Tables des auteurs et des orateurs concernant "Smet Miet" (Législature 2007-2010)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Biologie clinique - Départements dans les hôpitaux - Possibilité de devenir chef de service (4-2794)
Question écrite de Mme Smet à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
Réponse			QE 4-2794
Crise économique - Russie- Droits d'importation sur les moissonneuses-batteuses - Mesures (4-3524)
Question écrite de Mme Smet à M De Gucht, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
dossier clôturé			QE 4-3524
Démission de sénateurs (2008-2009)
Mme Miet Smet (fin du mandat comme sénatrice de communauté)		4-86 p. 8
Garantie de revenus aux personnes âgées - Accueil par des membres de la famille (4-1567)
Question écrite de Mme Smet à Mme Arena, ministre de l'Intégration sociale, des Pensions et des Grandes villes
Réponse			QE 4-1567
Hommage (2008-2009)
à Mme Miet Smet, sénatrice sortante		4-78 p. 43-44
Loi du 9 juillet 1971 réglementant la construction d'habitations et la vente d'habitations à construire ou en voie de construction (Loi Breyne) (4-1811)
Question écrite de Mme Smet à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 4-1811
Loi du 9 juillet 1971 réglementant la construction d'habitations et la vente d'habitations à construire ou en voie de construction (Loi Breyne) (4-1812)
Question écrite de Mme Smet à M Vandeurzen, vice-premier ministre et ministre de la Justice et des Réformes institutionnelles
dossier clôturé			QE 4-1812
Loi du 9 juillet 1971 réglementant la construction d'habitations et la vente d'habitations à construire ou en voie de construction (Loi Breyne) (4-1813)
Question écrite de Mme Smet à M Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification
Réponse			QE 4-1813
Loi du 9 juillet 1971 réglementant la construction d'habitations et la vente d'habitations à construire ou en voie de construction (Loi Breyne) (4-2558)
Question écrite de Mme Smet à M De Clerck, ministre de la Justice
Réponse			QE 4-2558
Prestation de serment (Elections du 10 juin 2007)
Mme Miet Smet, sénatrice désignée par le Parlement flamand		4-2 p. 17
Projet de loi modifiant la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes en matière d'assurances (Transposition de la directive 2004/113/CE du Conseil) (4-477)
Discussion générale		4-9 p. 44-70
Projet de loi portant assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité instituant la Communauté européenne, et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007 (4-568)
Rapport de M. François Roelants du Vivier et de Mme Miet Smet	4-568/3 p. 1-20
Discussion générale		4-19 p. 5-61
Proposition de loi complétant le Code d'instruction criminelle en vue de réglementer la procédure de dépistage d'une maladie contagieuse grave transmise lors de la commission d'une infraction (Analyse d'un échantillon sanguin du suspect) (4-1339)
Proposition de Mmes Miet Smet, Christine Defraigne, Christiane Vienne et Sabine de Bethune et de MM. Patrik Vankrunkelsven, Tony Van Parys et Hugo Vandenberghe	4-1339/1 p. 1-12
Proposition de loi modifiant l'article 10 de la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes en vue d'introduire la dérogation permise à l'article 5 de la directive 2004/113/CE du Conseil (afin de ne pas appliquer une stricte égalité entre les hommes et les femmes dans le domaine des assurances) (4-352)
Discussion générale		4-9 p. 44-70
Proposition de loi modifiant l'article 10 des lois sur la comptabilité de l'État, coordonnées le 17 juillet 1991, en vue d'instituer un contrôle de genre du budget fédéral (Rédaction d'une note de genre - Dépenses en faveur de l'égalité des chances entre hommes et femmes) (4-235)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Elke Tindemans, Els Schelfout, Helga Stevens, Miet Smet et Nahima Lanjri	4-235/1 p. 1-12
Proposition de loi modifiant l'article 205 du Code judiciaire en vue d'ouvrir la fonction de juge consulaire effectif ou suppléant aux conjoints aidants (4-238)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Elke Tindemans, Nahima Lanjri, Miet Smet et Helga Stevens	4-238/1 p. 1-5
Proposition de loi modifiant la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque nationale de Belgique en vue de garantir une composition équilibrée de ses organes statutaires (Représentation des femmes au sein des organes statutaires) (4-673)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Nahima Lanjri, Miet Smet, Helga Stevens et Elke Tindemans et de M. Wouter Beke	4-673/1 p. 1-5
Proposition de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en ce qui concerne les différentes qualités de "personne à charge" (4-617)
Proposition de Mmes Nahima Lanjri, Anne Delvaux, Els Schelfhout et Miet Smet et de MM. Georges Dallemagne, Dirk Claes et Marc Elsen	4-617/1 p. 1-6
