SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
________________
Session 2010-2011 Zitting 2010-2011
________________
1 avril 2011 1 april 2011
________________
Question écrite n° 5-1972 Schriftelijke vraag nr. 5-1972

de Martine Taelman (Open Vld)

van Martine Taelman (Open Vld)

au secrétaire d'État aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'intégration sociale

aan de staatssecretaris voor Sociale Zaken, belast met Personen met een handicap, toegevoegd aan de Minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid, belast met Maatschappelijke Integratie
________________
Voyages à l'étranger - Nombres - Objectifs et résultats - Coût Buitenlandse reizen - Aantallen - Doelstellingen en resultaten - Kostprijs 
________________
voyage
ministre
présidence du Conseil de l'Union européenne
visite officielle
reis
minister
voorzitterschap van de Raad van de Europese Unie
officieel bezoek
________ ________
1/4/2011 Verzending vraag
19/8/2011 Antwoord
1/4/2011 Verzending vraag
19/8/2011 Antwoord
________ ________
Aussi posée à : question écrite 5-1953
Aussi posée à : question écrite 5-1954
Aussi posée à : question écrite 5-1955
Aussi posée à : question écrite 5-1956
Aussi posée à : question écrite 5-1957
Aussi posée à : question écrite 5-1958
Aussi posée à : question écrite 5-1959
Aussi posée à : question écrite 5-1960
Aussi posée à : question écrite 5-1961
Aussi posée à : question écrite 5-1962
Aussi posée à : question écrite 5-1963
Aussi posée à : question écrite 5-1964
Aussi posée à : question écrite 5-1965
Aussi posée à : question écrite 5-1966
Aussi posée à : question écrite 5-1967
Aussi posée à : question écrite 5-1968
Aussi posée à : question écrite 5-1969
Aussi posée à : question écrite 5-1970
Aussi posée à : question écrite 5-1971
Aussi posée à : question écrite 5-1973
Aussi posée à : question écrite 5-1953
Aussi posée à : question écrite 5-1954
Aussi posée à : question écrite 5-1955
Aussi posée à : question écrite 5-1956
Aussi posée à : question écrite 5-1957
Aussi posée à : question écrite 5-1958
Aussi posée à : question écrite 5-1959
Aussi posée à : question écrite 5-1960
Aussi posée à : question écrite 5-1961
Aussi posée à : question écrite 5-1962
Aussi posée à : question écrite 5-1963
Aussi posée à : question écrite 5-1964
Aussi posée à : question écrite 5-1965
Aussi posée à : question écrite 5-1966
Aussi posée à : question écrite 5-1967
Aussi posée à : question écrite 5-1968
Aussi posée à : question écrite 5-1969
Aussi posée à : question écrite 5-1970
Aussi posée à : question écrite 5-1971
Aussi posée à : question écrite 5-1973
________ ________
Question n° 5-1972 du 1 avril 2011 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 5-1972 d.d. 1 april 2011 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Un gouvernement en affaires courantes est également tenu de défendre les intérêts de la Belgique vis-à-vis de l'étranger. Un ministre ou un secrétaire d'État doit donc souvent faire le déplacement pour aborder le sujet en personne. Divers voyages à l'étranger s'avéraient entre autres nécessaires dans le cadre de la présidence belge du Conseil de l'Union européenne lors du second semestre de 2010. En vue d'exercer pleinement le contrôle parlementaire, il est toutefois nécessaire d'examiner la destination de ces voyages et les résultats obtenus.

Je souhaiterais obtenir une réponse aux questions suivantes :

1) Quels voyages le ministre a-t-il effectués à l'étranger entre le 13 juin et le 31 décembre 2010 ? Quels voyages cadraient-ils avec la présidence belge du Conseil de l'Union européenne ?

2) Quels voyages a-t-il effectués depuis le 1er janvier 2011 ?

3) Quel était l'objectif de ces voyages ? Le ministre l'a-t-il atteint ? Je souhaiterais une ventilation par voyage.

4) Qui était présent lors de ces voyages et pourquoi ? Je souhaiterais une ventilation par voyage.

5) Quel était le coût de ces voyages ? Je souhaiterais une ventilation par voyage.

