Tables des auteurs et des orateurs concernant "De Bruyn Piet" (Législature 2010-2014)

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Afghanistan - Reconstruction - Aide internationale - Conférence des donateurs à Tokyo - Engagements de la Belgique (5-7397)
Question écrite de M De Bruyn à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
dossier clôturé			QE 5-7397
Agents pénitentiaires - Prévention du suicide - Formations (5-1090)
Question écrite de M De Bruyn à M De Clerck, ministre de la Justice
dossier clôturé			QE 5-1090
Allocations payées indûment - Travail au noir - Répartition régionale (5-5164)
Question écrite de M De Bruyn à Mme De Coninck, ministre de l'Emploi
Réponse			QE 5-5164
Animaux et plantes exotiques - Importation légale - Transit légal - Situation (5-6210)
Question écrite de M De Bruyn à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
dossier clôturé			QE 5-6210
Animaux et plantes exotiques - Produits animaux et végétaux - Trafic - Commerce illégal - Douane - Contrôles - Saisies - Recours à des spécialistes externes (5-6209)
Question écrite de M De Bruyn à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
dossier clôturé			QE 5-6209
Autorité fédérale - Prévention du suicide chez les travailleurs - Compétence (5-1356)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
Réponse			QE 5-1356
Belgacom - Prévention du suicide chez les travailleurs - Compétence (5-1354)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
Réponse			QE 5-1354
Belgique - Statistiques des suicides - Sources - Mode de calcul (5-3924)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur
Réponse			QE 5-3924
Bpost - Prévention du suicide chez les travailleurs - Compétence (5-1355)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
Réponse			QE 5-1355
Caucase méridional - Projets - Soutien financier - Diplomatie préventive (5-5990)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-5990
Chemins de fer - Suicides - Tentatives de suicide - Chiffres (5-2978)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
dossier clôturé			QE 5-2978
Chemins de fer - Suicides et tentatives de suicide - Conséquences pour le trafic ferroviaire - Perte financière pour la SNCB (5-2976)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
dossier clôturé			QE 5-2976
Chômeurs indemnisés - Activité professionnelle - Perception simultanée d'une allocation de chômage - Ventilation régionale (5-824)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Égalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile
Réponse			QE 5-824
Comité consultatif Finexpo - Rapport de l'Évaluateur spécial - Projets soutenus (5-1853)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 5-1853
Comité consultatif Finexpo - Rapport de l'Évaluateur spécial - Projets soutenus (5-1854)
Question écrite de M De Bruyn à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 5-1854
Communication de la Commission européenne COM (2011) 541 relative au 4e forum de haut niveau sur l'efficacité de l'aide à Busan (Coopération au développement) (5-1329)
Rapport de M. Piet De Bruyn et de Mme Marleen Temmerman	5-1329/1 p. 1-24
Coopération au développement - Défédéralisation - Groupe de travail - Situation (5-1092)
Question écrite de M De Bruyn à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 5-1092
Coopération au développement - Défédéralisation - Groupe de travail - Situation (5-1093)
Question écrite de M De Bruyn à M Michel, ministre de la Coopération au développement
Réponse donnée par M Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes			QE 5-1093
Diplomatie préventive et prévention des conflits - Projets - Financement - Évaluation (5-5644)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-5644
Débat sur la situation en Libye (Combat sanglant entre les troupes du colonel Kadhafi et les insurgés - Résolution du Conseil de Sécurité de l'ONU permettant une intervention militaire - Instauration d'une no fly zone - Participation de la Belgique - F-16 belges)
Débat		5-16 p. 5-32
Démission de sénateurs (2012-2013)
M. Piet De Bruyn (remplacé par M. Bart De Nijn)		5-91 p. 7
EU Lex Special Investigative Task Force - Rôle de la Belgique - Coût (5-6053)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6053
Inhibiteurs du sida - Stock dans les pharmacies - Indisponibilité - Mentions (5-7607)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-7607
Initiative internationale du vaccin contre le sida (IAVI) - Contribution à son développement (5-6223)
Question écrite de M De Bruyn à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse			QE 5-6223
L'absence d'un plan national contre l'homophobie et la transphobie (5-2772)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances		5-189 COM p. 17-19
L'absence de plan d'action national de lutte contre l'homophobie et la transphobie (5-715)
Question orale de M. Piet De Bruyn à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances		5-81 p. 15-17
L'agression en rue d'un homme homosexuel dans le centre de Bruxelles (Attitude de la police - Jeunes allochtones - Plan d'action) (5-211)
Question orale de M. Piet De Bruyn à Mme Annemie Turtelboom, ministre de l'Intérieur		5-27 p. 27-29
L'amendement adopté par les Nations unies visant à retirer la préférence sexuelle des motifs de condamnation des exécutions injustifiées (Résolution de l'ONU sur les exécutions extrajudiciaires et arbitraires) (5-206)
