerman, Elke Sleurs et Nele Lijnen
5-1544/1
p. 1-5 5-1544/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 15 avril 1958 relative à la publicité en matière de soins dentaires en vue d'interdire clairement la publicité relative aux interventions dentaires à visée esthétique et en vue d'adapter les peines aux normes actuelles (5-1297)      
    Proposition de Mmes Elke Sleurs, Dominique Tilmans et Marleen Temmerman
5-1297/1
p. 1-8 5-1297/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 19 décembre 2008 relative à l'obtention et à l'utilisation de matériel corporel humain destiné à des applications médicales humaines ou à des fins de recherche scientifique, en ce qui concerne la mise à disposition publique de sang de cordon stocké en vue d'une utilisation différée (Modalités d'enregistrement et de la mise à disposition effective) (5-1288)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
5-1288/1
p. 1-5 5-1288/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 21 décembre 1998 portant création de la "Coopération technique belge" sous la forme d'une société de droit public (Participation équilibrée des hommes et des femmes au sein du conseil d'administration) (5-868)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-868/2
p. 1-3 5-868/2 p. 1-3 (PDF)
    Discussion générale
5-53
p. 7-17 5-53 p. 7-17 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 28 mai 2002 relative à l'euthanasie (Abrogation des restrictions qui empêchent les personnes démentes ou plongées dans un état d'inconscience prolongé à la suite d'une atteinte grave et irréversible de leurs fonctions cérébrales, de faire une demande d'euthanasie) (5-1611)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Dalila Douifi et Fatma Pehlivan et de MM. Bert Anciaux et Guy Swennen
5-1611/1
p. 1-5 5-1611/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine en vue de relever l'âge maximum autorisé pour le don de sang et de dérivés de sang (5-1111)      
    Proposition de MM. Louis Ide, Jacques Brotchi, Rik Torfs et André du Bus de Warnaffe et de Mmes Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Fatiha Saïdi et Cécile Thibaut
5-1111/1
p. 1-8 5-1111/1 p. 1-8 (PDF)
    Amendements n°s 1 et 2 de Mme Marleen Temmerman et de M. Louis Ide
5-1111/2
p. 1-2 5-1111/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine en vue de relever l'âge maximum autorisé pour le don de sang et de dérivés du sang (5-960)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
5-960/1
p. 1-4 5-960/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humains (Permettre aux personnes atteintes d'hémochromatose de donner du sang - Trouble du métabolisme qui se caractérise par une absorption excessive de fer - Voir aussi doc. 5-1543 et 5-1559) (5-1550)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Christie Morreale et Christine Defraigne et de MM. Dirk Claes, Bart Tommelein et Francis Delpérée
5-1550/1
p. 1-2 5-1550/1 p. 1-2 (PDF)
    Amendement n° 1 de Mme Marleen Temmerman et consorts
5-1550/2
p. 1-2 5-1550/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en vue de l'agrément et du financement des équipes de soins palliatifs à domicile pour enfants (4-814)      
    Proposition de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman et consorts
4-814/1
p. 1-7 4-814/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de loi modifiant la législation relative à la régularisation des prix du gaz naturel et de l'électricité (Régularisation des prix en attente d'un marché réellement libre) (4-45)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Philippe Mahoux, Philippe Moureaux et Geert Lambert et de Mmes Myriam Vanlerberghe, Anne-Marie Lizin, Marleen Temmerman et Olga Zrihen
4-45/1
p. 1-9 4-45/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de loi modifiant la réglementation en matière de congé d'adoption (Modification de l'article 30ter de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail et de l'article 25 sexies de la loi du 1er avril 1936 sur les contrats d'engagement pour le service des batiments de navigation intérieure - Abrogation du Chapitre II intitulé "Congé d'adoption", contant les articles 87 à 91, de la loi du 1er mars 2007 portant des dispositions diverses [III]) (4-691)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-691/1
p. 1-7 4-691/1 p. 1-7 (PDF)
    Amendement n° 1 de Mmes Marleen Temmerman et Myriam Vanlerberghe
4-691/2
p. 1-3 4-691/2 p. 1-3 (PDF)
Proposition de loi modifiant le Code civil afin de permettre l'accouchement discret (Les coordonnées de la mère qui désire conserver l'anonymat sont mentionnées dans un registre national - L'enfant a le droit de les consulter lorsqu'il atteint un certain âge, moyennant le respect d'une procédure déterminée et l'autorisation expresse de la mère) (5-258)      
    Proposition de M. Guy Swennen et de Mme Marleen Temmerman
5-258/1
p. 1-12 5-258/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de loi modifiant le titre préliminaire du Code de procédure pénale en ce qui concerne l'incrimination universelle des personnes qui font travailler des enfants à l'étranger (5-832)      
    Proposition de M. Bert Anciaux et de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman
5-832/1
p. 1-5 5-832/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi portant création d'un Conseil supérieur de déontologie des professions des soins de santé et fixant les principes généraux pour la création et le fonctionnement des Ordres des professions des soins de santé (5-1803)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux
