SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2007-2008 Zitting 2007-2008
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3 avril 2008 3 april 2008
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Question écrite n° 4-648 Schriftelijke vraag nr. 4-648

de Hugo Vandenberghe (CD&V N-VA)

van Hugo Vandenberghe (CD&V N-VA)

à la ministre des PME, des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique

aan de minister van KMO's, Zelfstandigen, Landbouw en Wetenschapsbeleid
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Hygiène dans les écoles - Cuisines scolaires - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) - Contrôles Hygiëne in de scholen - Schoolkeukens - Federaal Agentschap voor de veiligheid van de voedselketen (FAVV) - Controles 
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Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
cantine scolaire
sécurité des aliments
hygiène publique
sécurité des aliments
établissement d'enseignement
Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen
schoolkantine
voedselveiligheid
openbare gezondheidszorg
voedselveiligheid
onderwijsinstelling
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3/4/2008Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 8/5/2008)
22/4/2008Antwoord
3/4/2008Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 8/5/2008)
22/4/2008Antwoord
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Herindiening van : schriftelijke vraag 4-500
Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 4-574
Herindiening van : schriftelijke vraag 4-500
Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 4-574
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Question n° 4-648 du 3 avril 2008 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 4-648 d.d. 3 april 2008 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Une enquête de 2005 de la revue de l’enseignement Klasse révèle que des élèves se plaignent de l’hygiène à l’école. Ils donnent à peine une note de 5,4 sur 10 à leur école pour la propreté. Selon eux, le plus gros problème se situe au niveau des toilettes, qui sont sales ou vétustes.

Le 31 mars 2006, j’ai posé pour la troisième fois une question écrite sur ce sujet : nº3-4755 (Questions et Réponses, 3-71, p. 7541).

Le ministre de l’époque a répondu que 15% des cuisines scolaires ont été soumises en 2005 à une inspection de l’AFSCA et que les résultats relatifs à l’hygiène et le HACCP (Hazard Analysis and Critical Control Point) ne montrent pas de différence significative par rapport aux résultats de 2004.

Nous lisons en outre dans la réponse à ma question écrite : « Les opérateurs qui n’auront pas mis en place leurs systèmes d’autocontrôle d’ici 2008, verront cette contribution doubler ».

Il ressort de la réponse à ma précédente question écrite, nº3-2699 (Questions et Réponses, 3-52, p. 4548) qu’en 2004, 60% des installations n’étaient pas conformes au point de vue de l’hygiène.

Il ressort de la réponse à ma première question écrite relatives aux cuisines scolaires, nº3-781 (Questions et Réponses, nº3-14, p. 936) qu’en 2003, lors des contrôles des cuisines scolaires, des manquements ont été constatés dans 56% des cas.

J’aimerais obtenir une réponse aux questions suivantes.

1. Combien de contrôles l’AFSCA a-t-elle effectués au cours des cinq dernières années dans les cuisines scolaires ?

2. Combien de ces cuisines n’étaient-elles pas en ordre avec la sécurité alimentaire ?

3. Quelles sont les règles qui étaient la plupart du temps transgressées ?

4. Quelles mesures la ministre prendra-t-elle avec les autres ministres compétents afin d’améliorer l’hygiène générale dans les écoles ?

5. En réponse à ma question nº4-4755, le ministre a annoncé que les opérateurs qui n’auraient pas mis en place leurs systèmes d’autocontrôle d’ici 2008, verraient leur contribution doubler. Où en est le développement de ces systèmes de contrôle ?

6. À combien de sessions de formation sur l’hygiène alimentaire et le HACCP pour le personnel de cuisine l’AFSCA a-t-elle activement collaboré ces deux dernières années ?

 

Uit een enquête van het onderwijstijdschrift Klasse in 2005 bleek dat leerlingen niet tevreden waren over de hygiëne op school. De leerlingen gaven hun school amper 5,4 op 10 voor properheid. Het grootste probleem waren volgens de leerlingen de toiletten, die vuil of verouderd waren.

Op 31 maart 2006 stelde ik voor de derde keer een schriftelijke vraag nr. 3-4755 over dit onderwerp (Vragen en Antwoorden nr. 3-71, blz. 7541).

De toenmalige minister antwoordde dat 15% van de schoolkeukens in 2005 een inspectie kregen van het Federaal Agentschap voor de veiligheid van de voedselketen (FAVV), en dat de resultaten betreffende de hygiëne en de HACCP (“Hazard Analysis and Critical Control Point”) geen significante verschillen vertonen met de resultaten van 2004.