Demande d'explications de Mme Marie Arena à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles		5-18 COM p. 20-22
L'application de la peine capitale au Japon (5-2202)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-165 COM p. 12-13
L'assassinat de David Kato (Militant Ougandais des droits des holebis) (5-394)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse donnée par M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-45 COM p. 19-26
L'attitude de la Belgique face aux agissements homophobes (au Cameroun) (5-2204)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-165 COM p. 13-14
L'attitude et le rôle de la Belgique face aux agissements homophobes au Cameroun (5-1598)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-130 COM p. 4-5
L'augmentation salariale des fonctionnaires européens (Abstention de la Belgique lors du vote sur la question de contester l'augmentation salariale devant la Cour de justice européenne) (5-1762)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-130 COM p. 7-9
L'initiative « Bienvenue en Palestine » (5-6157)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6157
L'opération "Bienvenue en Palestine" (Détention de manifestants belges pro-palestiniens) (5-257)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles		5-30 p. 10-14
L'évaluation des enveloppes conditionnelles (dans des programmes indicatifs de coopération - Exemple du Burundi) (5-2444)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes		5-173 COM p. 7-9
La Société belge d'investissements pour les pays en développement (Pratiques douteuses de BIO) (5-451)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes		5-49 p. 25-28
La campagne d'affichage au profit de lignes d'assistance téléphonique menée dans certaines gares de la SNCB (Suicides sur les voies de chemin de fer) (5-864)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à Mme Inge Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques		5-81 COM p. 50-51
La communication en période de difficultés hivernales et l'application iPhone permettant de consulter les horaires de train (Maladies infantiles) (5-318)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à Mme Inge Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques		5-60 COM p. 5-6
La condamnation de la Belgique par la Cour européenne des droits de l'homme dans l'affaire Yoh-Ekale Mwanje (Détention au centre de réfugiés 127bis sans soins médicaux) (5-5337)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
dossier clôturé			QE 5-5337
La condamnation de la Belgique par la Cour européenne des droits de l'homme dans l'affaire Yoh-Ekale Mwanje (Détention au centre de réfugiés 127bis sans soins médicaux) (5-5338)
Question écrite de M De Bruyn à Mme De Block, secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
Réponse			QE 5-5338
La destruction de projets d'assistance belges et européens en Israël (5-6649)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6649
La formation des gardiens de prison (Réaction au comportement suicidaire de détenus) (5-85)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Stefaan De Clerck, ministre de la Justice		5-17 p. 22-24
La guerre envisagée par Israël contre l'Iran (à cause du programme nucléaire de ce dernier) (5-1931)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-142 COM p. 20-22
La loi ougandaise contre l'homosexualité (5-750)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-83 p. 16-17
La légalisation des colonies israéliennes (5-2567)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-188 COM p. 29-32
La législation relative aux contaminations conscientes par le SIDA (5-6380)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
Réponse			QE 5-6380
La menace pesant sur les droits des homosexuels en Russie (5-527)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-59 p. 9-10
La nouvelle Constitution égyptienne (5-7976)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
dossier clôturé			QE 5-7976
La nouvelle législation israélienne sur la prévention de l'infiltration (Emprisonnement d'immigrants illégaux) (5-2416)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-172 COM p. 8-9
La persistance des violences en Syrie (5-569)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-61 p. 20-21
La politique en matière de coopération au développement (Norme de 0,7 % du PNB - Annulation des dettes) (5-110)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-20 p. 31-32
La prolongation du congé parental (4 au lieu de 3 mois - Réduction du crédit-temps - Avis du CNT) (5-474)
Question orale de M. Piet De Bruyn à Mme Monica De Coninck, ministre de l'Emploi		5-52 p. 7-8
La présence du prince héritier au défilé militaire de Bujumbura (Sa rencontre avec le président congolais Joseph Kabila et sa présence lors du défilé militaire) (5-639)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-73 p. 7-9
La punition du blasphème par la peine de mort au Koweït (5-2327)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-165 COM p. 14-15
La remise de la dette de 23 millions d'euros en faveur de la République démocratique du Congo (malgré les irrégularités constatées lors des élections, la modification de la Constitution et autres problèmes) (5-165)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles et à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