5-1803/1
p. 1-44 5-1803/1 p. 1-44 (PDF)
Proposition de loi portant création d'un Ordre néerlandophone des médecins et d'un Ordre francophone et germanophone des médecins (5-1804)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux
5-1804/1
p. 1-5 5-1804/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi portant création d'un Ordre néerlandophone des pharmaciens et d'un Ordre francophone et germanophone des pharmaciens (5-1805)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux
5-1805/1
p. 1-8 5-1805/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de loi portant modification de l'article 125 de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006, afin de permettre aux victimes de l'amiante d'introduire un recours contre le tiers responsable en vue d'obtenir l'indemnisation intégrale du préjudice subi (5-1353)      
    Proposition de M. Louis Ide et de Mme Marleen Temmerman
5-1353/1
p. 1-3 5-1353/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de loi portant modification de la loi du 28 mai 2002 relative à l'euthanasie en vue d'instaurer l'obligation pour le médecin qui refuse de pratiquer une euthanasie d'adresser le patient à un confrère (5-1798)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Cécile Thibaut et Freya Piryns et de M. Guy Swennen
5-1798/1
p. 1-2 5-1798/1 p. 1-2 (PDF)
Proposition de loi portant modification de la loi du 28 mai 2002 relative à l'euthanasie, en ce qui concerne la durée de validité de la déclaration anticipée (5-1799)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Cécile Thibaut et Freya Piryns et de M. Guy Swennen
5-1799/1
p. 1-2 5-1799/1 p. 1-2 (PDF)
Proposition de loi portant organisation des centres de maternité de substitution (5-929)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Guy Swennen
5-929/1
p. 1-26 5-929/1 p. 1-26 (PDF)
Proposition de loi relative à l'obtention et à l'utilisation de matériel corporel humain destiné à des applications médicales humaines ou à des fins de recherche scientifique (Modification de l'AR n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, de la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation d'organes, de la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine, de la loi du 6 juillet 2007 relative à la procréation médicalement assistée et à la destination des embryons surnuméraires et des gamètes) (4-825)      
    Amendements n°s 19 à 22, 24 à 28 et 38 de Mmes Myriam Vanlerberghe en Marleen Temmerman
4-825/2
p. 8-10 4-825/2 p. 8-10 (PDF)
  4-825/2
p. 11-13 4-825/2 p. 11-13 (PDF)
  4-825/2
p. 16-17 4-825/2 p. 16-17 (PDF)
    Amendement n° 41 de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman
4-825/3
p. 2 4-825/3 p. 2 (PDF)
Proposition de loi relative à la commercialisation des tissus et cellules humains (4-241)      
    Proposition de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman
4-241/1
p. 1-6 4-241/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi réglementant l'esthétique médicale invasive (5-383)      
    Proposition de Mmes Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Cécile Thibaut et Sabine de Bethune et de MM. Dirk Claes, André du Bus de Warnaffe et Jacques Brotchi
5-383/1
p. 1-31 5-383/1 p. 1-31 (PDF)
Proposition de loi réglementant la publicité relative aux interventions à visée esthétique (Nouvel intitulé : Proposition de loi interdisant la publicité et réglementant l'information relative aux actes d'esthétique médicale) (Deuxième nouvel intitulé : Proposition de loi interdisant la publicité et réglementant l'information relatives aux actes d'esthétique médicale) (Chirurgie esthétique) (5-61)      
    Proposition de Mmes Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Cécile Thibaut, Freya Piryns et Sabine de Bethune et de MM. Dirk Claes, André du Bus de Warnaffe et Jacques Brotchi
5-61/1
p. 1-10 5-61/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de loi réglementant les installations extrahospitalières où sont pratiqués des actes invasifs d'esthétique (5-63)      
    Proposition de Mmes Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Cécile Thibaut, Freya Piryns et Sabine de Bethune et de MM. Dirk Claes, André du Bus de Warnaffe et Jacques Brotchi
5-63/1
p. 1-15 5-63/1 p. 1-15 (PDF)
Proposition de loi réglementant les qualifications requises pour poser des actes d'esthétique médicale invasive (Nouvel intitulé : Proposition de loi réglementant les qualifications requises pour poser des actes de médecine esthétique non chirurgicale et de chirurgie esthétique) (5-62)      
    Proposition de Mmes Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Nele Lijnen, Cécile Thibaut, Freya Piryns et Sabine de Bethune et de MM. Dirk Claes, André du Bus de Warnaffe et Jacques Brotchi
5-62/1
p. 1-8 5-62/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de loi spéciale désignant la coopération au développement comme matière pour lesquelles la Chambre des représentants et le Sénat sont compétents sur un pied d'égalité en application de l'article 77, dernier alinéa, de la Constitution (4-1281)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman et de MM. Philippe Mahoux et Luc Van den Brande
4-1281/1
p. 1-4 4-1281/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi tendant à réprimer la maternité de substitution à des fins commerciales et la publicité y afférente (Modification des articles 354 à 356 du Code pénal) (5-1074)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Guy Swennen
5-1074/1
