Tables des auteurs et des orateurs concernant "Franssen Cindy" (Législature 2014-2019)

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Bancs solaires - Offre des pouvoirs locaux - Contrôle - Suppression - Chiffres (6-1819)
Question écrite de Mme Franssen à M Peeters, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et des Consommateurs, chargé du Commerce extérieur
Réponse			QE 6-1819
Convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires - Ratification - État de la question dans l'Union européenne - Éventuelle adaptation de la législation interne (6-722)
Question écrite de Mme Franssen à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et européennes, chargé de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 6-722
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'optimisation de la coopération entre l'autorité fédérale et les entités fédérées en matière de lutte contre le vol d'oeuvres d'art (6-357)
Demande de Mme Sabine de Bethune, M. Jean-Jacuqes De Gucht, Mmes Christine Defraigne, Cindy Franssen et Brigitte Grouwels, MM. Joris Poschet et Johan Verstreken, Mme Nadia El Yousfi, MM. Karl-Heinz Lambertz, Philippe Mahoux et Patrick Prévot, Mmes Christinane Vienne, Olga Zrihen et Martine Taelman, MM. Bert Anciaux et Rob Beenders, Mmes Katia Segers et Güler Turan, MM. Bart Van Malderen, Christophe Bastin, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba et Mme Véronique Waroux	6-357/1 p. 1-7
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Communautés en ce qui concerne les nouvelles applications en matière de soins de santé et notamment de santé mobile (6-261)
Demande de Mmes Martine Taelman, Anne Brusseel, Anne Barzin, Valérie De Bue, Christine Defraigne, Sonja Claes, Cindy Franssen, Brigitte Grouwels, Ingrid Lieten, Katia Segers, Güler Turan et Véronique Waroux et de MM. Rik Daems, Jean-Jacques De Gucht, Lode Vereeck, Jacques Brotchi, Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Yves Evrard, Alexander Miesen, Jean-Paul Wahl, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Christophe Bastin, François Desquennes et Bertin Mampaka Mankamba	6-261/1 p. 1-7
Rapport de MM. Jacques Brotchi, Philippe Mahoux et Bart Van Malderen et de Mmes Petra De Sutter, Cindy Franssen, Martine Taelman et Miranda Van Eetvelde	6-261/2 p. 1-103
Discussion du rapport d'information (6-261/2)		6-28 p. 4-32
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en ce qui concerne la prévention et l'élimination de perturbateurs endocriniens présents dans les produits de consommation, en vue de promouvoir la santé publique (6-303)
Demande de Mmes Cindy Franssen, Brigitte Grouwels et Karin Brouwers, de M. Johan Verstreken, de Mmes Sabine de Bethune, Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi, Véronique Jamoulle et Anne Lambelin, de MM. Karl-Heinz Lambertz et Philippe Mahoux, de Mme Christie Morreale, de M. Patrick Prévot, de Mmes Christiane Vienne, Olga Zrihen et Petra De Sutter, de M. Philippe Henry, de Mmes Annemie Maes, Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans, Cécile Thibaut et Anne Barzin, de M. Jacques Brotchi, de Mmes Valérie De Bue et Christine Defraigne, de MM. Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Yves Evrard et Jean-Paul Wahl, de Mmes Ann Brusseel et Martine Taelman, de MM. Bert Anciaux et Rob Beenders, de Mmes Katia Segers et Güler Turan, de MM. Bart Van Malderen, Christophe Bastin, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba et de Mme Véronique Waroux	6-303/1 p. 1-5
Rapport de Mme Cindy Franssen, de M. Patrick Prévot, de Mmes Anne Barzin, Cécile Thibaut et Véronique Waroux et de M. Bart Van Malderen	6-303/2 p. 1-92
Discussion de la demande (6-303/1)		6-24 p. 10-19
Discussion du rapport d'information (6-303/2)		6-37 p. 5-30
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en vue de développer une approche commune dans la lutte contre la pauvreté infantile dans notre pays (6-162)
Demande de Mmes Ingrid Lieten, Cindy Franssen, Miranda Van Eetvelde, Lieve Maes, Petra De Sutter, Katia Segers, Güler Turan, Christie Morreale, Olga Zrihen, Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans, Cécile Thibaut, Christiane Vienne, Véronique Jamoulle, Latifa Gahouchi, Anne Lambelin, Nadia El Yousfi, Karin Brouwers, Sonja Claes, Brigitte Grouwels et Véronique Waroux et de MM. Bert Anciaux, Philippe Mahoux, Philippe Henry, Jean-Paul Wahl, François Desquesnes, Bart Van Malderen, Wouter Van Besien, Patrick Prévot, Johan Verstreken, Christophe Bastin et Bertin Mampaka Mankamba	6-162/1 p. 1-5