Réponse donnée par M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-24 p. 25
La représentation de la Belgique à la Banque mondiale (Ministre de la Coopération au développement versus ministre des Finances) (5-2313)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique		5-164 COM p. 13-14
La représentation de la Belgique à la Banque mondiale (Ministre de la Coopération versus ministre des Finances) (5-2314)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes		5-173 COM p. 4-5
La répression en Turquie (Atteintes à la liberté de la presse et à la liberté d'expression - Informations sur la question kurde) (5-2133)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-142 COM p. 16-17
La situation actuelle en Libye (5-6133)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6133
La situation de l'ancienne première ministre ukrainienne Ioulia Timochenko (Conditions de détention inacceptables) (5-1933)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-142 COM p. 22-23
La situation de sécurité de la ville de Salvador et l'État de Bahia au Brésil (5-6113)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6113
La situation des homosexuels au Sénégal (5-242)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles		5-29 COM p. 28-30
La situation en République Démocratique du Congo (5-1791)
Rapport de Mmes Marie Arena (S) et Juliette Boulet (Ch) et de MM. Piet De Bruyn (S) et Georges Dallemagne (Ch)	5-1791/1 p. 1-19
La situation en Syrie (Violences continues envers la population - Réaction de la Belgique, de l'UE et du Conseil de sécurité des Nations unies) (5-418)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse donnée par Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture		5-47 p. 14-17
La situation en Syrie et les mesures prises par la Ligue arabe (à l'encontre du régime du président Assad - Violence excessive contre le mouvement de protestation) (5-318)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles		5-37 p. 22-23
La situation politique dans les pays de l'Afrique du nord (Révolutions - Ajustement de la politique étrangère belge - Sort des belges) (5-395)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse donnée par M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-45 COM p. 34-41
La violence à l'encontre des lesbigays et transgenres (5-1966)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances		5-140 COM p. 12-13
La violence à l'encontre des personnes homosexuelles, bisexuelles et transgenres (5-5887)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-5887
Le Programme indicatif de coopération avec le Burundi (Attribution d'une tranche conditionnelle d'aide au développement malgré les exécutions politiques, la corruption et l'intimidation politique) (5-620)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes		5-69 p. 22-24
Le Programme indicatif de coopération avec le Rwanda (Conditions de l'aide - Respect des principes de l'Etat de droit et liberté politique) (5-127)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes		5-21 p. 24-26
Le compte-rendu des dirigeants des missions européennes à Jérusalem et à Ramallah (sur la situation à Jérusalem-Est - Conflit entre Israël et la Palestine) (5-1943)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-142 COM p. 24-26
Le coût de l'école européenne à Laeken (5-2326)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Servais Verherstraeten, secrétaire d'Etat aux Réformes institutionnelles, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat à la Régie des bâtiments, adjoint au ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique		5-164 COM p. 7-10
Le dégagement d'un complément de 50 million d'euros pour la coopération au développement belge au Burundi (Conditions) (5-1827)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes		5-122 COM p. 7-9
Le financement de "Sudan Advocacy for Development" (ONG - Soutien d'un journal au Soudan du Sud - Préoccupations) (5-1917)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-142 COM p. 10-13
Le nouveau rapport des Nations Unies au sujet de l'Est du Congo (Implication du Rwanda dans le mouvement rebelle M23) (5-686)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-77 p. 7-8
Le nouveau rapport des Nations Unies concernant l'est du Congo (Rôle du Rwanda et de l'Ouganda dans la rébellion) (5-677)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse donnée par Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture		5-76 p. 8-9
Le procès de l'ancien dirigeant égyptien Hosni Moubarak (Printemps arabe - Droits de la défense - Peine de mort - Droits de l'homme) (5-1804)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-130 COM p. 14-16
Le rapport de la Cour des comptes européenne (5-7543)
Question écrite de M De Bruyn à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
dossier clôturé			QE 5-7543
Le remboursement de la psychothérapie (5-6381)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 5-6381
Le respect des droits des lesbigays dans le cadre de la coopération au développement belge (5-1727)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes		5-122 COM p. 5-7
Le siège de la Belgique au conseil d'administration du Fonds monétaire international (Réajustement des circonscriptions électorales - Collaboration avec les Pays-Bas) (5-2312)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique		5-164 COM p. 12