p. 1-4 5-1074/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi tendant à réprimer la maternité de substitution à des fins commerciales et la publicité y afférente (Modification des articles 354 à 356 du Code pénal) (4-557)      
    Proposition de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman et consorts
4-557/1
p. 1-4 4-557/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi visant à compléter l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre, en vue de restreindre la distribution dans les hôpitaux de produits publicitaires non contrôlés aux patients (4-1110)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Christine Defraigne et de M. Patrik Vankrunkelsven
4-1110/1
p. 1-5 4-1110/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi visant à compléter l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre, en vue de restreindre la distribution dans les hôpitaux de produits publicitaires non contrôlés aux patients (5-92)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Christine Defraigne
5-92/1
p. 1-5 5-92/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi visant à incriminer le commerce d'organes et le tourisme de transplantation (5-677)      
    Rapport de M. Jacques Brotchi et de Mme Marleen Temmerman
5-677/2
p. 1 5-677/2 p. 1 (PDF)
Proposition de loi visant à instaurer une contribution de solidarité sur les billets d'avion (Fonds de solidarité pour le développement - Modification du Titre IX et de l'article 151 du Code des droits et taxes divers) (4-573)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Olga Zrihen
4-573/1
p. 1-7 4-573/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de loi visant à limiter les fortes augmentations soudaines des primes des assurances hospitalisation (Suppression de l'indice médical -Modification des lois du 25 juin 1992 et 17 juin 2009 sur le contrat d'assurance terrestre et de l'AR du 1er février 2010) (5-974)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Frank Vandenbroucke
5-974/1
p. 1-3 5-974/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de loi visant à reconnaître le commerce équitable et les personnes physiques et morales veillant au respect des critères du commerce équitable (Reconnaissance juridique, via une définition claire du concept et des acteurs du commerce équitable, et reconnaissance administrative de ces acteurs, via un Comité de commerce équitable chargé du contrôle du respect des critères de cette définition par lesdits acteurs) (4-344)      
    Proposition de MM. Bart Martens, André Van Nieuwkerke, Guy Swennen et Geert Lambert et de Mme Marleen Temmerman
4-344/1
p. 1-19 4-344/1 p. 1-19 (PDF)
Proposition de loi visant à sauvegarder la coopération au développement et l'allègement de la dette à la suite de l'intervention de fonds vautours (Nouvel intitulé : Proposition de loi visant à empêcher la saisie ou la cession des fonds publics destinés à la coopération internationale, notamment par la technique des fonds vautours) ("Vulture funds" - Fonds de couverture qui rachètent à bas prix des obligations de pays pauvres, pour ensuite entamer une procédure judiciaire à l'usure et les obliger à payer la valeur nominale, majorée des intérêts - Insaisissabilité et incessibilité des montants des prêts) (4-482)      
    Proposition de MM. Paul Wille, François Roelants du Vivier, Josy Dubié et Georges Dallemagne et de Mmes Margriet Hermans, Nele Lijnen, Sabine de Bethune, Marleen Temmerman et Olga Zrihen
4-482/1
p. 1-14 4-482/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution concernant la protection de la communauté chrétienne en Irak, au Proche-Orient et au Moyen-Orient (Nouvel intitulé : Proposition de résolution concernant la protection des minorités religieuses et philosophiques au Proche-Orient et au Moyen-Orient) (Assasinats et autres actes de violence - Discrimination et intolérance - Demandeurs d'asile) (5-597)      
    Amendement n° 12 de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux
5-597/4
p. 5 5-597/4 p. 5 (PDF)
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-597/6
p. 1-16 5-597/6 p. 1-16 (PDF)
Proposition de résolution concernant la répression sanglante d'une protestation pacifique d'Indiens à Bagua (nord du Pérou) et le mépris des droits de la population indigène au Pérou (4-1372)      
    Proposition de Mmes Els Schelfhout, Marleen Temmerman, Sabine de Bethune et Elke Tindemans et de MM. Philippe Mahoux, Jean-Paul Procureur, Yves Leterme et Pol Van Den Driessche
4-1372/1
p. 1-6 4-1372/1 p. 1-6 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 3 de Mme Marleen Temmerman
4-1372/2
p. 1-2 4-1372/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution concernant la révision de la loi relative à la coopération internationale (4-1145)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-1145/1
p. 1-7 4-1145/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution concernant la situation au Tibet et la répression brutale des manifestations du 10 mars 2008 et des jours suivants (Nouvel intitulé : Proposition de résolution concernant la situation au Tibet et les droits de l'homme en Chine à la veille des Jeux olympiques) (Deuxième nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à la situation au Tibet et aux droits de l'homme en Chine) (4-679)      
    Amendements n°s 1 à 8 de Mme Marleen Temmerman
4-679/2
p. 1-3 4-679/2 p. 1-3 (PDF)
    Renvoi en commission
4-34
p. 7 4-34 p. 7 (PDF)
Proposition de résolution concernant le vingtième anniversaire de la Convention relative aux droits de l'enfant (4-1514)      