 

Ook een regering van lopende zaken heeft de verantwoordelijkheid om de Belgische belangen ten opzichte van het buitenland te behartigen. Vaak is het hiervoor noodzakelijk dat een minister of staatssecretaris zelf naar het buitenland gaat om deze zaken persoonlijk te bespreken. Onder andere in het kader van het Belgisch voorzitterschap van de Raad van de Europese Unie in de tweede helft van 2010 waren verschillende buitenlandse reizen noodzakelijk. Om de parlementaire controle echter maximaal te kunnen uitoefenen is het noodzakelijk te kunnen nagaan waarheen deze buitenlandse reizen gingen en tot welke resultaten ze geleid hebben.

Graag kreeg ik een antwoord op de volgende vragen:

1) Welke buitenlandse reizen heeft u gemaakt van 13 juni 2010 tot 31 december 2010? Welke reizen kaderden binnen het Belgisch voorzitterschap van de Raad van de Europese Unie?

2) Welke reizen heeft u gemaakt sedert 1 januari 2011?

3) Wat was de doelstelling van deze reizen? Werd dit doel bereikt? Graag kreeg ik deze informatie uitgesplitst per reis.

4) Wie was bij deze reizen aanwezig en waarom? Graag kreeg ik deze informatie uitgesplitst per reis.

5) Wat was de kostprijs van deze reizen? Graag kreeg ik deze informatie uitgesplitst per reis.

 
Réponse reçue le 19 aôut 2011 : Antwoord ontvangen op 19 augustus 2011 :

1. Conférence mondiale VIH (Virus de l'immunodéficience humaine)/SIDA « Rights here, right now » à Vienne du 18 au 23 juillet 2010.

1.1.

Monsieur Jean-Marc Delizée, Secrétaire d'État aux Affaires Sociales. Monsieur Olivier Belle, Conseiller diplomatique de la Vice Première Ministre Onkelinx.

Monsieur Jean-Marc Delizée a remplacé la Ministre Onkelinx retenue en Belgique. Il est intervenu au débat en tant que Président du Conseil de l’Union européenne (UE).

1.2.

Contexte

Il s’agissait de la 18ème édition de la conférence biennale sur le VIH/SIDA. Il s’agit d’un rendez-vous international important où l’on fait le bilan de la lutte contre le SIDA. 197 pays participent à cette conférence (+- 25 000 scientifiques, activistes, fonctionnaires). L’Union européenne est un acteur important. Sa présidence doit y être représentée à l’échelon politique.

Le Parlement européen, avait adopté une résolution le 8 juillet 2010 dans la perspective de cette conférence. Dans cette résolution il demandait à la Commission et au Conseil de tenir leurs engagements et d’intensifier leurs efforts pour traiter le problème du VIH/SIDA comme une priorité de santé publique mondiale, en plaçant les droits de l’Homme au cœur de la prévention, du traitement, des soins et de l’aide en matière de VIH/SIDA, y compris dans le cadre de la coopération au développement de l’Union européenne.

Intervention

Le Secrétaire d'État Jean-Marc Delizée a pris la parole comme président du Conseil de l’Union européenne. Dans son discours il a souligné l’importance de continuer à travailler ensemble, tant au niveau national qu’au niveau international. Il a confirmé les engagements du Conseil de l’Union européenne des ministres de la santé de jouer un rôle primordial dans la lutte contre cette maladie. Il a plus spécialement évoqué la prévention et le dépistage, la nécessité de lutter contre les aspects stigmatisant de la maladie et réitéré l’importance de l’accès aux traitements.

1.3.

L’objectif a été atteint. L’intervention du Secrétaire d'État Delizée au nom de l’Union européenne a contribué à consolider l’attention de l’opinion publique internationale sur une maladie qui, en dépit des progrès enregistrés pour la contrôler et l’éradiquer, reste bien présente et toujours menaçante. Ce regain d’attention était le premier objectif recherché par les organisateurs.

1.4. Coût

2 295.16 euros

2. 60ème session du Comité Régional de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) à Moscou, du 13 au 16 septembre 2010.

2.1.

Monsieur Jean-Marc Delizée, Secrétaire d'État aux Affaires Sociales. Monsieur Olivier Belle, Conseiller diplomatique de la Vice Première Ministre Onkelinx.

Monsieur Jean-Marc Delizée a remplacé la Ministre Onkelinx retenue en Belgique. Il est intervenu au débat en tant que président du Conseil de l’Union européenne

2.2.

Contexte

Le Comité régional Europe de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) se réunit chaque année en septembre pour passer en revue les principales activités du Bureau régional et s’entendre sur les principaux axes de la politique sanitaire de l’OMS dans la région.