Le sommet Union européenne - Russie de juin 2012 (Droits des homosexuels en Russie) (5-2357)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-165 COM p. 16
Le suicide en Belgique (Chiffres divergents) (5-446)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale et à Mme Annemie Turtelboom, ministre de l'Intérieur
Réponse donnée par Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale		5-31 COM p. 38-40
Les déclarations de l'ambassadeur de Belgique au cours de la célébration du 21 juillet à l'ambassade belge à Bujumbura (par rapport au déroulement des élections au Burundi) (5-149)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse donnée par M. Olivier Chastel, secrétaire d'Etat aux Affaires européennes, adjoint au ministre des Affaires étrangères		5-11 COM p. 35-37
Les déclarations récentes du président serbe Tomislav Nikolic (sur le massacre de Srebrenica - Adhésion à l'UE - Relation avec le Kosovo) (5-2385)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-165 COM p. 16-17
Les garanties des partis de gouvernement grecs (5-6199)
Question écrite de M De Bruyn à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
dossier clôturé			QE 5-6199
Les menaces de diplomates syriens (5-6643)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6643
Les modifications de la constitution hongroise relatives au mariage (Exclusion des lesbigays) (5-1813)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-130 COM p. 16-17
Les propos tenus par l'ambassadeur de Belgique en République démocratique du Congo (sur l'Etat libre du Congo et les excellentes relations entre le Congo et la Belgique) (5-358)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles		5-29 COM p. 30-32
Les ruptures de stock de médicaments (5-7964)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
dossier clôturé			QE 5-7964
Les résolutions du Conseil des droits de l'homme de l'ONU relatives à la situation dans les territoires palestiniens occupés (Colonies israéliennes dans les territoires palestiniens occupés) (5-2174)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes		5-165 COM p. 10-11
Les sanctions européennes à l'encontre du Myanmar (5-6641)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6641
Les suicides sur le rail (5-5666)
Question écrite de M De Bruyn à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse			QE 5-5666
Les suicides sur les voies de chemin de fer (Programme d'action) (5-156)
Demande d'explications de M. Piet De Bruyn à Mme Inge Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques		5-24 COM p. 15-17
Les économies du département de la Coopération au développement (5-6259)
Question écrite de M De Bruyn à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse			QE 5-6259
Libye - Reconstruction - Rôle de la Belgique - Promesses - Projets (5-6048)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6048
Long séjour au Moyen-Orient - Demande et octroi de visas (5-6892)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6892
Long séjour en Afrique – Demande et octroi de visas (5-6895)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6895
Long séjour en Amérique latine – Demande et octroi de visas (5-6893)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6893
Long séjour en Asie – Demande et octroi de visas (5-6894)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6894
Lutte contre l'homophobie et la transphobie - Soutien aux projets et actions en cours - Réseau - ASBL Rainbowcops (5-7454)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
dossier clôturé			QE 5-7454
MM. Jacky Morael et Piet De Bruyn et Mmes Vanessa Matz et Sabine de Bethune protestent contre le fait qu'un sécrétaire d'Etat réponde à leur demande d'explication à la place du ministre
		5-11 COM p. 9
		5-11 COM p. 24
		5-11 COM p. 26
		5-11 COM p. 35
Mission d'inspection belge à Damas (5-6134)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6134
Nombre de demandes de prolongation de visa - Chiffres 2011 (5-6887)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6887
Nombre de demandes de visa introduites et de visas de court séjour accordés - Chiffres 2005-2011 (5-6888)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6888
Nombre de passeports délivrés - Chiffres 2005-2011 (5-6889)
Question écrite de M De Bruyn à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
Réponse			QE 5-6889
Palestine et Israël - Processus de paix - Rôle de l'Europe - Rôle de la Belgique (5-2474)
Question écrite de M De Bruyn à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 5-2474
Plan d'action "Prévention de la radicalisation et polarisation violentes" (5-6108)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-6108
Plan d'action "Prévention de la radicalisation et polarisation violentes" - Coopération avec d'autres niveaux de pouvoir (5-7412)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
dossier clôturé			QE 5-7412
Plan d'action "Prévention de la radicalisation et polarisation violentes" - Réalisations - État d'avancement (5-5815)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-5815
Plan de prévention de la radicalisation et polarisation violentes (5-5888)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-5888
