Tables des auteurs et des orateurs concernant "Demesmaeker Mark" (Législature 2019-....)

 
Tout depuis 1995
Législature 2019-....
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999
  Documents parlementaires Annales Questions écrites
18è réunion d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE - Marrakech, 4 - 6 octobre 2019 (La promotion de la sécurité dans la région euro-méditerranéenne : le rôle de l'OSCE et de ses partenares - L'OSCE et la coopération régionale africaine pour l'innovation et l'échange de bonnes pratiques - La région euro-méditerranéenne et les défis posés par le changement climatique : le développement économique et la migration environnementale - Combattre l'intolérance et la discrimination basées sur la région ou les croyances - Migration) (7-134)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge à l'AP-OSCE par Mme Nahima Lanjri (Ch) et M. Mark Demesmaeker (S)
7-134/1
p. 1-23 7-134/1 p. 1-23 (PDF)
19e réunion d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE - Vidéoconférence, 3-4 novembre 2021 (Nagorno Karabakh - Tension militaire entre l'Ukraine et la Russie - Bélarus - Forum méditerranéen - Situation en Afghanistan) (7-348)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'AP-OSCE par M. Mark Demesmaeker (S)
7-348/1
p. 1-10 7-348/1 p. 1-10 (PDF)
19e session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE - Vienne, 20-21 février 2020 (Mettre en place une interaction sans entrave avec le bras gouvernemental de l'OSCE - Assurer le suivi des déclarations adoptées par l'AP OSCE lors de ses séances plénières - Préparer les rapports en vue de la séance plénière annuelle d'été, qui aura lieu à Vancouver du 3 au 7 juillet 2020) (7-151)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'AP-OSCE par M. Mark Demesmaeker (S)
7-151/1
p. 1-28 7-151/1 p. 1-28 (PDF)
20è session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE - Vidéoconférence, 24-26 février 2021 (Les femmes, la paix et la sécurité - La participation économique des femmes, la lutte contre la corruption et la sécurité de l'environnement - Les droits de l'homme, la liberté d'expression et la libertés des médias - Les processus démocratiques et la participation de la société civile) (7-253)      
    Rapport fait au nom de la délégation belge à l'AP-OSCE par M. Mark Demesmaeker (S)
7-253/1
p. 1-45 7-253/1 p. 1-45 (PDF)
Conférence interparlementaire prévue par l'article 13 du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire et Réunion interparlementaire consacrée au cycle du Semestre européen 2020, mieux connue sous la dénomination "Semaine parlementaire européenne" - Bruxelles, 18 -19 février 2020 (Vers un nouveau système fiscal international - De la transparence à la durabilité : objectifs environnementaux, sociaux et de gouvernance dans les services financiers - La Garantie européenne pour la jeunesse, instrument de lutte contre la pauvreté - Salaires minimums équitables - Comment faire pour que le budget de l'UE soit à la hauteur des défis mondiaux dans le cadre du prochain CFP ? - Discours-programme : plan d'investissement pour une Europe durable) (7-177)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par M. Mark Demesmaeker
7-177/1
p. 1-32 7-177/1 p. 1-32 (PDF)
Conférence interparlementaire sur l'autonomie stratégique économique de l'Union européenne Paris, 13-14 mars 2022 (Industrie - Energie - Alimentation) (7-336)      
    Rapport de M. Mark Demesmaeker
7-336/1
p. 1-73 7-336/1 p. 1-73 (PDF)
Conférence interparlementaire sur la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et sur la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Helsinki, 4-6 septembre 2019 (Problèmes de sécurité dans les régions de la mer baltique et l'arctique - Priorités de l'Union européenne dans le domaine de la PESC et de la PSDC - Restaurer une unité transatlantique sur la scène internationale - Quel avenir pour la défense de l'UE : force de paix ou puissance militaire ? - Changement climatique et sécurité) (7-10)      
    Rapport de M. Mark Demesmaeker
7-10/1
p. 1-39 7-10/1 p. 1-39 (PDF)
Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et sur la politique de sécurité et de défense (PSDC) de l'Union européenne, Berlin 4 septembre 2020 (La Libye - La situation au Belarus - Les relations entre la Russie et l'Union européenne - Le conflit entre la Turquie et la Grèce - La situation au Moyen Orient - Le monde post-Covid-19 - La boussole stratégique (Strategic Compass) et l'autonomie stratégique de l'Union européenne - Les missions de l'UE) (7-188)      
    Rapport de MM. Mark Demesmaeker et Rodrigue Demeuse
7-188/1
p. 1-17 7-188/1 p. 1-17 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le statut de l'artiste (7-172)      
    Discussion de la demande (7-172/1)
7-12
p. 45-49 7-12 p. 45-49 (PDF)
LXII COSAC, Helsinki, 1-3 décembre 2019 (De conferentie over de toekomst van Europa - De Rechtstaat en het handvest van de grondrechten van de EU - Interinstitutionele relaties - De Europese klimaatstrategie - De relaties met het Verenigd Koninkrijk) (7-131)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers, M. Mark Demesmaeker et de Mme Hélène Ryckmans
7-131/1
p. 1-41 7-131/1 p. 1-41 (PDF)