    Amendements n°s 1 à 9 de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-1514/2
p. 1-4 4-1514/2 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution concernant un traité international fort sur le commerce des armes (5-1361)      
    Proposition de M. Bert Anciaux et de Mme Marleen Temmerman
5-1361/1
p. 1-5 5-1361/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution en vue de la ratification du Protocole facultatif à la Convention des Nations unies contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (OPCAT) (5-858)      
    Proposition de MM. Bert Anciaux et François Bellot et de Mmes Sabine de Bethune, Vanessa Matz et Marleen Temmerman
5-858/1
p. 1-4 5-858/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution pour soutenir le processus électoral au Burundi (4-1675)      
    Amendements n°s 1 à 3 de Mme Els Temmerman
4-1675/2
p. 1-2 4-1675/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative au Financing For Development (Aide au développement) (4-1044)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-1044/1
p. 1-15 4-1044/1 p. 1-15 (PDF)
Proposition de résolution relative au Protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC) (Ratification) (4-1475)      
    Proposition de Mmes Olga Zrihen, Sabine de Bethune, Marleen Temmerman et Céline Fremault et de MM. Philippe Fontaine, Bart Tommelein et Benoit Hellings
4-1475/1
p. 1-4 4-1475/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution relative au bilan à mi-parcours du dixième Fonds européen de développement (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'élaboration du 11e Fonds européen de développement) (Coopération au développement avec les pays ACP) (5-927)      
    Amendements n°s 7 à 11 de Mmes Marleen Temmerman et Freya Piryns
5-927/3
p. 5-6 5-927/3 p. 5-6 (PDF)
Proposition de résolution relative au dépistage et à la vaccination systématiques en vue de prévenir le cancer du col de l'utérus (4-528)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-528/1
p. 1-12 4-528/1 p. 1-12 (PDF)
    Amendements n°s 2 à 10 de Mme Marleen Temmerman
4-528/2
p. 1-3 4-528/2 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution relative au désarmement et à la non-prolifération nucléaires et à la revue de posture de défense et de dissuation ("Defence and Deterrence Posture Review") au sein de l'OTAN (5-1344)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux
5-1344/1
p. 1-12 5-1344/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution relative au monitoring de l'emploi des travailleurs d'origine étrangère (4-1263)      
    Proposition de Mmes Nahima Lanjri, Marleen Temmerman, Anne Delvaux et Sabine de Bethune et de M. Marc Elsen
4-1263/1
p. 1-9 4-1263/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution relative au remboursement du stérilet hormonal (Méthode contraceptive "système hormonal intra-utérin) (4-873)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Nahima Lanjri, de M. Patrik Vankrunkels et de Mme Isabelle Durant
4-873/1
p. 1-10 4-873/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution relative au rôle de la Belgique dans la lutte internationale contre le VIH/Sida (5-1681)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
5-1681/1
p. 1-9 5-1681/1 p. 1-9 (PDF)
    Amendement n° 15 de Mme Marleen Temmerman
5-1681/2
p. 5 5-1681/2 p. 5 (PDF)
    Discussion
5-74
p. 58-60 5-74 p. 58-60 (PDF)
Proposition de résolution relative aux effets négatifs sur la politique en matière de VIH/sida menée en Afrique des récentes déclarations du Pape (4-1259)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Christine Defraigne, Olga Zrihen et Freya Piryns et de MM. Patrik Vankrunkelsven et Josy Dubié
4-1259/1
p. 1-4 4-1259/1 p. 1-4 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 6 de Mme Marleen Temmerman
4-1259/2
p. 1-2 4-1259/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative aux efforts internationaux déployés en Afghanistan et dans l'ensemble de la région (5-1129)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-1129/1
p. 1-7 5-1129/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution relative aux exécutions de mineurs en Iran (4-842)      
    Proposition de Mmes Margriet Hermans et Els Schelfhout, M. François Roelants du Vivier et Mmes Olga Zrihen, Marleen Temmerman et Freya Piryns
4-842/1
p. 1-4 4-842/1 p. 1-4 (PDF)
    Amendements n°s 1 et 2 de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-842/2
p. 1-2 4-842/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative aux grossesses adolescentes dans les pays en développement (4-228)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Anne Delvaux, Isabelle Durant, Christine Defraigne, Marleen Temmerman, Nele Lijnen et Freya Piryns
4-228/1
p. 1-9 4-228/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution relative aux viols et aux violences sexuelles contre les femmes à l'est de la République démocratique du Congo (4-485)      
    Amendement n° 27 de Mme Marleen Temmerman
4-485/3
p. 15 4-485/3 p. 15 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'accaparement des terres et à la gouvernance foncière dans les pays en développement (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'accaparement des terres dans les pays en développement) (5-337)      
    Amendements n°s 1 à 3 de Mme Marleen Temmerman
5-337/2
p. 1-2 5-337/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'impact, sur la politique en matière de VIH/sida menée en Afrique, des propos tenus par le Pape le 17 mars 2009 (4-1358)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Patrik Vankrunkelsven