Plan national de lutte contre l'homophobie et la transphobie - Préparatifs - Plateforme de concertation (5-7456)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
dossier clôturé			QE 5-7456
Plan national de lutte contre l’homophobie et la transphobie - Coopération avec les entités fédérées (5-7455)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
dossier clôturé			QE 5-7455
Plan national de lutte contre l’homophobie et la transphobie - Préparatifs - Recherches internationales (5-7457)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
dossier clôturé			QE 5-7457
Prestation de serment (Elections du 13 juin 2010)
M. Piet De Bruyn, sénateur-suppléant		5-4 p. 8
Prisons - Suicides - Chiffres - Localisation (5-7611)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
dossier clôturé			QE 5-7611
Prisons - Suicides - Tentatives de suicide (5-2977)
Question écrite de M De Bruyn à M De Clerck, ministre de la Justice
dossier clôturé			QE 5-2977
Projet de loi modifiant la loi du 2 novembre 2010 relative à la participation de l'État belge dans la société anonyme "European Financial Stability Facility" et à l'octroi de la garantie de l'Etat aux instruments financiers émis par cette société (Rendre la capacité d'assistance financière aux Etats membres de la zone euro en difficulté à 440 milliards d'euros) (5-1219)
Discussion générale		5-32 p. 5-35
Projet de loi portant assentiment au Protocole facultatif relatif à la Convention sur la sécurité du personnel des Nations unies et du personnel associé, fait à New York le 8 décembre 2005 (Personnel participant à des opérations ONU menées aux fins d'apporter une aide humanitaire ou politique ou une aide au développement dans le cadre de la consolidation de la paix - Attentats - Poursuites judiciaires - Voir aussi doc. 2-904) (5-1630)
Rapport de M. Piet De Bruyn	5-1630/2 p. 1-3
Projet de loi portant assentiment au Protocole n° 12 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, fait à Rome le 4 novembre 2000 (Interdiction de la discrimination non seulement dans la jouissance des droits garantis par la Convention, mais également dans celle de tout droit prévu par la loi) (5-1205)
Rapport de Mme Marie Arena et de M. Piet De Bruyn	5-1205/2 p. 1-3
Projet de loi portant assentiment au Traité entre le Royaume de Belgique, la République de Bulgarie, la République tchèque, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République d'Estonie, l'Irlande, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg, la République de Hongrie, la République de Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la Roumanie, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande, le Royaume de Suède et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (États membres de l'Union européenne) et la République de Croatie relatif à l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne, et à l'Acte final, faits à Bruxelles le 9 décembre 2011 (5-1837)
Rapport de MM. Piet De Bruyn et Yoeri Vastersavendts	5-1837/3 p. 1-8
Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement de l'État du Qatar concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Doha le 6 novembre 2007 (5-1529)
Discussion générale		5-70 p. 31-34
Projet de loi portant assentiment à l'Accord sur le transport routier entre le Gouvernement belge et le Gouvernement macédonien, signé à Skopje le 10 septembre 1998 (5-1606)
Discussion générale		5-69 p. 14-15
Vote et explication de vote de M. Piet De Bruyn		5-69 p. 46
		5-69 p. 53
Projet de loi portant assentiment à l'Accord sur le transport routier entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la Géorgie, signé à Bruxelles le 19 mars 2002 (5-1607)
Rapport de M. Piet De Bruyn	5-1607/2 p. 1-3
Projet de loi transposant la directive 2009/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 modifiant la directive 98/26/CE concernant le caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des opérations sur titres et la directive 2002/47/CE concernant les contrats de garantie financière, en ce qui concerne les systèmes liés et les créances privées (Renforcement des outils permettant de gérer l'instabilité et les turbulences sur les marchés financiers - Amélioration de la Directive finalité par l'extension de la protection au règlement en période nocturne et aux systèmes liés et de la Directive garantie financière par l'intégration des créances privées au rang des actifs pouvant former l'objet des contrats de garantie financière) (5-1218)
Discussion générale		5-32 p. 5-35
Projet de loi-programme (I) (5-1098)
Amendements n°s 4 et 5 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-1098/2 p. 3-4
Discussion générale		5-28 p. 51-52
		5-28 p. 52
Projet de loi-programme (II) (5-1099)
Discussion générale		5-28 p. 51-55
Proposition de loi modifiant la loi du 25 mai 1999 relative à la coopération internationale belge, en ce qui concerne l'attention à porter à la lutte mondiale contre le VIH/sida (5-1522)
Proposition de MM. Piet De Bruyn, Karl Vanlouwe et Patrick De Groote et de Mmes Helga Stevens et Elke Sleurs	5-1522/1 p. 1-3
Proposition de loi modifiant la réglementation en ce qui concerne le volontariat exercé par des personnes en incapacité de travail (Lever l'insécurité juridique - Obligation de déclaration préalable) (5-878)
Proposition de MM. Louis Ide et Piet De Bruyn	5-878/1 p. 1-4