Proposition de loi modifiant la législation sur les pensions en ce qui concerne le cumul d'une pension de survie avec les revenus résultant de la poursuite d'une activité professionnelle (Suppression de la limitation du travail professionnel autorisé pour l'époux survivant) (4-236)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Elke Tindemans, Nahima Lanjri, Els Schelfout, Helga Stevens et Miet Smet	4-236/1 p. 1-4
Proposition de loi modifiant le Code civil et le Code judiciaire en ce qui concerne l'utilisation du nom du conjoint (4-237)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Elke Tindemans, Nahima Lanjri, Helga Stevens et Miet Smet	4-237/1 p. 1-5
Proposition de loi modifiant le Code des impôts sur les revenus 1992, en ce qui concerne la réinsertion des prostitué(e)s (Réduction de l'assiette fiscale - Institution d'une commission de réinsertion des prostitué(e)s) (4-234)
Proposition de Mme Sabine de Bethune, Elke Tindemans, Nahima Lanjri, Els Schelfout, Helga Stevens et Miet Smet	4-234/1 p. 1-4
Proposition de loi visant à lutter contre l'écart salarial entre les femmes et les hommes (Intégrer les données salariales dans le bilan social - Thème pour les partenaires sociaux) (4-1146)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Miet Smet, Nahima Lanjri, Elke Tindemans et Els Schelfhout	4-1146/1 p. 1-8
Proposition de résolution concernant les violences incessantes à Gaza et la crise humanitaire (4-1136)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Miet Smet, Els Schelfhout, Elke Tindemans et Nahima Lanjri	4-1136/1 p. 1-3
Proposition de résolution relative aux viols et aux violences sexuelles contre les femmes à l'est de la République démocratique du Congo (4-485)
Proposition de Mmes Miet Smet et Sabine de Bethune et de M. Georges Dallemagne	4-485/1 p. 1-10
Amendements n°s 1 à 9 et 26 de Mme Miet Smet et consorts	4-485/3 p. 1-3
	4-485/3 p. 8-15
Amendements n°s 10 et 11 de M. Georges Dallemagne et de Mme Miet Smet	4-485/3 p. 3-4
Amendements n°s 12 à 22 de Mmes Olga Zrihen et Miet Smet	4-485/3 p. 4-6
Discussion		4-20 p. 42-52
Proposition de résolution relative à la commémoration de la journée Mandela (4-1373)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Marleen Temmerman, Isabelle Durant et Miet Smet et de MM. Alain Destexhe, Paul Wille et Philippe Mahoux	4-1373/1 p. 1-4
Proposition de résolution relative à la problématique de l'économie domestique (4-887)
Proposition de Mme Miet Smet	4-887/1 p. 1-25
Proposition de résolution relative à la situation en Birmanie (4-327)
Rapport de Mme Miet Smet	4-327/2 p. 1
Discussion		4-7 p. 10-20
Proposition de résolution relative à la situation en Birmanie (4-343)
Rapport de Mme Miet Smet	4-343/2 p. 1
Discussion		4-7 p. 10-20
Proposition de résolution relative à la survie des enfants dans les pays en développement (4-1071)
Proposition de Mme Sabine de Bethune, de M. François Roelants du Vivier, de Mmes Margriet Hermans, Olga Zrihen et Marleen Temmerman, de M. Jean-Paul Procureur, de Mmes Isabelle Durant et Miet Smet et de M. Alain Destexhe	4-1071/1 p. 1-10
Proposition de résolution sur la dimension de genre dans les statistiques (Importance des statistiques ventilées en fonction du sexe) (4-233)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Elke Tindemans, Nahima Lanjri, Els Schelfout, Helga Stevens et Miet Smet	4-233/1 p. 1-4
Proposition de résolution sur la position de la Belgique concernant la date butoir des négociations des accords de partenariat économique (APE) entre l'Union européenne et les pays ACP (4-314)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Margriet Hermans, Olga Zrihen, Marleen Temmerman et Miet Smet et de MM. François Roelants du Vivier, Georges Dallemagne et Josy Dubié	4-314/1 p. 1-4
Proposition de résolution visant à garantir la stabilité politique et assurer la démocratie et le respect des droits de l'homme en Birmanie (4-353)
Rapport de Mme Miet Smet	4-353/2 p. 1
Discussion		4-7 p. 10-20
Proposition de résolution visant à soutenir l'évolution pacifique de la situation politique et le respect des droits de l'homme en Birmanie (4-323)
Rapport de Mme Miet Smet	4-323/3 p. 1-13
Discussion		4-7 p. 10-20
SPF Finances - Fonctionnaires - Disponibilité (4-2082)
Question écrite de Mme Smet à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
dossier clôturé			QE 4-2082
SPF Finances - Fonctionnaires - Disponibilité (4-2266)
Question écrite de Mme Smet à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 4-2266
Service des créances alimentaires (SECAL) - Demandes - Chiffres - Budget prévu (4-2792)
Question écrite de Mme Smet à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
Réponse			QE 4-2792