L’Union européenne est un acteur écouté dans les débats. La présidence tournante du Conseil de l’Union européenne « santé » y est généralement représentée à l’échelon politique.

Intervention

Monsieur le Secrétaire d'État Jean-Marc Delizée est intervenu au nom de l’Union européenne dans les différents segments du débat. Au débat introductif, il a réitéré le soutien à l’OMS. Il a aussi profité de l’occasion pour évoquer les principaux objectifs de la présidence belge de l’UE dans le domaine de la santé. Il a pu ainsi faire part des principales conclusions du débat du Conseil Informel des ministres de la Santé de juillet 2010 sur le H1N1 et notamment le lancement d’un mécanisme d’achat groupé de vaccins. Par ailleurs, il a aussi évoqué l’importance croissante des maladies non transmissibles, la priorité de la présidence belge sur le cancer et l’importance qu’il faut attacher à l’avenir du personnel de santé en indiquant que la présidence belge organiserait une conférence ministérielle sur le sujet. M. Delizée est également intervenu au nom de l’Union européenne dans les débats sur la « Santé dans la diplomatie » et « la santé et l’environnement ».

Monsieur Delizée a participé, mais comme ministre belge cette fois, à un atelier sur « Les principaux défis de la santé publique en Europe ». Son intervention s’est surtout concentrée sur la prévention et l’efficience des moyens qui lui sont consacrés.

2.3.

Les objectifs ont été atteints. En intervenant au nom de l’Union européenne et en annonçant plus particulièrement les principales priorités de la présidence belge dans une enceinte qui pouvait s’en inspirer, il a apporté une contribution politique substantielle aux débats.

2.4. Coût

3 055.76 euros

3. Conférence ministérielle Groupe Pompidou à Strasbourg du 3 au 4 novembre 2010.

3.1.

Monsieur Jean-Marc Delizée, Secrétaire d'État aux Affaires sociales. Monsieur Olivier Belle, Conseiller diplomatique de la Vice Première Ministre Onkelinx.

Monsieur Jean-Marc Delizée a remplacé la Ministre Onkelinx retenue en Belgique.

3.2. But du voyage

Contexte

Il s’agit d’une réunion ministérielle qui a lieu tous les quatre ans. Elle réunit les ministres des pays membres du Groupe Pompidou qui se penchent sur la problématique de la drogue en vue de contribuer à l’élaboration des politiques en matière de lutte contre la toxicomanie. La conférence ministérielle a pour but de définir les grandes lignes stratégiques de l’activité du groupe et de formuler ses priorités. Par ailleurs, la conférence donne aux ministres l’occasion d’engager des discussions ouvertes et informelles.

Intervention

Monsieur le Secrétaire d'État Jean-Marc Delizée a souligné que la toxicomanie nécessite une politique globale et intégrée en évoquant la Conférence Interministérielle Drogues belge comme exemple.

3.3.

Oui, l’intervention de Monsieur Jean-Marc Delizée a été bien accueillie et a trouvé écho dans la plupart des interventions qui ont suivi. En outre, la déclaration politique et le programme de travail 2011-2014 ont été adoptés.

3.4. Coût

Monsieur Jean-Marc Delizée et Monsieur Olivier Belle on fait un aller-retour le 3 novembre entre Bruxelles et Strasbourg. Il est impossible de déterminer le coût exact.

4. Conférence ministérielle sur les systèmes de financements de santé à Berlin du 22 au 23 novembre 2010.

4.1.

Monsieur Jean-Marc Delizée, Secrétaire d'État aux Affaires sociales. Monsieur Olivier Belle, Conseiller diplomatique de la Vice Première Ministre Onkelinx.

Monsieur Jean-Marc Delizée a remplacé la Ministre Onkelinx retenue en Belgique.

4.2. But du voyage

À l’occasion de la publication du Rapport sur la Santé Mondiale 2010 par la directrice de l’Organisation Mondiale de la Santé, Madame Chan, les autorités sanitaires allemandes avaient organisé une conférence ministérielle sur le thème d’actualité du « financement des soins de santé ».

4.3.

Le Secrétaire d'État Delizée a eu l’opportunité d’exposer dans le cadre d’une table ronde le système belge de couverture des soins de santé. Le débat lui a aussi permis de rappeler la spécificité des services de santé et de leur gestion « non commerciale » fondée avant tout sur la solidarité et l’objectif d’assurer un couverture complète de soins de qualité pour l’ensemble des citoyens.