Proposition de loi modifiant les lois électorales, en vue de scinder la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde (5-438)
Proposition de Mmes Liesbeth Homans et Lieve Maes et de MM. Piet De Bruyn et Karl Vanlouwe	5-438/1 p. 1-22
Proposition de loi modifiant les lois électorales, en vue de scinder la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde (5-439)
Proposition de Mmes Liesbeth Homans et Lieve Maes et de MM. Piet De Bruyn et Karl Vanlouwe	5-439/1 p. 1-4
Proposition de résolution concernant l'évaluation du plan d'action national belge dans le cadre de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies (sur les femmes, la paix et la sécurité - Rôle des femmes dans la consolidation de la paix) (5-665)
Amendement n° 1 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-665/3 p. 1
Proposition de résolution concernant la mise en place d'un sas d'adaptation au terme de missions à l'étranger (Soutien psychosocial de militaires) (5-1595)
Proposition de MM. Patrick De Groote, Luc Sevenhans, Karl Vanlouwe et Piet De Bruyn	5-1595/1 p. 1-6
Proposition de résolution concernant le rehaussement du statut de la Délégation générale palestinienne à Bruxelles afin de l'élever au rang de "Mission diplomatique" (Nouvel intitulé : Proposition de résolution concernant le réhaussement du statut de la Délégation générale palestinienne à Bruxelles) (5-1234)
Discussion		5-58 p. 20-22
		5-58 p. 24-29
Proposition de résolution concernant les élections présidentielles de novembre 2011 en République démocratique du Congo (Nouvel intitulé : Proposition de résolution concernant les élections présidentielles et législatives de novembre 2011 en République démocratique du Congo) (5-992)
Rapport de MM. Bert Anciaux et Piet De Bruyn	5-992/3 p. 1-11
Proposition de résolution relative au Sahara occidental (5-1296)
Proposition de MM. Karl Vanlouwe, Patrick De Groote et Piet De Bruyn	5-1296/1 p. 1-10
Proposition de résolution relative au Semestre européen (Politique budgétaire et structurelle des Etats membres - Coordination de la politique économique - Programme de stabilité - Programme de réforme) (5-993)
Proposition de MM. Karl Vanlouwe et Piet De Bruyn et de Mme Liesbeth Homans	5-993/1 p. 1-3
Proposition de résolution relative au rapport de l'Organisation des Nationes unies (ONU) sur les massacres commis en République démocratique du Congo (Crimes de guerre en 1993-2003 - Hutus - Génocide) (5-494)
Amendement n° 2 de M. Piet De Bruyn	5-494/2 p. 2
Proposition de résolution relative au rôle de la Belgique dans la lutte internationale contre le VIH/Sida (5-1681)
Amendement n° 8 à 13 de M. Piet De Bruyn	5-1681/2 p. 3-4
Discussion		5-74 p. 58-60
Proposition de résolution relative aux condamnations et peines de prison prononcées contre Ioulia Timochenko et d'autres anciens membres du gouvernement ukrainien (Procès politique) (5-1312)
Proposition de MM. Karl Vanlouwe, Piet De Bruyn et Patrick De Groote	5-1312/1 p. 1-5
Proposition de résolution relative aux détenus palestiniens dans les prisons israéliennes (5-1284)
Proposition de MM. Piet De Bruyn et Karl Vanlouwe	5-1284/1 p. 1-8
Amendement n° 24 de MM. Piet De Bruyn et Karl Vanlouwe	5-1284/3 p. 2-3
Amendements n°s 21 et 23 de MM. Piet De Bruyn et consorts	5-1284/3 p. 2
Amendements n°s 33 à 35 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-1284/4 p. 3-4
Discussion		5-56 p. 21-26
Proposition de résolution relative aux frais d'administration dans le secteur des soins de santé, en vue de passer de "l'administrationnite" à l'@dministration (Suppression de toutes les prescriptions médicales et des attestations de soins en version papier grâce à l'utilisation de réseaux électroniques basés sur la carte SIS) (5-606)
Proposition de MM. Louis Ide et Piet De Bruyn	5-606/1 p. 1-16
Proposition de résolution relative aux mouvements de démocratisation au Maghreb et au Moyen-Orient (5-829)
Proposition de MM. Karl Vanlouwe et Piet De Bruyn	5-829/1 p. 1-4
Amendement n° 15 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-829/3 p. 3
Amendement n° 36 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-829/5 p. 1-5
Proposition de résolution relative à l'accaparement des terres et à la gouvernance foncière dans les pays en développement (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'accaparement des terres dans les pays en développement) (5-337)
Amendements n°s 20 à 34 de M. Piet De Bruyn	5-337/4 p. 4-8
Amendement n° 41 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-337/6 p. 3
Amendements n°s 37 et 38 de M. Piet De Bruyn	5-337/6 p. 1-2
Rapport de M. Piet De Bruyn	5-337/7 p. 1-22
Discussion		5-21 p. 41-46
Proposition de résolution relative à l'annulation de la dette odieuse de la Tunisie (Nouvel intitulé : Proposition de résolution visant à soutenir le développement économique et le renforcement de la cohésion sociale en Tunisie) (5-917)
Amendement n° 7 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-917/2 p. 3
Rapport de MM. Bert Anciaux et Piet De Bruyn	5-917/3 p. 1-17
Proposition de résolution relative à la lutte contre la pauvreté (Politique générale en matière de lutte contre la pauvreté - Revenus et travail - Soins de santé - Logement et énergie - Recommandations spécifiques et politique axée sur des groupes cibles) (5-254)
Amendements n°s 15 à 18, 21, 22 et 35 de Mme Elke Sleurs et de M. Piet De Bruyn	5-254/2 p. 11-13