4-1358/1
p. 1-5 4-1358/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'implémentation et à l'encadrement normatif du traitement spécialisé pluridisciplinaire de la tumeur cérébrale (4-524)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-524/1
p. 1-12 4-524/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'instauration d'un financement structurel durable pour les centres de jour de soins palliatifs (4-1546)      
    Proposition de Mmes Lieve Van Ermen, Marleen Temmerman et Freya Piryns et de MM. Patrik Vankrunkelsven, Louis Ide et Geert Lambert
4-1546/1
p. 1-3 4-1546/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution relative à la commémoration de la journée Mandela (4-1373)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Marleen Temmerman, Isabelle Durant et Miet Smet et de MM. Alain Destexhe, Paul Wille et Philippe Mahoux
4-1373/1
p. 1-4 4-1373/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution relative à la création d'un Fonds mondial de la santé (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à la promotion d'une protection sociale universelle de la santé) (4-832)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-832/1
p. 1-5 4-832/1 p. 1-5 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 11 de Mme Marleen Temmerman
4-832/2
p. 1-4 4-832/2 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution relative à la lutte contre la violence quotidienne envers les enfants dans les pays en développement (4-1537)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Freya Piryns et Lieve Van Ermen et de MM. Philippe Fontaine, Bart Tommelein, Jean-Paul Procureur et Benoit Hellings
4-1537/1
p. 1-11 4-1537/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution relative à la militante iranienne des droits de l'homme Shirin Ebadi (4-1216)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Margriet Hermans, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Isabelle Durant, Christine Defraigne et Nahima Lanjri et de MM. Armand De Decker et Francis Delpérée
4-1216/1
p. 1-3 4-1216/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mortalité maternelle (Décès suite à une grossesse ou un accouchement - Tiers monde - Coopération au développement) (4-793)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-793/1
p. 1-9 4-793/1 p. 1-9 (PDF)
    Amendement n° 4 de Mmes Margriet Hermans et Marleen Temmerman
4-793/2
p. 2 4-793/2 p. 2 (PDF)
    Mme Marleen Temmerman demande la discussion d'urgence en séance plénière de sa résolution relative à la mortalité maternelle - Modification de l'ordre du jour
4-38
p. 8-10 4-38 p. 8-10 (PDF)
Proposition de résolution relative à la nécessité d'accorder une attention prioritaire aux soins de santé y compris en matière de santé sexuelle et reproductive, durant la présidence belge de l'UE (4-1485)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Sabine de Bethune, Olga Zrihen et Els Schelfhout et de MM. Philippe Fontaine, Paul Wille et Benoit Hellings
4-1485/1
p. 1-7 4-1485/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution relative à la perspective d'un processus de privatisation de la filière café au Burundi (4-1651)      
    Proposition de Mmes Olga Zrihen, Sabine de Bethune et Marleen Temmerman et de MM. Philippe Fontaine et Bart Tommelein
4-1651/1
p. 1-7 4-1651/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution relative à la politique en matière de non-prolifération, de désarmement nucléaire et de systèmes antibalistiques (missile defence) (4-777)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-777/1
p. 1-4 4-777/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution relative à la position à défendre par le gouvernement belge dans le cadre du 4e Forum de haut niveau sur l'efficacité de l'aide (Coopération au développement) (5-1345)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Fauzaya Talhaoui
5-1345/1
p. 1-5 5-1345/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à la problématique de l'enregistrement des naissances (4-526)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-526/1
p. 1-6 4-526/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution relative à la problématique de la production d'agrocarburants liée à la sécurité alimentaire des pays en développement (4-1015)      
    Amendements n°s 12 à 14 de Mme Marleen Temmerman
4-1015/2
p. 4-5 4-1015/2 p. 4-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à la préparation du troisième Forum de haut niveau sur l'efficacité de l'aide, à Accra (4-827)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Sabine de Bethune
4-827/1
p. 1-6 4-827/1 p. 1-6 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 3 et 6 de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman
4-827/2
p. 1-2 4-827/2 p. 1-2 (PDF)
  4-827/2
p. 3 4-827/2 p. 3 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation des droits de l'homme en Chine à l'occasion des Jeux Olympiques (4-699)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-699/1
p. 1-5 4-699/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation politique en Tunisie suite à la révolution et à la chute du régime de Ben Ali (5-721)      
    Amendement n° 7 de M. Bert Anciaux et de Mme Marleen Temmerman
5-721/2
p. 3 5-721/2 p. 3 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation politique et de sécurité suite au blocage du processus électoral au Burundi (5-1062)      
    Proposition de Mmes Olga Zrihen, Sabine de Bethune, Marie Arena, Marleen Temmerman et Vanessa Matz
