Tables des auteurs et des orateurs concernant "Brouwers Karin" (Législature 2019-....)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Conseil européen des chefs d'État ou de gouvernement du jeudi 20 février 2020 (Discussion sur le Cadre financier pluriannuel 2021-2027 - Brexit) (7-148)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers
7-148/1
p. 1-27 7-148/1 p. 1-27 (PDF)
Conseil européen des chefs d'États et de gouvernement du 23 avril 2020 - Débriefing par la première ministre (Le déroulement et les résultats du Sommet européen - Les mesures économiques de lutte contre la crise et les mécanismes de solidarité - Le Pacte vert européen et la stratégie industrielle européenne - La stratégie de sortie, le tourisme et les contrôles aux frontières (Covid-19) - Les ressources propres - L'arrêt de la Cour constitutionnelle allemande (principe de proportionnalité) - La politique étrangère - Le principe de l'Etat de droit - Le rôle de pionnier de la Belgique en Europe - La politique culturelle) (7-163)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers
7-163/1
p. 1-15 7-163/1 p. 1-15 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Communautés en matière de lutte contre les infox (fake news) (7-110)      
    Demande de Mmes Stephanie D'Hose et Els Ampe, MM. Rik Daems et Willem-Frederik Schiltz, Mmes Carina Van Cauter, Fatima Ahallouch et Latifa Gahouchi, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen, Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Karin Brouwers, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, M. André Antoine, Mme Anne-Catherine Goffinet, MM. Fourat Ben Chikha, Stijn Bex et Rodrigue Demeuse, Mmes Soetkin Hoessen et France Masai, M. John Pitseys, Mme Hélène Ryckmans, M. Chris Steenwegen et Mme Farida Tahar
7-110/1
p. 1-5 7-110/1 p. 1-5 (PDF)
    Rapport de M. Tom Ongena et de Mmes Karin Brouwers, Hélène Ryckmans, Fatima Ahallouch et Maaike De Vreese
7-110/2
p. 1-73 7-110/2 p. 1-73 (PDF)
    Discussion de la demande (7-110/1)
7-5
p. 5-19 7-5 p. 5-19 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (7-110/2)
7-24
p. 5-30 7-24 p. 5-30 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique (Compatibilité de la procédure avec l'autonomie des entités fédérées - Relation entre la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique et le contrôle de la Cour constitutionnelle - Relation entre la procédure de la sonnette d'alarme idéologique et philosophique et la fonction consultative de la section de législation du Conseil d'Etat - Cohésion de l'Etat fédéral - Procédure de la sonnette d'alarme et répartition des compétences - Questions de procédure) (7-295)      
    Demande de Mmes Stephanie D'Hose et Els Ampe, MM. Steven Coenegrachts, Rik Daems, Tom Ongena et Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen et Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, MM. Jean-Paul Wahl, Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht, Katia Segers et Karin Brouwers, M. Orry Van de Wauwer, Mmes Maud Vanwalleghem et France Masai et M. Fourat Ben Chikha
7-295/1
p. 1-10 7-295/1 p. 1-10 (PDF)
    Discussion de la demande (7-295/1)
7-24
p. 30-37 7-24 p. 30-37 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le statut de l'artiste (7-172)      
    Demande de Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen et Jean-Paul Wahl, Mme Karin Brouwers, MM. Orry Van de Wauwer, Bert Anciaux et Kurt De Loor et Mmes Annick Lambrecht, Katia Segers et Anne-Catherine Goffinet
7-172/1
p. 1-5 7-172/1 p. 1-5 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à la lutte contre les ingérences de puissances étrangères visant à saper les fondements de l'état de droit démocratique (7-344)      
    Demande de M. Steven Coenegrachts, Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, MM. Tom Ongena, Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Jean-Paul Wahl, Philippe Courard et André Frédéric, Mme Latifa Gahouchi, M. Julien Uyttendaele, Mme Karin Brouwers, MM. Peter Van Rompuy et Fourat Ben Chikha et Mmes France Masai et Hélène Ryckmans
7-344/1
p. 1-9 7-344/1 p. 1-9 (PDF)
    Discussion de la demande (7-344/1)
7-28
p. 15-23 7-28 p. 15-23 (PDF)
Désinformation - Lutte - Actions - Task force - Création - Digital Services Act européen - Point de vue - Mesures préparatoires (7-1585)      