4.4. Coût

1 008,86 euros.

1. Internationale HIV/AIDS (Acquired immune deficiency syndrome)-conferentie “Rights here, right now” in Wenen van 18 tot 23 juli 2010.

1.1.

De heer Jean-Marc Delizée, Staatssecretaris voor Sociale Zaken. De heer Olivier Belle, diplomatiek raadgever van Vice-Eerste Minister Onkelinx.

De heer Delizée verving Minister Onkelinx, die andere verplichtingen had in België. Hij nam aan het debat deel in het kader van het Belgisch voorzitterschap van de Raad van de Europese Unie(EU).

1.2. Doel van de reis

Context

Het betrof de 18de editie van de tweejaarlijkse HIV/AIDS-conferentie, een belangrijke internationale ontmoeting waarbij de balans van de strijd tegen aids wordt opgemaakt. 197 landen namen aan de conferentie deel (circa 25 000 wetenschappers, activisten, ambtenaren, enz.). De Europese Unie speelt hierbij een grote rol. Het voorzitterschap van de Raad van de EU moet er op politiek niveau worden vertegenwoordigd.

Op 8 juli 2010 keurde het Europees Parlement met het oog op deze conferentie een resolutie goed waarin de Commissie en de Raad werden verzocht zich aan hun beloften te houden en meer inspanningen te leveren om het probleem van HIV/AIDS als een prioriteit inzake wereldvolksgezondheid te behandelen en de rechten van de mens op de voorgrond te plaatsen bij preventie alsook bij de behandeling, de geneeskundige verzorging en de ondersteuning bij HIV- en aidspatiënten, ook in het kader van de ontwikkelingssamenwerking van de Europese Unie.

Bijdrage

Staatssecretaris Jean-Marc Delizée trad op als vertegenwoordiger van het Belgisch voorzitterschap van de Raad van de Europese Unie. In zijn uiteenzetting benadrukte hij het belang van verdere samenwerking, zowel op nationaal als op internationaal niveau. Hij bevestigde dat de Raad van de Ministers van Gezondheid van de Europese Unie zich voorneemt een hoofdrol te blijven spelen in de strijd tegen deze ziekte. Meer in het bijzonder verwees hij naar preventie en opsporing en de noodzaak om te strijden tegen het stigmatiserende aspect van de ziekte. Daarnaast benadrukte hij nogmaals dat slachtoffers toegang moeten hebben tot behandelingen.

1.3.

Het doel werd bereikt. Mede door de interventie van Staatssecretaris Delizée, die in naam van de Europese Unie sprak, werd de aandacht van de internationale publieke opinie gevestigd op een ziekte die ondanks de vooruitgang op het vlak van controle en uitroeiing nog steeds een realiteit is en een dreiging vormt. Deze hernieuwde aandacht was precies wat de organisatoren in eerste instantie nastreefden.

1.4. Kostprijs

2 295.16 euro

2. 60ste zitting van het Regionaal Comité van de Wereldgezondheidsorganisatie te Moskou, van 13 tot 16 september 2010.

2.1.

De heer Jean-Marc Delizée, Staatssecretaris voor Sociale Zaken. De heer Olivier Belle, diplomatiek raadgever van Vice-Eerste Minister Onkelinx.

De heer Delizée verving Minister Onkelinx, die andere verplichtingen had in België. Hij nam aan het debat deel in het kader van het Belgisch voorzitterschap van de Raad van de Europese Unie.

2.2.

Context

Het Europees Regionaal Comité van de Wereldgezondheidsorganisatie (WGO) vergadert elk jaar in september om de belangrijkste activiteiten van het regionaal bureau onder de loep te nemen en om overleg te plegen over de hoofdaccenten van het regionaal gezondheidsbeleid van de WGO.

Tijdens de debatten wordt rekening gehouden met de aandachtspunten van de Europese Unie. De tijdelijke voorzitter van de Raad van de Europese Unie “Gezondheid” wordt er algemeen vertegenwoordigd op beleidsniveau.