5-1062/1
p. 1-6 5-1062/1 p. 1-6 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 10 de Mme Marleen Temmerman
5-1062/2
p. 1-4 5-1062/2 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution relative à la survie des enfants dans les pays en développement (4-1071)      
    Proposition de Mme Sabine de Bethune, de M. François Roelants du Vivier, de Mmes Margriet Hermans, Olga Zrihen et Marleen Temmerman, de M. Jean-Paul Procureur, de Mmes Isabelle Durant et Miet Smet et de M. Alain Destexhe
4-1071/1
p. 1-10 4-1071/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution relative à une nouvelle politique générale belge de lutte contre la faim dans la perspective de la crise alimentaire mondiale (4-767)      
    Amendements n°s 3 à 13 et 24 de Mme Marleen Temmerman
4-767/2
p. 2-5 4-767/2 p. 2-5 (PDF)
  4-767/2
p. 8 4-767/2 p. 8 (PDF)
Proposition de résolution sur l'attitude belge concernant la priorité du droit à la santé lors des négociations d'accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays en développement (5-950)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Olga Zrihen, Vanessa Matz, Sabine de Bethune et Freya Piryns
5-950/1
p. 1-6 5-950/1 p. 1-6 (PDF)
    Amendements n°s 5 à 7 de Mme Marleen Temmerman
5-950/3
p. 1-2 5-950/3 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution sur la position de la Belgique concernant la date butoir des négociations des accords de partenariat économique (APE) entre l'Union européenne et les pays ACP (4-314)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Margriet Hermans, Olga Zrihen, Marleen Temmerman et Miet Smet et de MM. François Roelants du Vivier, Georges Dallemagne et Josy Dubié
4-314/1
p. 1-4 4-314/1 p. 1-4 (PDF)
    Amendements n°s 6 et 7 de Mme Marleen Temmerman
4-314/2
p. 2-3 4-314/2 p. 2-3 (PDF)
Proposition de résolution sur la situation politique en Côte d'Ivoire (5-994)      
    Proposition de Mmes Marie Arena, Vanessa Matz et Marleen Temmerman et de MM. Armand De Decker et Karl Vanlouwe
5-994/1
p. 1-7 5-994/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution sur le résultat des élections au Kenya (4-536)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-536/1
p. 1-4 4-536/1 p. 1-4 (PDF)
    Discussion
4-16
p. 46-50 4-16 p. 46-50 (PDF)
Proposition de résolution sur le rôle des universités et des hautes écoles en tant qu'acteurs et que partenaires de la coopération belge au développement (4-829)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman, MM. Hugo Vandenberghe et Patrik Vankrunkelsven, Mme Olga Zrihen et MM. Francis Delpérée et Jacques Brotchi
4-829/1
p. 1-10 4-829/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne (UE) et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (pays ACP) (Appel à la commission européenne à envisager la négociation de nouvelles relations commerciales qui tienne compte des véritables besoins des pays ACP) (5-793)      
    Amendements n°s 1 à 3 de Mme Marleen Temmerman
5-793/2
p. 1-2 5-793/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution visant à améliorer la prévention de l'ostéoporose (4-1103)      
    Proposition de Mmes Lieve Van Ermen, Els Schelfhout, Magriet Hermans et Marleen Temmerman et de M. Louis Ide
4-1103/1
p. 1-4 4-1103/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution visant à combattre l'anorexie (4-755)      
    Amendements n°s 1 à 14 de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman
4-755/2
p. 1-8 4-755/2 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution visant à faire reconnaître la responsabilité de l'État belge dans le drame du Softenon et visant à obtenir le dédommagement des victimes ainsi qu'un suivi médical adéquat pour celles-ci (Consommation de médicaments à base de thalidomide par des femmes enceintes - Enfants nés avec des malformations) (4-1683)      
    Proposition de MM. Alain Destexhe et Bart Tommelein et de Mmes Nele Lijnen, Dominique Tilmans et Marleen Temmerman
4-1683/1
p. 1-12 4-1683/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution visant à instaurer une politique tenant compte des spécificités de genre dans les carrières extérieures du SPF Affaires étrangères (Promotion de l'entrée des femmes dans la diplomatie - Amélioration de la situation familiale du partenaire et des enfants - Mieux tenir compte de la dimension du genre dans la diplomatie internationale) (5-867)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Olga Zrihen, Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Zakia Khattabi et Vanessa Matz
5-867/1
p. 1-13 5-867/1 p. 1-13 (PDF)
Proposition de résolution visant à intensifier la lutte contre la tuberculose (4-1123)      
    Proposition de MM. François Roelants du Vivier, Jean-Paul Procureur, Josy Dubié et Jacques Brotchi et de Mmes Margriet Hermans, Olga Zrihen et Marleen Temmerman
4-1123/1
p. 1-6 4-1123/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution visant à lutter contre la discrimination à l'égard des holebis en Ouganda (5-1257)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Sabine de Bethune et Vanessa Matz et de M. Piet De Bruyn
5-1257/1
p. 1-8 5-1257/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution visant à lutter contre la pauvreté (Mécanisme de rattrapage en vue d'augmenter systématiquement les allocations de sécurité sociale et les autres prestations sociales afin qu'elles atteignent au moins le seuil de risque de pauvreté - Liaison au bien-être des allocations) (4-464)      
    Proposition de M. Guy Swennen et de Mme Marleen Temmerman