	5-254/2 p. 14-16
	5-254/2 p. 21
Proposition de résolution relative à la lutte contre la pauvreté infantile (5-238)
Amendement n° 6 de Mme Elke Sleurs et de M. Piet De Bruyn	5-238/2 p. 3
Proposition de résolution relative à la problématique de la production d'agrocarburants liée à la sécurité alimentaire des pays en développement (5-333)
Amendement n° 13 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-333/4 p. 2
Proposition de résolution relative à la reconnaissance de l'État palestinien en septembre 2011 (5-1109)
Amendements n°s 11 et 12 de M. Piet De Bruyn	5-1109/2 p. 4
Rapport de MM. Piet De Bruyn et Patrick De Groote	5-1109/3 p. 1-23
Discussion		5-30 p. 41-51
Proposition de résolution relative à la reconnaissance des principes de Yogyakarta sur l'application des droits humains en matière d'orientation sexuelle et d'identité de genre (5-1413)
Proposition de MM. Piet De Bruyn, Patrick De Groote et Bert Anciaux et de Mme Cindy Franssen	5-1413/1 p. 1-7
Amendement n° 1 de M. Piet De Bruyn	5-1413/2 p. 1
Proposition de résolution relative à la reconnaissance des principes de Yogyakarta sur l'application des droits humains en matière d'orientation sexuelle et d'identité de genre (5-1847)
Rapport de Mme Marie Arena et de M. Piet De Bruyn	5-1847/1 p. 1-10
Discussion		5-82 p. 45-51
Proposition de résolution relative à la répression violente exercée contre la population syrienne (5-1252)
Amendement n° 2 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-1252/2 p. 5
Rapport de MM. Piet De Bruyn et Rik Torfs	5-1252/3 p. 1-17
Discussion		5-50 p. 35-42
Proposition de résolution relative à la situation au camp d'Ashraf (Camp de réfugiés iraniens en Irak - Droits de l'homme) (5-1368)
Proposition de MM. Karl Vanlouwe, Piet De Bruyn et Patrick De Groote	5-1368/1 p. 1-4
Proposition de résolution relative à la situation des droits humains en Iran, en particulier le cas de Sakineh Mohammadi-Ashtiani (Peines de mort - Condamnation à mort de Mohammamdi-Ashtiani, avocat des droits de l'homme , et d'Ebrahim Hamidi - Lapidation - Immunité - Torture - Discrimination à l'égard des femmes - Droits fondamentaux - Adultère et homosexualité - Enquête par un rapporteur de l'Onu) (5-371)
Amendement n° 1 de M. Piet De Bruyn	5-371/2 p. 1
Rapport de M. Piet De Bruyn et de Mme Olga Zrihen	5-371/3 p. 1-4
Discussion		5-8 p. 16-19
Proposition de résolution relative à la situation en Syrie (Violente répression de l'insurrection populaire) (5-1483)
Proposition de MM. Karl Vanlouwe, Bert Anciaux, Piet De Bruyn et Patrick De Groote	5-1483/1 p. 1-6
Proposition de résolution relative à la situation politique en Tunisie suite à la révolution et à la chute du régime de Ben Ali (5-721)
Amendement n° 4 de M. Piet De Bruyn et consorts	5-721/2 p. 2
Proposition de résolution relative à la situation politique et de sécurité suite au blocage du processus électoral au Burundi (5-1062)
Amendement n° 11 de M. Piet De Bruyn	5-1062/3 p. 1
Rapport de M. Piet De Bruyn	5-1062/4 p. 1-8
Proposition de résolution relative à la vente exclusive en pharmacie des préparations pour nourrissons (5-538)
Proposition de MM. Louis Ide, Piet De Bruyn, Patrick De Groote et Karl Vanlouwe et de Mmes Inge Faes, Elke Sleurs et Helga Stevens	5-538/1 p. 1-7
Proposition de résolution sur l'attitude belge concernant la priorité du droit à la santé lors des négociations d'accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays en développement (5-950)
Amendements n°s 1 à 4 de MM. Piet De Bruyn et Karl Vanlouwe	5-950/2 p. 1-2
Proposition de résolution sur l'établissement d'un climat de confiance entre la Chine et Taïwan et la participation significative de Taïwan dans certaines organisations internationales (5-457)
Amendement n° 1 de MM. Piet De Bruyn et Patrick De Groote	5-457/2 p. 1
Proposition de résolution sur la libération de Liu Xiaobo, prix Nobel de la paix 2010 (Prisonnier politique en Chine - Défenseur d'une réforme démocratique et des droits de l'homme) (5-733)
Discussion		5-31 p. 42-43
Proposition de renvoi - Retrait		5-31 p. 38-42
Proposition de résolution sur le rehaussement de la représentation palestinienne en Belgique (5-1233)
Discussion		5-58 p. 20-22
		5-58 p. 24-29
Proposition de résolution sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne (UE) et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (pays ACP) (Appel à la commission européenne à envisager la négociation de nouvelles relations commerciales qui tienne compte des véritables besoins des pays ACP) (5-793)
Rapport de M. Piet De Bruyn	5-793/4 p. 1-42
Proposition de résolution visant à instaurer une politique tenant compte des spécificités de genre dans les carrières extérieures du SPF Affaires étrangères (Promotion de l'entrée des femmes dans la diplomatie - Amélioration de la situation familiale du partenaire et des enfants - Mieux tenir compte de la dimension du genre dans la diplomatie internationale) (5-867)
Amendement n° 16 de MM. Piet De Bruyn et Karl Vanlouwe	5-867/3 p. 3
Proposition de résolution visant à intensifier l'action de la Belgique en vue de l'abolition universelle de la peine de mort (5-456)
Rapport de Mme Marie Arena et de M. Piet De Bruyn	5-456/3 p. 1-7
Proposition de résolution visant à la reconnaissance de l'État de Palestine par la Belgique (5-999)
Rapport de MM. Piet De Bruyn et Patrick De Groote	5-999/2 p. 1