Bijdrage

In naam van de Europese Unie nam Staatssecretaris Jean-Marc Delizée meermaals het woord. Tijdens het openingsdebat herhaalde hij dat de EU de WGO steunt. Tevens nam hij de gelegenheid te baat om de voornaamste doelstellingen van het Belgisch voorzitterschap van de EU inzake gezondheid op te sommen. Zo heeft hij kunnen bijdragen tot de belangrijkste conclusies van het debat van de Informele Raad van de Ministers van Gezondheid van juli 2010 over het H1N1-virus, in het bijzonder over de creatie van een mechanisme voor de groepsaankoop van vaccins. Daarnaast heeft de heer Delizée de aandacht gevestigd op het stijgende belang van niet-verdraagbare ziekten en de aandacht voor kanker onder het Belgische Voorzitterschap. Tevens kondigde hij aan dat het Belgisch voorzitterschap een ministeriële conferentie zou organiseren over de dienstverleners in de gezondheidszorg. Ook in de debatten over “Gezondheid en diplomatie” en “Gezondheid en milieu” heeft de heer Delizée in naam van de Europese Unie het woord genomen.

De heer Delizée heeft, zij het dit maal als Belgisch minister, deelgenomen aan een workshop over “de belangrijkste Europese uitdagingen inzake volksgezondheid”. Zijn bijdrage was in hoofdzaak toegespitst op preventie en de efficiëntie van de beschikbare middelen.

2.3.

De doelstellingen werden bereikt. Door in naam van de Europese Unie het woord te nemen en de belangrijkste prioriteiten van het Belgisch Voorzitterschap in de kijker te plaatsen als mogelijke inspiratiebron voor dit forum, werd een substantiële bijdrage geleverd aan de debatten.

2.4. Kostprijs

3 055.76 euro

3. Ministeriële Conferentie Pompidou-groep te Straatsburg, 3 tot 4 november 2010.

3.1.

De heer Jean-Marc Delizée, Staatssecretaris voor Sociale Zaken. De heer Olivier Belle, diplomatiek raadgever van Vice-Eerste Minister Onkelinx.

De heer Delizée verving Minister Onkelinx, die andere verplichtingen had in België.

3.2. Doel van de reis

Context

Het ging om een ministeriële vergadering die om de vier jaar plaatsvindt en de ministers samenbrengt van de landen die deel uitmaken van de Pompidou-groep om zich te buigen over de drugsproblematiek en een beleid te helpen uitstippelen inzake de strijd tegen het druggebruik. De ministeriële conferentie heeft als doel de activiteiten van de groep in grote lijnen vast te leggen en de prioriteiten te bepalen. Daarnaast biedt de conferentie de ministers de kans open en informeel overleg te plegen.

Bijdrage

Staatssecretaris Jean-Marc Delizée heeft onderstreept dat enkel een globaal en geïntegreerd beleid het druggebruik aan banden kan leggen. Als voorbeeld noemde hij de Belgische Interministeriële Conferentie Drugs.

3.3.

Ja, de uiteenzetting van de heer Jean-Marc Delizée werd goed onthaald en vond weerklank bij de meeste interventies die erop volgden. Bovendien werden de beleidsverklaring en het werkprogramma 2011-2014 goedgekeurd.

3.4. Kostprijs

De heer Jean-Marc Delizée en de heer Olivier Belle zijn op 3 november van Brussel naar Straatsburg en terug gereisd. De precieze kostprijs kan niet worden bepaald.

4. Interministeriële Conferentie over de financieringssystemen voor geneeskundige verzorging, Berlijn, 22 tot 23 november 2010.

4.1.

De heer Jean-Marc Delizée, Staatssecretaris voor Sociale Zaken. De heer Olivier Belle, diplomatiek raadgever van Vice-Eerste Minister Onkelinx.

De heer Delizée verving Minister Onkelinx, die andere verplichtingen had in België.

4.2. Doel van de reis

Naar aanleiding van de publicatie van het Verslag over de Wereldgezondheid 2010 door mevrouw Chan, Directeur-generaal van de Wereldgezondheids-organisatie, organiseerden de Duitse gezondheidsinstanties een ministeriële conferentie over het actuele thema “de financiering van de gezondheidszorg”.

4.3.

Staatssecretaris Delizée kreeg de kans in het kader van een rondetafelgesprek een uiteenzetting te geven over het Belgische financieringssysteem inzake geneeskundige verzorging. Tevens sprak hij over de specificiteit van de gezondheidszorg en het niet-commerciële beheer van de dienstverlening, dat in eerste instantie gebaseerd is op solidariteit en bedoeld om de volledige dekking van een kwaliteitsvolle verzorging te verzekeren voor iedereen.

4.4. Kostprijs

1 008,86 euro.