4-464/1
p. 1-4 4-464/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution visant à lutter contre les mutilations génitales féminines (4-533)      
    Amendements n°s 1 à 6 de Mme Marleen Temmerman
4-533/2
p. 1-3 4-533/2 p. 1-3 (PDF)
    Rapport de Mmes Marleen Temmerman et Isabelle Durant
4-533/3
p. 1-62 4-533/3 p. 1-62 (PDF)
Proposition de résolution visant à lutter contre les mutilations génitales féminines (5-896)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Elke Sleurs, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Nele Lijnen et Vanessa Matz et de M. Richard Miller
5-896/1
p. 1-6 5-896/1 p. 1-6 (PDF)
    Amendements n°s 3 à 15 de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux
5-896/2
p. 2-5 5-896/2 p. 2-5 (PDF)
Proposition de résolution visant à mieux prendre en compte les risques de la surcharge pondérale et de l'obésité en termes de santé publique (Nouvel intitulé : Proposition de résolution visant à mieux prendre en compte les risques de la surcharge pondérale et de l'obésité en termes de santé publique) (4-74)      
    Amendements n°s 1 à 13 de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman
4-74/2
p. 1-9 4-74/2 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution visant à organiser une campagne de sensibilisation afin d'attirer l'attention sur les risques liés à la consommation d'alcool pendant la grossesse (4-607)      
    Proposition de M. Patrik Vankrunkelsven et de Mmes Christine Defraigne, Nahima Lanjri et Marleen Temmerman
4-607/1
p. 1-5 4-607/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution visant à promouvoir la parité homme/femme au sein de la Commission européenne ainsi qu'à garantir la présence d'au moins une femme parmi l'un des quatre postes emblématiques de l'Union européenne (Nouvel intitulé : Proposition de résolution visant à promouvoir la parité homme/femme au sein de la Commission européenne ainsi qu'à veiller à ce que le principe de parité soit défendu à l'avenir au sein des quatre postes emblématiques de l'Union européenne) (4-1492)      
    Proposition de MM. Alain Destexhe et Roland Duchatelet et de Mmes Els Van Hoof, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Céline Frémault, Zakia Khattabi, Lieve Van Ermen et Ann Somers
4-1492/1
p. 1-5 4-1492/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution visant à reconnaître la responsabilité des autorités belges dans la persécution des Juifs en Belgique (Nouvel intitulé : Proposition de résolution visant à reconnaître la responsabilité de l'Etat belge pour la persécution des Juifs en Belgique pendant la Seconde Guerre mondiale) (5-1370)      
    Proposition de MM. Philippe Mahoux, Jacques Brotchi, Jacky Morael et Bart Tommelein et de Mmes Sabine de Bethune, Marleen Temmerman et Freya Piryns
5-1370/1
p. 1-6 5-1370/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution visant à renforcer la position et les droits de la femme en Afghanistan (4-1330)      
    Proposition de Mmes Margriet Hermans, Sabine de Bethune, Marleen Temmerman et Olga Zrihen et de MM. François Roelants du Vivier, Philippe Mahoux et Patrik Vankrunkelsven
4-1330/1
p. 1-14 4-1330/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à réduire le nombre de décès par arrêt cardiaque dans les lieux publics à l'aide de défibrillateurs externes automatiques (DEA) (4-1670)      
    Proposition de Mmes Lieve Van Ermen et Marleen Temmerman et de MM. Wouter Beke et Louis Ide
4-1670/1
p. 1-5 4-1670/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution visant à soutenir la tenue d'élections présidentielles libres, transparentes et démocratiques au Rwanda et l'envoi d'une mission d'observation de l'Union européenne (4-1676)      
    Proposition de Mmes Els Schelfhout, Marleen Temmerman, Sabine de Bethune et Els Van Hoof et de MM. Philippe Fontaine, Jean-Paul Procureur et Pol Van Den Driessche
4-1676/1
p. 1-4 4-1676/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution visant à étendre le régime du tiers payant social (4-1185)      
    Discussion
4-108
p. 53-56 4-108 p. 53-56 (PDF)
Question orale de Mme Marleen Temmerman dont le texte sera lu par Mme Myriam Vanlerberghe      
  4-48
p. 25 4-48 p. 25 (PDF)
Rapport européen sur le développement 2010 - Protection sociale en matière de politique de développement (5-1237)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse donnée par M Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
QE 5-1237
Réforme du Sénat      
  5-75
p. 8 5-75 p. 8 (PDF)
Révision de l'article 100, alinéa 2, deuxième phrase, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression de la possibilité pour le Sénat de requérir la présence de ministres dans le cadre du droit d'enquête) (5-106)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-106/1
p. 1-2 5-106/1 p. 1-2 (PDF)
    Retrait
5-124
p. 50 5-124 p. 50 (PDF)
Révision de l'article 119, deuxième phrase, de la constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression de l'incompatibilité du mandat de membre d'un parlement de communauté ou de région avec le mandat de sénateur) (5-107)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-107/1
p. 1-2 5-107/1 p. 1-2 (PDF)
    Retrait
5-124
p. 50 5-124 p. 50 (PDF)
Révision de l'article 143, § 2, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Règlement des conflits d'intérêts) (5-108)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-108/1
p. 1-2 5-108/1 p. 1-2 (PDF)
Révision de l'article 195 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent) (5-96)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-96/1