    Question écrite de Mme Brouwers à M Michel, secrétaire d'État à la Digitalisation, chargé de la Simplification administrative, de la Protection de la vie privée et de la Régie des bâtiments, des Institutions culturelles fédérales, adjoint au Premier ministre
      Réponse
QE 7-1585
LXII COSAC, Helsinki, 1-3 décembre 2019 (De conferentie over de toekomst van Europa - De Rechtstaat en het handvest van de grondrechten van de EU - Interinstitutionele relaties - De Europese klimaatstrategie - De relaties met het Verenigd Koninkrijk) (7-131)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers, M. Mark Demesmaeker et de Mme Hélène Ryckmans
7-131/1
p. 1-41 7-131/1 p. 1-41 (PDF)
LXIII COSAC - Réunion extraordinaire des présidents (La réponse européenne à la crise du coronavirus et ses répercussions sur le cadre financier pluriannuel 2021-2027 [Covid-19] - La conférence sur l'avenir de l'Europe - Le retrait du Royaume-Uni - L'EU, les parlements nationaux et la COSAC dans le nouveau cycle institutionnel) (7-176)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers
7-176/1
p. 1-33 7-176/1 p. 1-33 (PDF)
Le Conseil européen des chefs d'Etat ou de gouvernement du 17 au 21 juillet 2020 (Le plan de relance - Le budget pluriannuel européen - La position de la Belgique - Le retrait du Royaume-Uni de l'Union) (7-178)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers
7-178/1
p. 1-34 7-178/1 p. 1-34 (PDF)
Le Conseil européen des chefs d'États et de gouvernement du 19 juin 2020 (Aperçu du Conseil européen du 19 juin 2020 : Cadre financier pluriannuel - Instrument de relance temporaire "Next Generation EU" - Crise économique suite au Covid 19- Brexit) (7-168)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers
7-168/1
p. 1-16 7-168/1 p. 1-16 (PDF)
Le rapport annuel 2018 de la Cour des comptes européenne (7-136)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers (S)
7-136/1
p. 1-26 7-136/1 p. 1-26 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    Mme Karin Brouwers, sénatrice désignée par le Parlement flamand
7-1
p. 7 7-1 p. 7 (PDF)
Programme de travail de la Commission européenne pour 2020 (Le Pacte vert pour l'Europe - Une Europe prête pour l'ère numérique - Une économie au service des personnes - Une Europe plus forte sur la scène internationale - Promotion de notre mode de vie européen - Un nouvel élan pour la démocratie européenne) (7-150)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers (S)
7-150/1
p. 1-18 7-150/1 p. 1-18 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de l'article 34 de la Constitution en vue d'y ajouter un alinéa en vue d'ancrer dans la Constitution l'appartenance à l'Union européenne (7-341)      
    Proposition de M. Peter Van Rompuy, de Mmes Karin Brouwers et Maud Vanwalleghem et de M. Orry Van de Wauwer
7-341/1
p. 1-6 7-341/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution visant à intégrer la dimension du genre dans la terminologie utilisée (7-249)      
    Proposition de Mme Sabine de Bethune, M. Orry Van de Wauwer, Mme Karin Brouwers, M. Peter Van Rompuy et Mme Martine Fournier
7-249/1
p. 1-11 7-249/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 4 juillet 1989 relative à la limitation et au contrôle des dépenses électorales engagées pour l'élection de la Chambre des représentants, ainsi qu'au financement et à la comptabilité ouverte des partis politiques, en vue de l'insertion d'informations genrées dans le rapport financier sur les comptes annuels des partis politiques et de leurs composantes (7-265)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune et Karin Brouwers et de M. Orry Van de Wauwer
7-265/1
p. 1-6 7-265/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant l'article 4 de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles en ce qui concerne les médias (7-308)      
    Proposition de Mme Karin Brouwers et de MM. Orry Van de Wauwer, Bert Anciaux et Tom Ongena
7-308/1
p. 1-6 7-308/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de modification de l'article 85 du règlement du Sénat concernant les lignes directrices pour un langage neutre du point de vue du genre au Sénat (7-248)      
    Proposition de Mme Sabine de Bethune, de M. Orry Van de Wauwer, de Mme Karin Brouwers, de M. Peter Van Rompuy et de Mme Martine Fournier