Rapport de Mmes Cindy Franssen, Olga Zrihen, Ingrid Lieten, Lieve Maes, Ann Brusseel et Hélè Ryckmans et de M. Olivier Destrebecq	6-162/2 p. 1-154
Discussion de la demande (6-162/1)		6-9 p. 71-75
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le suivi de la mise en oeuvre de la Plateforme d'action de la quatrième Conférence mondiale des Nations unies sur les femmes (Pékin) (6-97)
Demande de Mmes Sabine de Bethune, Cindy Franssen, Karin Brouwers, Sonja Claes, Brigitte Grouwels, Cathy Coudyser, Annick De Ridder, Lieve Maes, Miranda Van Eetvelde, Anne Barzin, Valérie De Bue, Hélène Ryckmans, Ann Brusseel, Martine Taelman, Ingrid Lieten, Güler Turan et Véronique Waroux et de MM. Peter Van Rompuy, Steven Vanackere, Johan Verstreken, Jan Becaus, Piet De Bruyn, Andries Gryffroy, Wilfried Vandaele, Pol Van Den Driessche, Karl Vanlouwe, Jacques Brotchi, Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Yves Evrard, Jean-Paul Wahl, Rik Daems, Jean-Jacques De Gucht, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Christophe Bastin et Bertin Mampaka Mankamba	6-97/1 p. 1-6
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur le processus décisionnel intrabelge en matière de répartition de l'effort climatique au regard des objectifs climatiques (6-253)
Proposition de MM. Steven Vanackere, Peter Van Rompuy, Johan Verstreken, Jean-Paul Wahl, Jean-Jacques De Gucht, Rik Daems, Lode Vereeck, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Christophe Bastin, François Desquesnes, Bertin Mampaka-Mankamba, Philippe Mahoux et Patrick Prévot et de Mmes Karin Brouwers, Sonja Claes, Sabine de Bethune, Cindy Franssen, Brigitte Grouwels, Christine Defraigne, Ann Brusseel, Martine Taelman, Ingrid Lieten, Katia Segers, Güler Turan, Véronique Waroux, Anne Lambelin et Christiane Vienne	6-253/1 p. 1-4
Démission de sénateurs (2018-2019)
Mme Cindy Franssen		6-45 p. 4
Dépenses de l'exercice 2017 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2019 (6-471)
Discussion
Données budgétaires - Economies - Caisse de retraite des sénateurs - Dégraissage de l'effectif du personel - Financement des partis		6-44 p. 54-58
Infrabel - Budget pluriannuel d'investissement - Abords de la gare de Viane-Moerbeke - Accessibilité et sécurité - Rehaussement de quai (6-1172)
Question écrite de Mme Franssen à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
Réponse			QE 6-1172
Lutte contre la pauvreté - Conférence interministérielle (6-523)
Question écrite de Mme Franssen à Mme Sleurs, secrétaire d'État à la Lutte contre la pauvreté, à l'Égalité des chances, aux Personnes handicapées, et à la Politique scientifique, chargée des Grandes Villes, adjointe au Ministre des Finances
Réponse			QE 6-523
Lutte contre la pauvreté - Plan fédéral de lutte contre la pauvreté - État d'avancement (6-981)
Question écrite de Mme Franssen à Mme Sleurs, secrétaire d'État à la Lutte contre la pauvreté, à l'Égalité des chances, aux Personnes handicapées, et à la Politique scientifique, chargée des Grandes Villes, adjointe au Ministre des Finances
Réponse			QE 6-981
Lutte contre la pauvreté - Politique et monitoring - Mesures par domaine politique (6-524)
Question écrite de Mme Franssen à Mme Sleurs, secrétaire d'État à la Lutte contre la pauvreté, à l'Égalité des chances, aux Personnes handicapées, et à la Politique scientifique, chargée des Grandes Villes, adjointe au Ministre des Finances
Réponse			QE 6-524
Prestation de serment (Elections législatives du 25 mai 2014)
Mme Cindy Franssen, sénatrice désignée par le Parlement flamand		6-1 p. 16
Proposition de déclaration de révision de l'article 23 de la Constitution, en vue d'étendre le droit de mener une vie conforme à la dignité humaine au droit de disposer d'une quantité suffisante d'énergie et d'eau (Voir aussi doc. 5-1336 et 6-15) (6-14)
Proposition de Mmes Cindy Franssen, Sonja Claes et Sabine de Bethune et de MM. Johan Verstreken et Steven Vanackere	6-14/1 p. 1-9
Proposition de déclaration de révision de la Constitution visant à traduire l'égalité des sexes dans la terminologie utilisée (6-141)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Karin Brouwers, Brigitte Grouwels, Cindy Franssen et Sonja Claes et de MM. Peter Van Rompuy, Steven Vanackere et Johan Verstreken	6-141/1 p. 1-10
Proposition de déclaration de révision du titre Ier bis de la Constitution en vue d'y insérer un article 7ter concernant la solidarité internationale (6-146)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Cindy Franssen, Sonja Claes, Brigitte Grouwels et Karin Brouwers et de MM. Steven Vanackere, Johan Verstreken et Peter Van Rompuy	6-146/1 p. 1-6