p. 1-15 5-96/1 p. 1-15 (PDF)
    Retrait
5-52
p. 82 5-52 p. 82 (PDF)
Révision de l'article 45 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression de la possibilité d'ajournement par le Roi) (5-97)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-97/1
p. 1-2 5-97/1 p. 1-2 (PDF)
Révision de l'article 56 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Limitation du droit d'enquête à la Chambre des représentants) (5-98)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-98/1
p. 1-2 5-98/1 p. 1-2 (PDF)
    Retrait
5-124
p. 49 5-124 p. 49 (PDF)
Révision de l'article 57, alinéa 2, première phrase, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Limitation de l'examen des pétitions à la Chambre des représentants) (5-99)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-99/1
p. 1-2 5-99/1 p. 1-2 (PDF)
    Retrait
5-124
p. 49 5-124 p. 49 (PDF)
Révision de l'article 63, § 1er, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Composition de la Chambre des représentants) (5-100)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-100/1
p. 1-2 5-100/1 p. 1-2 (PDF)
Révision de l'article 65 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Election des membres de la Chambre pour cinq ans - Elections simultanées pour les membres de la Chambre et des membres des parlements de communauté et de région) (5-101)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-101/1
p. 1-2 5-101/1 p. 1-2 (PDF)
    Retrait
5-124
p. 49 5-124 p. 49 (PDF)
Révision de l'article 67 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Composition du Sénat - Sénateurs désignés par les parlements des communautés) (5-102)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-102/1
p. 1-4 5-102/1 p. 1-4 (PDF)
    Retrait
5-124
p. 49 5-124 p. 49 (PDF)
Révision de l'article 68 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Répartition en groupes linquistiques) (5-103)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-103/1
p. 1-3 5-103/1 p. 1-3 (PDF)
    Retrait
5-124
p. 49 5-124 p. 49 (PDF)
Révision de l'article 70 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Election des sénateurs pour cinq ans) (5-104)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-104/1
p. 1-2 5-104/1 p. 1-2 (PDF)
    Retrait
5-124
p. 49 5-124 p. 49 (PDF)
Révision de l'article 72 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression des sénateurs de droit) (5-105)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-105/1
p. 1-2 5-105/1 p. 1-2 (PDF)
    Retrait
5-124
p. 50 5-124 p. 50 (PDF)
SPF Affaires étrangères - Membres du personnel qui accomplissent leur mission à l’étranger - Couverture d’assurance (4-476)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      dossier clôturé
QE 4-476
SPF Affaires étrangères - Membres du personnel qui accomplissent leur mission à l’étranger - Couverture d’assurance (4-642)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      Réponse
QE 4-642
Soins de santé - Indépendants - Accords bilatéraux (4-3692)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 4-3692
Soins de santé durant un séjour temporaire à l'étranger - Indépendants - Conventions bilatérales - Adaptation de la législation (4-4455)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      dossier clôturé
QE 4-4455
Soins de santé durant un séjour temporaire à l'étranger - Indépendants - Conventions bilatérales - Adaptation de la législation (4-5283)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse
QE 4-5283
Soins médicaux dont a été privée une patiente atteinte du VIH - Condamnation de la Belgique - Cour européenne des droits de l'homme - Centres fermés (5-6347)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme De Block, secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
      Réponse
QE 5-6347
Tests phallométriques sur les demandeurs d'asile homosexuels en République tchèque (5-1333)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Turtelboom, ministre de l'Intérieur
      Réponse
QE 5-1333
Tests phallométriques sur les demandeurs d'asile homosexuels en République tchèque (5-1334)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Wathelet, secrétaire d'État au Budget, à la Politique de migration et d'asile, à la Politique des familles et aux Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé
QE 5-1334
Une politique coordonnée en matière de VIH en Belgique (5-5587)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
      Réponse
QE 5-5587
Une politique coordonnée en matière de VIH en Belgique (5-5588)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse
QE 5-5588
Une prise de position tendancieuse à l'encontre des programmes de dépistage du cancer du sein (5-227)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
5-28
p. 16-18 5-28 p. 16-18 (PDF)
Voeux (2011-2012)      
    Voeux de fin d'année
5-42
p. 67-68 5-42 p. 67-68 (PDF)
Vérification des pouvoirs (Sénateurs effectifs et suppléants directement élus, sénateurs de communauté et sénateurs cooptés) (Elections du 13 juin 2010)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-1
p. 5-9 5-1 p. 5-9 (PDF)
  5-2
p. 4 5-2 p. 4 (PDF)
  5-2
p. 4-6 5-2 p. 4-6 (PDF)
l'enregistrement des grossesses par donneur de sperme et l'adaptation de la loi relative à la procréation médicalement assistée aux couples lesbiens (5-6764)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      Réponse
QE 5-6764
 
Tout depuis 1995
Législature 2019-....
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999