7-248/1
p. 1-3 7-248/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de modification du Règlement du Sénat en vue de la création d'une commission délibérative mixte au Sénat (7-362)      
    Proposition de Mmes Katia Segers, Stephanie D'Hose et Latifa Gahouchi, M. Orry Van de Wauwer, Mme Karin Brouwers, M. Chris Steenwegen, Mme Farida Tahar et M. Bert Anciaux
7-362/1
p. 1-12 7-362/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de modification du règlement du Sénat relative à la présence des drapeaux des Communautés et des Régions au Sénat (7-270)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune et Karin Brouwers
7-270/1
p. 1-3 7-270/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution concernant le dixième anniversaire de la Convention d'Istanbul (... sur la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique) (7-271)      
    Proposition de Mme Latifa Gahouchi, M. Jean-Frédéric Eerdekens, Mme Karin Brouwers, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Bert Anciaux, Mmes Katia Segers, Hélène Ryckmans et Celia Groothedde et MM. Tom Ongena et Rik Daems
7-271/1
p. 1-8 7-271/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution concernant les violences sexuelles contre les femmes dans les conflits armés ou situations de tension (7-79)      
    Discussion
7-29
p. 7-18 7-29 p. 7-18 (PDF)
Proposition de résolution en faveur de la militante saoudienne des droits des femmes Loujain al-Hathloul (7-236)      
    Proposition de Mme Sabine de Bethune, de MM. Tom Ongena et Bert Anciaux, de Mme Karin Brouwers et de M. Orry Van de Wauwer
7-236/1
p. 1-6 7-236/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution portant sur la possession par des particuliers de nouveaux animaux de compagnie (NAC) d'origine exotique, le bien-être de ces animaux et la collaboration interfédérale en la matière (7-159)      
    Amendements n°s 1 à 5 de Mmes Karin Brouwers et Martine Fournier
7-159/2
p. 1-2 7-159/2 p. 1-2 (PDF)
    Discussion
7-22
p. 6-16 7-22 p. 6-16 (PDF)
Proposition de résolution relative au travail forcé des Ouïgours dans la région autonome chinoise du Xinjiang (7-220)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Hélène Ryckmans et Karin Brouwers, M. Bert Anciaux, Mme Anne-Catherine Goffinet et MM. Fourat Ben Chikha et Orry Van de Wauwer
7-220/1
p. 1-10 7-220/1 p. 1-10 (PDF)
    Amendements n°s 18 à 21 de Mmes Sabine de Bethune et Karin Brouwers
7-220/2
p. 7-9 7-220/2 p. 7-9 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'amélioration de la représentativité des filles et des femmes dans les études et professions liées aux STEM (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'amélioration de la représentativité des filles et des femmes dans les études et professions liées aux STEAM) (Sciences, technologies, ingénierie et mathématiques) (7-211)      
    Amendement n° 10 de Mmes Karin Brouwers et Martine Fournier
7-211/3
p. 4-5 7-211/3 p. 4-5 (PDF)
    Amendement n° 12 de Mme Karin Brouwers et consorts, déposé après l'approbation du rapport
7-211/6
p. 1-3 7-211/6 p. 1-3 (PDF)
    Discussion
7-25
p. 24-36 7-25 p. 24-36 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'arrestation du journaliste d'opposition biélorusse Raman Pratassievitch et à l'état de la démocratie en Biélorussie (7-267)      
    Amendements n°s 1 à 9 de Mme Karin Brouwers et consorts
7-267/2
p. 1-5 7-267/2 p. 1-5 (PDF)
    Rapport de Mme Karin Brouwers
7-267/3
p. 1-12 7-267/3 p. 1-12 (PDF)
    Discussion
7-22
p. 17-30 7-22 p. 17-30 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'intégration d'informations liées au climat dans les informations non financières figurant dans le rapport de gestion (7-247)      
    Proposition de M. Peter Van Rompuy, Mmes Sabine de Bethune, Karin Brouwers et Martine Fournier, M. Orry Van de Wauwer, Mme France Masai, M. Bert Anciaux, Mme Anne-Catherine Goffinet et M. Chris Steenwegen
7-247/1
p. 1-5 7-247/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'écart entre les pensions des hommes et des femmes (7-255)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune et Karin Brouwers
7-255/1
p. 1-12 7-255/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution relative à la condamnation de l'invasion russe en Ukraine (7-330)      