Discussion		5-30 p. 41-51
Proposition de résolution visant à lutter contre la discrimination à l'égard des holebis en Ouganda (5-1257)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Sabine de Bethune et Vanessa Matz et de M. Piet De Bruyn	5-1257/1 p. 1-8
Proposition de résolution visant à promouvoir l'accessibilité aux technologies de l'information et de la communication et le développement d'un Internet citoyen dans le cadre de la lutte contre la pauvreté et l'exclusion (5-328)
Amendements n°s 8 à 12 de Mme Elke Sleurs et de M. Piet De Bruyn	5-328/2 p. 5-8
Amendements n°s 21 et 22 de Mme Elke Sleurs et de M. Piet De Bruyn	5-328/3 p. 3
Proposition de résolution visant à promouvoir l'instauration d'associations multidisciplinaires pour les patients présentant des symptômes médicalement inexpliqués (SMI) ou des troubles fonctionnels somatiques comme le syndrome de fatigue chronique (SFC)et le syndrome fibromyalgique (SFM) (Psychologue clinicien - Médecin généraliste - Centres de référence de troisième ligne) (5-984)
Proposition de MM. Louis Ide, Piet De Bruyn et Patrick De Groote et de Mme Elke Sleurs	5-984/1 p. 1-7
Proposition de résolution visant à soutenir le processus de paix au Pays basque (Elections municipales - Partis nationalistes basques) (5-959)
Proposition de MM. Karl Vanlouwe et Piet De Bruyn	5-959/1 p. 1-7
Proposition de résolution visant à soutenir une taxe sur des transactions financières (5-1083)
Discussion		5-27 p. 34-44
		5-27 p. 44-45
		5-27 p. 45-51
M. Rik Daems demande le renvoi en commission - Rejet - Le Sénat poursuit la discussion en débattant de l'amendement déposé par M. Rik Daems		5-27 p. 44-45
Vote et explication de vote de M. Piet De Bruyn		5-27 p. 56
Prévention du suicide au sein de l'armée - Situation (5-6945)
Question écrite de M De Bruyn à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-6945
Pénurie de médicaments - Agence fédérale des médicaments et des produits de santé - Contrôles et enquêtes - Infractions - Inhibiteurs du sida (5-7608)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
dossier clôturé			QE 5-7608
SNCB - Suicides - Nombre - Retards et perte financière (5-674)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
dossier clôturé			QE 5-674
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Numéro d'urgence pour les situations dangereuses - Résultats - Coût (5-1016)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
Réponse			QE 5-1016
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Prévention du suicide chez les travailleurs - Compétence (5-1357)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
dossier clôturé			QE 5-1357
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Prévention du suicide chez les travailleurs - Compétence (5-4117)
Question écrite de M De Bruyn à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse			QE 5-4117
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Réservation de voyages en groupe - Mode de réservation - Nombres (5-2180)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
dossier clôturé			QE 5-2180
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Réservation de voyages en groupe - Mode de réservation - Nombres (5-4118)
Question écrite de M De Bruyn à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse			QE 5-4118
Société nationale des chemins de fer belges - Suicides sur les voies de chemin de fer - Conséquences - Retards - Perte financière (5-7612)
Question écrite de M De Bruyn à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse donnée par M Labille, ministre des Entreprises publiques et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes			QE 5-7612
Suicide - Enregistrement - Différences dans les chiffres disponibles (5-1353)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Turtelboom, ministre de l'Intérieur
dossier clôturé			QE 5-1353
Suicide - Prévention - Agents pénitentiaires - Formation (5-3921)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
Réponse			QE 5-3921
Suicide - Tentative de suicide - Prisons - Chiffres (5-3922)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
Réponse			QE 5-3922
Suicides - Chemins de fer - Société nationale des chemins de fer belges - Chiffres - Conséquences (5-3929)
Question écrite de M De Bruyn à M Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
Réponse			QE 5-3929
Suicides au sein de l'armée - Chiffres 2005-2011 (5-6944)
Question écrite de M De Bruyn à M De Crem, ministre de la Défense
Réponse			QE 5-6944
Transgenres - Plaintes pour discrimination - Suivi - Spécialisation - Collaboration (5-6193)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
Réponse			QE 5-6193
Une politique de développement cohérente (Coopération au développement - Concertation avec les entités fédérées) (5-594)
Question orale de M. Piet De Bruyn à M. Paul Magnette, ministre des Entreprises publiques, de la Politique scientifique et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes		5-62 p. 8-9
Virus VIH - Contaminations conscientes - Affaires judiciaires (5-6234)
Question écrite de M De Bruyn à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
Réponse			QE 5-6234
Vérification des pouvoirs (Sénateurs effectifs et suppléants directement élus, sénateurs de communauté et sénateurs cooptés) (Elections du 13 juin 2010)
Rapport de M. Piet De Bruyn		5-76 p. 5