Recherche dans les documents
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Les travaux parlementaires du Sénat donnent lieu chaque année à un bon millier de
publications officielles de diverses natures.
Les documents législatifs contiennent les textes
des projets et propositions de loi, des amendements, des propositions de résolution, des rapports de commission,
des avis du Conseil d'État...
Les Annales fournissent le compte rendu intégral
de tous les débats en séance plénière du Sénat
Les sénateurs peuvent également poser de courtes questions écrites aux ministres et
secrétaires d'État fédéraux. Ces questions ainsi que les réponses qui y sont
apportées figurent dans le Bulletin des Questions et
Réponses. |
C'est ainsi que le registre par sujet vous permet de
consulter tous les thèmes auxquels le Sénat s'est attelé au cours d'une législature.
À partir du thème (c'est-à-dire un descripteur Eurovoc)
que vous aurez sélectionné, vous accéderez à toutes les publications susceptibles de vous
intéresser : documents législatifs, interventions en séance plénière ou au cours des
réunions publiques des commissions ou encore questions parlementaires.
Le registre par auteur vous donne lui un panorama
complet du travail parlementaire de chaque sénateur (propositions de loi, amendements, rapports de commission,
questions parlementaires et interventions en séance plénière). Ce registre par auteur vous permet
également de retrouver les interventions d'un ministre et ses réponses aux questions parlementaires.
Par le biais de la fonction recherche dans les
registres, vous pouvez aussi combiner les paramètres de recherche qui vous intéressent. Vous pouvez
par exemple réaliser un filtrage combinant le type de publication, l'auteur et le sujet.