    Proposition de MM. Orry Van de Wauwer, Jean-Paul Wahl et Fourat Ben Chikha, Mmes Annick Lambrecht, Latifa Gahouchi, Hélène Ryckmans et Karin Brouwers, M. Tom Ongena et Mme Anne-Catherine Goffinet
7-330/1
p. 1-6 7-330/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution relative à la diminution des débris spatiaux et de leur impact sur l'utilisation de l'espace (7-312)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Alexander Miesen et Bert Anciaux, Mmes Els Ampe, Karin Brouwers et Fatima Ahallouch et MM. Steven Coenegrachts, Orry Van de Wauwer, Philippe Dodrimont et Jean-Paul Wahl
7-312/1
p. 1-13 7-312/1 p. 1-13 (PDF)
Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences sexuelles commises à l'aide de drogues du viol et d'autres substances inhibitrices (7-299)      
    Proposition de Mmes Maud Vanwalleghem, Latifa Gahouchi, Karin Brouwers, Stephanie D'Hose, Katia Segers et Anne-Catherine Goffinet, MM. Orry Van de Wauwer et Bert Anciaux, Mme Martine Fournier et M. Peter Van Rompuy
7-299/1
p. 1-16 7-299/1 p. 1-16 (PDF)
Proposition de résolution relative à la reconnaissance de l'électrohypersensibilité (Reconnaître officiellement l'électrohypersensibilité - Développer et encourager des recherches indépendantes - Sensibiliser les professionnels de santé - Zones exemptes de réseaux sans fil dans les lieux publics - Encourager la construction de logements adaptés) (7-88)      
    Amendements n°s 1 à 7 de Mmes Sabine de Bethune et Karin Brouwers
7-88/2
p. 1-3 7-88/2 p. 1-3 (PDF)
    Discussion
7-20
p. 6-17 7-20 p. 6-17 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation des femmes au Yémen (7-283)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mmes Sabine Laruelle, Véronique Durenne et Nadia El Yousfi, M. Tom Ongena, Mmes Hélène Ryckmans, Karin Brouwers et Annick Lambrecht et MM. Fourat Ben Chikha et Rik Daems
7-283/1
p. 1-10 7-283/1 p. 1-10 (PDF)
    Discussion
7-27
p. 27-37 7-27 p. 27-37 (PDF)
Proposition de résolution relative à une étude scientifique sur le passé colonial de la Belgique (7-167)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Karin Brouwers et Martine Fournier et de MM. Orry Van de Wauwer et Peter Van Rompuy
7-167/1
p. 1-8 7-167/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution réclamant une enquête indépendante sur la mort par balle de la journaliste palestino-américaine Shireen Abu Akleh (7-368)      
    Discussion
7-30
p. 30-42 7-30 p. 30-42 (PDF)
Proposition de résolution soutenant les mesures européennes relatives à l'état de droit en Pologne et au récent arrêt de la Cour constitutionnelle polonaise (7-301)      
    Proposition de Mmes Els Ampe et Hélène Ryckmans, M. André Frédéric, Mmes Véronique Durenne et Karin Brouwers, M. Steven Coenegrachts, Mme Annick Lambrecht et MM. Philippe Dodrimont et Orry Van de Wauwer
7-301/1
p. 1-14 7-301/1 p. 1-14 (PDF)
    Amendements n°s 1 et 2 de Mme Karin Brouwers et consorts
7-301/2
p. 1-2 7-301/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution visant la dispensation de la contraception d'urgence par les organismes chargés de l'accueil, l'information et l'accompagnement des personnes dans le cadre de la vie affective et sexuelle (7-81)      
    Discussion
7-30
p. 5-19 7-30 p. 5-19 (PDF)
Proposition de résolution visant à condamner la pratique continue du prélèvement forcé d'organes en République populaire de Chine sur des prisonniers d'opinion, en particulier sur des pratiquants du Falun Gong et des Ouïghours (7-162)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, de Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne, de MM. Philippe Dodrimont, Alexander Miesen, Willem-Frederik Schiltz et Bert Anciaux et de Mme Karin Brouwers
7-162/1
p. 1-8 7-162/1 p. 1-8 (PDF)
    Rapport de Mme Karin Brouwers
7-162/3
p. 1-10 7-162/3 p. 1-10 (PDF)
    Discussion
7-11
p. 5-12 7-11 p. 5-12 (PDF)
Proposition de résolution visant à l'adoption d'une convention internationale relative aux droits des personnes âgées (7-272)      
    Proposition de Mme Latifa Gahouchi, M. Philippe Courard et Mmes Karin Brouwers et Farida Tahar
7-272/1
p. 1-10 7-272/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution visant à l'augmentation du nombre de donneurs de sang volontaires en Belgique (7-284)      