Proposition de résolution relative à l'instauration d'une déclaration fiscale simplifiée et contenant un volet informatif (6-298)
Proposition de Mmes Brigitte Grouwels, Sabine de Bethune, Cindy Franssen et Karin Brouwers et de M. Johan Verstreken	6-298/1 p. 1-9
Proposition de résolution relative à l'écart entre les pensions des hommes et des femmes (Mettre en place une stratégie visant à chiffrer et à combler l'écart entre les pensions) (6-340)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Brigitte Grouwels, Karin Brouwers et Cindy Franssen et de MM. Johan Verstreken et Peter Van Rompuy	6-340/1 p. 1-12
Proposition de résolution relative à une mise à l'emploi proportionelle des personnes handicapées sur le marché du travail régulier (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à une mise à l'emploi proportionnelle des personnes en situation de handicap sur le marché du travail régulier) (6-319)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Brigitte Grouwels, Karin Brouwers, Sonja Claes et Cindy Franssen et de MM. Steven Vanackere, Peter Van Rompuy en Johan Verstreken	6-319/1 p. 1-24
Proposition de résolution visant à optimiser la qualité légistique des textes législatifs au niveau fédéral et au niveau des entités fédérées dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme de l'État (6-212)
Proposition de Mmes Cindy Franssen, Christine Defraigne, Martine Taelman, Sabine de Bethune et Britigge Grouwels et de MM. Philippe Mahoux, Bert Anciaux et Peter Van Rompuy	6-212/1 p. 1-7
Amendement n° 2 de Mme Cindy Franssen et consorts	6-212/2 p. 2-3
Discussion		6-26 p. 4-27
Proposition de résolution visant à préserver l'environnement en limitant la présence de microbilles de polyéthylène dans les cosmétiques (6-292)
Proposition de M. Alain Destexhe et de Mmes Martine Taelman, Cindy Franssen, Sabine de Bethune en Karin Brouwens	6-292/1 p. 1-4
Proposition de résolution visant à préserver l'environnement et la mer du Nord contre la pollution par les déchets marins et à limiter la présence de microbilles de polyéthylène dans les produits cosmétiques (Nouvel intitulé : Proposition de résolution visant à préserver l'environnement et la mer du Nord contre la pollution par les déchets marins et à limiter la présence de microbilles de plastique dans les produits cosmétiques)(6-324)
Proposition de MM. Bert Anciaux et Alain Destexhe et de Mmes Cindy Franssen, Martine Taelman, Katia Segers, Annemie Maes, Elisabeth Meuleman, Sabine de Bethune et Güler Turan	6-324/1 p. 1-10
Proposition de révision de l'article 10, alinéa 2, deuxième membre de phrase,de la Constitution, en vue d'ouvrir les emplois civils à quiconque est régulièrement établi en Belgique (6-220)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Brigitte Grouwels, Sonja Claes et Cindy Franssen et de MM. Steven Vanackere, Peter Van Rompuy et Johan Verstreken	6-220/1 p. 1-4
Protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Ratification - État de la question (6-723)
Question écrite de Mme Franssen à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et européennes, chargé de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 6-723
Rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en vue de développer une approche commune dans la lutte contre la pauvreté infantile dans notre pays (document Sénat n° 6-162) - Suivi - (6-1803)
Question écrite de Mme Franssen à Mme Demir, secrétaire d'État à la Lutte contre la pauvreté, à l'Égalité des chances, aux Personnes handicapées, et à la Politique scientifique, chargée des Grandes Villes, adjointe au Ministre de la Sécurité et de l'Intérieur
dossier clôturé			QE 6-1803
Service des créances alimentaires (SECAL) - Permis de conduire - Retrait (6-521)
Question écrite de Mme Franssen à M Geens, ministre de la Justice
Réponse			QE 6-521
Service des créances alimentaires (SECAL) - Recouvrements (6-522)
Question écrite de Mme Franssen à M Van Overtveldt, ministre des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale
dossier clôturé			QE 6-522
Voitures à zéro émission - Avantage écologique pour certains types de voitures semi-électriques - Régime fiscal favorable - Révision (6-840)
Question écrite de Mme Franssen à M Van Overtveldt, ministre des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale
dossier clôturé			QE 6-840
« Fondations pour un Pacte énergétique pour la Belgique » - Actions - Protection des consommateurs vulnérables - Suivi - Situation (6-1046)
Question écrite de Mme Franssen à Mme Marghem, ministre de l'Énergie, de l'Environnement et du Développement durable
Réponse			QE 6-1046