Voorts lezen we het volgende in het antwoord op mijn schriftelijke vraag: “Die operatoren die tegen 2008 geen autocontrolesysteem hebben uitgewerkt zullen de heffingen zien verdubbelen.”

Uit het antwoord op mijn eerdere schriftelijke vraag nr. 3-2699 (Vragen en Antwoorden nr. 3-52, blz. 4548) bleek dat in 2004 60% van de installaties niet conform was op het vlak van de hygiëne.

Uit het antwoord op mijn eerste schriftelijke vraag nr. 3-781 (Vragen en Antwoorden nr. 3-14, blz. 936) over de schoolkeukens bleek dat in 2003 bij controles van schoolkeukens in 56% van de gevallen tekortkomingen werden vastgesteld.

Graag had ik een antwoord gekregen op de volgende vragen:

1. Hoeveel controles voerde het FAVV de voorbije vijf jaar uit in schoolkeukens?

2. Hoeveel van deze keukens bleken niet in orde te zijn met de voedselveiligheid?

3. Welke regels werden meestal overschreden?

4. Welke maatregelen zal de geachte minister in overleg met de andere bevoegde ministers nemen om de algemene hygiëne in de scholen te verbeteren?

5. In het antwoord op mijn schriftelijke vraag nr. 4-4755 werd vooropgesteld dat de operatoren die tegen 2008 geen autocontrolesysteem hebben uitgewerkt de heffingen zullen zien verdubbelen. Hoever staat de uitwerking van deze autocontrolesystemen?

6. Aan hoeveel opleidingssessies over voedselhygiëne en HACCP voor keukenpersoneel heeft het FAVV de voorbije twee jaar haar actieve medewerking verleend?

 
Réponse reçue le 22 avril 2008 : Antwoord ontvangen op 22 april 2008 :

1, 2 et 3. En 2003, 2004 et 2005, l'AFSCA a inspecté respectivement 338, 441 et 639 cuisines scolaires (sans compter les réinspections suite à la constatation de non conformités). Pour ce qui est du nombre de cuisines scolaires qui se sont avérées non conformes au niveau de la sécurité alimentaire ainsi que des règles transgressées le plus fréquemment, nous en référons aux réponses apportées aux questions écrites que vous avez posées précédemment, notamment les questions nos 3-781 (Questions et Réponses nº 3-14, p. 936), 3-2699 (Questions et Réponses nº 3-52, p. 4548) et 3-4755 (Questions et Réponses nº 3-71, p. 7541).

Depuis mars 2006, une nouvelle méthode est d'application pour effectuer les contrôles. Chaque visite de l'AFSCA chez un opérateur consiste en un certain nombre d'inspections dont chacune couvre un « scope » spécifique (scope : domaine d'inspection, comme l'hygiène par exemple). Chaque inspection est effectuée à l'aide d'une check-list et se conclut par la mention « favorable », « favorable avec remarques » ou « non favorable ». À cause de ce changement de méthode, il n'est pas possible de comparer entre eux les chiffres d'avant et d'après mars 2006. Le tableau qui suit donne un aperçu des inspections de cuisines scolaires effectuées en 2006 (à partir de mars) et en 2007.

2006

2007

Nombre d'inspections

964

764

Nombres de cuisines d'écoles*

316

325

Cuisines d'écoles non en ordre (en %)**

18 %

26 %

* Sans compter les réinspections.

** Ceci correspond au pourcentage de cuisines scolaires ayant reçu une évaluation non favorable pour au moins un scope d'inspection.

Le détail des résultats relatifs aux principaux scopes d'inspection est repris dans le tableau ci-dessous :

F *

FR

NF

2006

Hygiène

31 %

60 %

9 %

Autocontrôle

38 %

47 %

15 %

Traçabilité

72 %

25 %

3 %

Notification obligatoire

51 %

29 %

20 %

2007

Hygiène

17 %

70 %

13 %

Autocontrôle

36 %

31 %

33 %

Traçabilité

71 %

21 %

8 %

Notification obligatoire

69 %

22 %

19 %

* F : favorable; FR : favorable avec remarques; NF : non favorable.

Les non-conformités relatives à l'hygiène constatées en 2006 ont surtout trait à la lutte contre les nuisibles, l'hygiène et la formation du personnel et le plan de nettoyage et de désinfection. Celles de 2007 concernent notamment les règles d'hygiène spécifiques pour les locaux où sont préparées, manipulées ou transformées des denrées alimentaires, le plan de nettoyage et de désinfection et le stockage des denrées alimentaires.