LXIV COSAC - Berlin (vidéoconference) - 30 novembre et 1er décembre 2020 (Un nouveau départ pour les relations transatlantiques - Les enseignements de la crise du coronavirus (Covid-19)- La présidence allemande du Conseil - L'avenir de l'UE - Le rôle de l'Europe dans le monde, un partenariat responsable avec l'Afrique) (7-204)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par MM. Mark Demesmaeker et Gaëtan Van Goidsenhoven
7-204/1
p. 1-42 7-204/1 p. 1-42 (PDF)
LXV COSAC - Lisbonne (Conférence Vidéo), 31 mai - 1er juin 2021 (La présidence portugaise du Conseil de l'UE - L'Europe sociale : quel modèle pour le triple transition économique, numérique et climatique ? - Mise en oeuvre des plans nationaux de reprise et de résilience - Le rôle des parlements nationaux - Conférence sur l'avenir de l'Europe : état des lieux) (7-261)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par MM. Mark Demesmaeker et Gaëtan Van Goidsenhoven
7-261/1
p. 1-34 7-261/1 p. 1-34 (PDF)
Le rôle des parlements dans l'approfondissement des relations EU-Afrique - Conférence interparlementaire de l'Union européenne - Visioconférence du 21 juin 2021 (Quelle rôle pour les parlements ? - Quelle forme et quelle aspect pour le partenariat UE-Afrique ? - Le thème de la migration dans le partenariat - L'importance du multilatéralisme - Les migrants et les demandeurs d'asile - L'économie et la relance de la stratégie après Covid-19 - Partenariat UE-Afrique : vers une nouvelle stratégie commune) (7-286)      
    Rapport de M. Mark Demesmaeker
7-286/1
p. 1-10 7-286/1 p. 1-10 (PDF)
Ordre des travaux      
    Demande d'urgence de l'examen de la résolution 7-356 (Article 54, 3, alinéa 1er du règlement du Sénat)
7-29
p. 5-6 7-29 p. 5-6 (PDF)
    Demande d'urgence de l'examen de la résolution 7-361 (Article 54, 3, alinéa 1er du règlement du Sénat)
7-29
p. 5-6 7-29 p. 5-6 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    M. Mark Demesmaeker, sénateur coopté
7-2
p. 6 7-2 p. 6 (PDF)
Proposition de résolution concernant la violence entre partenaires (7-123)      
    Discussion
7-12
p. 31-45 7-12 p. 31-45 (PDF)
Proposition de résolution concernant les violences sexuelles contre les femmes dans les conflits armés ou situations de tension (7-79)      
    Discussion
7-29
p. 7-18 7-29 p. 7-18 (PDF)
Proposition de résolution relative au Docteur Ahmadreza Djalali, condamné à la peine de mort en Iran (7-173)      
    Discussion
7-12
p. 49-52 7-12 p. 49-52 (PDF)
Proposition de résolution relative au travail forcé des Ouïgours dans la région autonome chinoise du Xinjiang (7-220)      
    Discussion
7-20
p. 17-35 7-20 p. 17-35 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'arrestation du journaliste d'opposition biélorusse Raman Pratassievitch et à l'état de la démocratie en Biélorussie (7-267)      
    Discussion
7-22
p. 17-30 7-22 p. 17-30 (PDF)
Proposition de résolution relative à la condamnation de l'invasion russe en Ukraine (7-330)      
    Discussion
7-27
p. 48-65 7-27 p. 48-65 (PDF)
Proposition de résolution relative à la diminution des débris spatiaux et de leur impact sur l'utilisation de l'espace (7-312)      
    Discussion
7-29
p. 25-30 7-29 p. 25-30 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation des Ouïghours (7-224)      
    Discussion
7-20
p. 17-35 7-20 p. 17-35 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation des femmes au Yémen (7-283)      
    Discussion
7-27
p. 27-37 7-27 p. 27-37 (PDF)
Proposition de résolution réclamant une enquête indépendante sur la mort par balle de la journaliste palestino-américaine Shireen Abu Akleh (7-368)      
    Discussion
7-30
p. 30-42 7-30 p. 30-42 (PDF)
Proposition de résolution soutenant les mesures européennes relatives à l'état de droit en Pologne et au récent arrêt de la Cour constitutionnelle polonaise (7-301)      
    Discussion
7-27
p. 14-27 7-27 p. 14-27 (PDF)
Proposition de résolution sur la lutte contre l'impunité des crimes de guerre en Ukraine (7-361)      
    Discussion
7-29
p. 30-43 7-29 p. 30-43 (PDF)
Proposition de résolution visant à condamner la pratique continue du prélèvement forcé d'organes en République populaire de Chine sur des prisonniers d'opinion, en particulier sur des pratiquants du Falun Gong et des Ouïghours (7-162)      
    Discussion
7-11
p. 5-12 7-11 p. 5-12 (PDF)
Proposition de résolution visant à demander à la Chine de mener une enquête judiciaire libre et indépendante sur les allégations d'agression sexuelle émises par la joueuse de tennis Peng Shuai à l'encontre de l'ancien vice-premier ministre Zhang Gaoli (7-316)      
    Discussion
7-27
p. 37-48 7-27 p. 37-48 (PDF)
Proposition de résolution visant à l'augmentation du nombre de donneurs de sang volontaires en Belgique (7-284)      
    Discussion
7-28
p. 6-14 7-28 p. 6-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir un cessez-le-feu et une résolution pérenne du conflit du Haut-Karabakh (Nouvel intitulé ; Proposition de résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir une résolution pérenne du conflit du Haut-Karabakh) (7-199)      
    Discussion
7-15
p. 17-28 7-15 p. 17-28 (PDF)
Réunion interparlementaire sur les Priorités de l'Union européenne en matière de Politique étrangère Bruxelles, 4 décémbre 2019 (7-137)      
    Rapport de MM. Mark Demesmaeker et Leo Pieters
7-137/1
p. 1-10 7-137/1 p. 1-10 (PDF)
 
Tout depuis 1995
Législature 2019-....
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999