    Discussion
7-28
p. 6-14 7-28 p. 6-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à la libération de la journaliste citoyenne Zhang Zhan en Chine (7-218)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Hélène Ryckmans et Latifa Gahouchi, M. Philippe Dodrimont, Mme Karin Brouwers, MM. Tom Ongena, Bert Anciaux, Fourat Ben Chikha et Orry Van de Wauwer et Mme Anne-Catherine Goffinet
7-218/1
p. 1-5 7-218/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution visant à promouvoir l'utilisation des données publiques en vue d'améliorer la recherche dans le domaine politique (7-329)      
    Proposition de Mme Stephanie D'Hose, de M. Tom Ongena et de Mmes Véronique Durenne, Karin Brouwers et Katia Segers
7-329/1
p. 1-9 7-329/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution visant à renforcer la position de Taïwan au niveau de la sphère internationale (7-185)      
    Proposition de Mme Sabine Laruelle, de MM. Georges-Louis Bouchez, Philippe Dodrimont, Alexander Miesen, Bert Anciaux et Willem-Frederik Schiltz, Mme Hélène Ryckmans, M. Fourat Ben Chikha, Mme Karin Brouwers et M. Julien Uyttendaele
7-185/1
p. 1-4 7-185/1 p. 1-4 (PDF)
    Discussion
7-18
p. 8-21 7-18 p. 8-21 (PDF)
Proposition de résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir un cessez-le-feu et une résolution pérenne du conflit du Haut-Karabakh (Nouvel intitulé ; Proposition de résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir une résolution pérenne du conflit du Haut-Karabakh) (7-199)      
    Rapport de Mme Karin Brouwers et de M. Karl Vanlouwe
7-199/3
p. 1-9 7-199/3 p. 1-9 (PDF)
    Discussion
7-15
p. 17-28 7-15 p. 17-28 (PDF)
Proposition de résolution visant à établir un cadre légal relatif à la vente, l'achat et l'utilisation de monnaies virtuelles ainsi qu'à l'ensemble des produits financiers qui y sont associés (Bitcoin) (7-95)      
    Amendements n°s 1 et 2 de Mmes Martine Fournier et Karin Brouwers
7-95/2
p. 1-2 7-95/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de révision de la Constitution visant à insérer, au titre II de la Constitution, un article 22ter garantissant le droit des personnes handicapées de bénéficier de mesures appropriées qui leur assurent l'autonomie et une intégration culturelle, sociale et professionnelle (7-121)      
    Proposition de Mme Sabine de Bethune, de M. Peter Van Rompuy, de Mme Karin Brouwers, de M. Orry Van de Wauwer et de Mme Martine Fournier
7-121/1
p. 1-6 7-121/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition insérant un article 26/1 dans le Règlement du Sénat en ce qui concerne l'adjonction de membres (Permettre que d'autres parlementaires que les Sénateurs soient associés à l'examen d'une proposition de résolution ou d'un rapport d'information) (7-209)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune et Karin Brouwers, de M. Orry Van de Wauwer, de Mme Martine Fournier et de M. Peter Van Rompuy
7-209/1
p. 1-3 7-209/1 p. 1-3 (PDF)
Résultats du Conseil européen des Chefs d'Etat ou de gouvernement des jeudi 12 et vendredi 13 décembre 2019 à Bruxelles (L'avenir de l'Europe - Le changement climatique - Le Cadre financier pluriannuel - Relations extérieures - Le Sommet de la zone euro - Le Brexit) (7-135)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers (S)
7-135/1
p. 1-18 7-135/1 p. 1-18 (PDF)
Résultats du Conseil européen des Chefs d'Etat ou de gouvernement des jeudi 17 et vendredi 18 octobre 2019 à Bruxelles (La Catalogne - Le Brexit - Le Cadre financier pluriannuel 2021-2027 - Le processus d'élargissement - La lutte contre la fraude fiscale - Le climat - La Turquie : problèmes des forages gaziers dans la zone écnomique exclusive [ZEE] de Chypre et l'offensive turque en Syrie) (7-108)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers
7-108/1
p. 1-17 7-108/1 p. 1-17 (PDF)
Résultats du Conseil européen des chefs d'État et de gouvernement du 26 mars 2020 (Covid-19 - Concrétiser la solidarité entre les Etats membres de l'Union européenne dans le cadre de la crise du coronavirus - Conséquences socioéconomiques) (7-154)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par Mme Karin Brouwers
7-154/1
p. 1-15 7-154/1 p. 1-15 (PDF)
 
Tout depuis 1995
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