4. Les mesures énoncées ci-après ont été prises en vue d'améliorer l'hygiène générale dans les écoles :

— un guide d'autocontrôle pour les cuisines de collectivités et les maisons de soins a été rédigé par le secteur. Ce guide a été validé par l'AFSCA le 22 janvier 2008. Le guide est un instrument qui peut être utile lors de la mise en place et de la validation d'un système d'autocontrôle dans les cuisines de collectivités, dont les cuisines scolaires. Dans ce contexte, l'AFSCA a proposé d'apporter sa collaboration à des initiatives de formation dans le domaine de la sécurité alimentaire et l'autocontrôle;

— tout comme les autres opérateurs de la chaîne alimentaire, les cuisines scolaires sont encouragées à faire valider leur système d'autocontrôle. La réponse donnée à la question 3-4755 doit être actualisée pour l'année 2008, vu la décision prise par le gouvernement de reporter d'un an l'application du malus de 100 %. Cette mesure a été prise afin de laisser aux opérateurs le temps nécessaire pour faire valider leur système d'autocontrôle. En revanche, les opérateurs qui ont un système d'autocontrôle validé peuvent bénéficier dès 2008 d'une réduction de 15 % sur la contribution (bonus). À partir de 2009, les opérateurs qui n'ont pas de système d'autocontrôle validé devront payer le double du montant normal de la contribution (malus). Ces opérateurs seront aussi inspectés plus fréquemment que les opérateurs ayant un système validé en place.

Étant donné que le guide d'autocontrôle des collectivités a été approuvé, l'AFSCA contactera les pouvoirs à très brève échéance afin d'encourager l'application de celui-ci.

5. Il y a lieu de faire la distinction entre la mise en place d'un système d'autocontrôle et la validation de celui-ci. En application de l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire, tous les opérateurs (sauf ceux de la production primaire) qui sont actifs dans la chaîne alimentaire, doivent mettre en place un système d'autocontrôle. Mais il n'est pas obligatoire de faire valider ce système d'autocontrôle (cependant, cette validation est encouragée par l'instauration du système de bonus/malus, voir question 4). L'AFSCA effectue des inspections afin de vérifier si un opérateur a mis en place un système d'autocontrôle. D'autre part, un opérateur peut aussi demander, volontairement, un audit dans le but de faire valider son système d'autocontrôle. Un aperçu des inspections portant sur la mise en place de l'autocontrôle dans les cuisines scolaires réalisées par l'AFSCA en 2006 et 2007 figure ci-dessus (voir réponse aux questions 1, 2 et 3). Par ailleurs, il y a aussi trois cuisines de collectivités qui ont fait valider leur système d'autocontrôle en 2007. Il s'agit de trois cuisines d'hôpitaux. À ce jour, il n'y a pas de cuisines scolaires dotées d'un système d'autocontrôle validé.

6. Ces dernières années, l'AFSCA a collaboré activement à un certain nombre de sessions d'information sur la sécurité alimentaire et l'autocontrôle dans le secteur des collectivités (quatre en 2004, une en 2005 et une en 2006). En 2007, l'AFSCA a également collaboré à dix sessions d'information sur la sécurité alimentaire et l'autocontrôle dans le secteur Horeca.

1, 2 en 3. In 2003, 2004 en 2005 werden respectievelijk 338, 411 en 639 schoolkeukens bezocht door het FAVV (herbezoeken na vaststelling van tekortkoming niet meegerekend). Voor de bespreking van het aantal schoolkeukens dat in deze periode niet in orde bleek te zijn met de voedselveiligheid en de regels die meestal werden overtreden, wordt verwezen naar de antwoorden op de schriftelijke vragen die eerder door u gesteld werden, met name de nrs. 3-781 (Vragen en Antwoorden nr. 3-14, blz. 936), 3-2699 (Vragen en Antwoorden nr. 3-52, blz. 4548) en 3-4755 (Vragen en Antwoorden nr. 3-71, blz. 7541).

Sinds maart 2006 wordt een nieuwe methode toegepast voor het uitvoeren van controles. Elk bezoek van het FAVV bij een operator bestaat uit een aantal inspecties met elk een scope (een scope : een inspectiegebied, zoals bijvoorbeeld hygiëne). Elke inspectie wordt uitgevoerd met behulp van een check-list en kan beoordeeld worden als « gunstig », « gunstig met opmerkingen » of « niet gunstig ». Wegens deze nieuwe methode is het niet mogelijk om de cijfers van vóór maart 2006 te vergelijken met deze van daarna. Volgende tabel geeft een overzicht van de inspecties in schoolkeukens uitgevoerd in 2006 (vanaf maart) en 2007.

2006

2007

Aantal inspecties

964

764

Aantal schoolkeukens*

316

325

Schoolkeukens niet in orde (in %)**

18 %

26 %

* Herbezoeken niet meegerekend.

