S. 5-850 Fiche du dossier                  

La position des femmes dans la zone euro-méditerranéenne
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

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violence sexuelle
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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-850/1 5-850/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 12/1/2012
5-850/2 5-850/2 (PDF) Avis 13/2/2012
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
15/3/2011   Dépôt
15/3/2011   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
15/3/2011   Envoi en commission
15/3/2011   Inscription ordre du jour
15/3/2011   Désignation rapporteur(s): Hassan Bousetta, Marleen Temmerman
15/3/2011   Ordre des travaux
29/3/2011   Inscription ordre du jour
29/3/2011   Audition de Mme Firouzeh Nahavandi, professeur, Faculté des Sciences sociales et politiques, Université libre de Bruxelles
29/3/2011   Audition du professeur émérite Magda Michielsens, ancien professeur Vrouwenstudies, Université d'Anvers
29/3/2011   Audition de M. Benoît Van der Meerschen, président de la Ligue des Droits de l'Homme - Belgique
29/3/2011   Echange de vues
3/5/2011   Inscription ordre du jour
3/5/2011   Audition Mme Helge Daniels, professeur de langue et de littérature arabes à la Katholieke Universiteit Leuven
3/5/2011   Audition de Mme Djamila Chikhi, Commission des Affaires étrangères du Parlement européen
3/5/2011   Audition de Mme Isabelle Montoya, Euromed et Moyen-Orient du Parlement européen
3/5/2011   Echange de vues
17/5/2011   Inscription ordre du jour
17/5/2011   Audition de M. Jan Leyers, journaliste
17/5/2011   Audition de M. Nicolas Willems, journaliste
24/5/2011   Inscription ordre du jour
24/5/2011   Audition de Mme Kaat De Nijs, SPF Affaires étrangères
24/5/2011   Audition de Mme Isabelle Heyndrickx, représentante du SFP Affaires étrangères
24/5/2011   Ordre des travaux
14/6/2011   Inscription ordre du jour
14/6/2011   Audition de Mme Leila El Bachiri, chercheuse à l'ULB-Université des Femmes
14/6/2011   Ordre des travaux
13/12/2011   Inscription ordre du jour
13/12/2011   Examen
du projet d'avis rédigé par les rapporteurs
10/1/2012   Inscription ordre du jour
10/1/2012   Examen
du projet d'avis rédigé par les rapporteurs
12/1/2012   Inscription ordre du jour
12/1/2012   Adoption du projet d'avis
le projet d'avis a été adopté à l'unanimité (9 voix)
Doc. 5-850/2 5-850/2 (PDF)
12/1/2012   Confiance au rapporteur Doc. 5-850/1 5-850/1 (PDF)
12/1/2012   Fin d'examen
24/5/2014   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 15/3/2011, 29/3/2011, 3/5/2011, 17/5/2011, 24/5/2011, 14/6/2011, 13/12/2011, 10/1/2012, 12/1/2012