SÉNAT DE BELGIQUE
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Session 2009-2010
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7 décembre 2009
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SÉNAT Question écrite n° 4-5797

de Yves Buysse (Vlaams Belang)

à la ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
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SNCB - Problèmes techniques - Recours à des bus et à des taxis - Coûts
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Société nationale des chemins de fer belges
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7/12/2009 Envoi question
16/2/2010 Réponse
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Réintroduction de : question écrite 4-4496
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SÉNAT Question écrite n° 4-5797 du 7 décembre 2009 : (Question posée en néerlandais)

Il arrive que la SNCB soit contrainte de faire appel à des bus ou à des taxis lorsque des problèmes techniques se posent dans les trains ou sur les lignes de chemin de fer.

On recourt parfois aussi à des bus et taxis de substitution lorsqu'il n'est pas possible de remplacer des machinistes qui présentent des problèmes de santé ou qui dépassent ou atteignent leur temps maximal de conduite.

Le ministre peut-il ne communiquer les coûts qu'a engendré pour la SNCB le recours à des bus, d'une part, et à des taxis, d'autre part, durant l'année 2006, 2007 et 2008 ?

Réponse reçue le 16 février 2010 :

La décision d’acheminer des voyageurs en taxi ou en bus vers leur gare de destination relève de la compétence du Reizigers Dispatching Voyageurs (RDV), lequel a recours à d'autres modes de transport, tels que des sociétés de bus ou des compagnies de taxi, notamment en cas d'incidents, d'accidents, de rupture de la dernière correspondance du jour et de cas de force majeure.

Les raisons pour lesquelles il est opté pour des taxis ne sont pas encore répertoriées.

Le tableau ci-après indique le coût du transport en taxi à charge de Société nationale des Chemins de Fer belges (SNCB) (le transport des conducteurs et des accompagnateurs de train dans le cadre de leur prestation de service inclus). Afin de pouvoir desservir par exemple le premier ou le dernier train, il est également fait appel à un transport en taxi afin de conduire le personnel de et vers sa gare de dépôt.

2006

61 017,74 euros

2007

70 131,17 euros

2008

152 294,00 euros

2009 (jusqu’au 17 novembre 2009)

96 826,44 euros