** Dit komt overeen met het percentage schoolkeukens dat voor ten minste een inspectiescope een niet-gunstige beoordeling kreeg.

De gedetailleerde resultaten voor de voornaamste inspectiescopes worden weergegeven in volgende tabel :

G *

GO

NG

2006

Hygiëne

31 %

60 %

9 %

Autocontrole

38 %

47 %

15 %

Traceerbaarheid

72 %

25 %

3 %

Meldingsplicht

51 %

29 %

20 %

2007

Hygiëne

17 %

70 %

13 %

Autocontrole

36 %

31 %

33 %

Traceerbaarheid

71 %

21 %

8 %

Meldingsplicht

69 %

22 %

19 %

* G : gunstig; GO : gunstig met opmerkingen; NG : niet gunstig.

De tekortkomingen op het vlak van de hygiëne in 2006 situeren zich vooral op gebied van de ongediertebestrijding, de persoonlijke hygiëne en opleiding en het reinigings- en ontsmettingsplan. Deze in 2007 hebben voornamelijk betrekking op de specifieke hygiënevoorschriften in ruimten waar levensmiddelen worden bereid, behandeld of verwerkt, het reinigings- en ontsmettingsplan en de ontvangst en stockage van levensmiddelen.

4. Om de algemene hygiëne in scholen te verbeteren werden volgende maatregelen genomen :

— er werd een autocontrolegids voor de sector van de grootkeukens en de verzorgingsinstellingen opgesteld door de sector. Deze gids werd goedgekeurd door het FAVV op 22 januari 2008. De gids vormt een hulpmiddel bij de invoering en de validatie van een autocontrolesysteem in grootkeukens, waaronder schoolkeukens. Daarbij heeft het FAVV aangeboden om mee te werken aan opleidingssessies rond voedselveiligheid en autocontrole;

— de schoolkeukens worden, net als de andere operatoren in de voedselketen, aangemoedigd om hun autocontrolesysteem te laten valideren. Het antwoord op de vraag 3-4755 moet voor 2008 bijgesteld worden aangezien ondertussen de regering beslist heeft om de malus van 100 % met één jaar uit te stellen. Deze maatregel werd genomen om de operatoren voldoende tijd te geven om hun autocontrolesysteem te laten valideren. Het is wel zo dat operatoren met een gevalideerd autocontrolesysteem vanaf 2008 genieten van een korting van 15 % op de heffing (bonus). Vanaf 2009 zullen operatoren zonder gevalideerd autocontrolesysteem het dubbele van het normale bedrag van de heffing moeten betalen (malus) en zullen zij frequenter geïnspecteerd worden dan bedrijven met een gevalideerd systeem.

Aangezien de autocontrolegids voor de grootkeukens goedgekeurd werd, zal het FAVV zeer binnenkort de inrichtende overheden contacteren teneinde de toepassing ervan aan te moedigen.

5. Men moet een onderscheid maken tussen de invoering van een autocontrolesysteem en de validatie ervan. Op basis van het koninklijk besluit van 14 november 2003 betreffende autocontrole, meldingsplicht en traceerbaarheid in de voedselketen moeten alle operatoren (uitgezonderd voor primaire productie) die actief zijn in de voedselketen, een systeem van autocontrole invoeren. Het is echter niet verplicht om dit autocontrolesysteem te laten valideren (hoewel dit wel aangemoedigd wordt via het bonus-malussysteem, zie vraag 4). Het FAVV voert inspecties uit om na te gaan of een operator een autocontrolesysteem heeft ingevoerd. Daarnaast kan een operator ook, op vrijwillige basis, een audit aanvragen om zijn autocontrolesysteem te laten valideren. Een overzicht van de inspecties betreffende de (invoering van) autocontrole in schoolkeukens die het FAVV heeft uitgevoerd in 2006 en 2007 is hierboven gegeven (zie antwoord op vragen 1, 2, 3). Daarnaast zijn er ook drie grootkeukens die hun autocontrolesysteem in 2007 hebben laten valideren. Het betreft hier drie ziekenhuiskeukens. Totnogtoe zijn er geen schoolkeukens met een gevalideerd autocontrolesysteem.

6. De afgelopen jaren heeft het FAVV haar actieve medewerking verleend aan een aantal infosessies over voedselveiligheid en autocontrole in de sector van de grootkeukens, waarvan vier in 2004, een in 2005 en een in 2006. In 2007 heeft het FAVV eveneens meegewerkt aan tien infosessies over voedselveiligheid en autocontrole in de horecasector.