Tables des auteurs et des orateurs concernant "Sanctorum - Vandevoorde Hermes" (Tout depuis 1995)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la gouvernance climatique intrabelge (6-235)      
    Demande de MM. Philippe Henry, Hermes Sanctorum-Vandevoorde, Philippe Mahoux, Bert Anciaux, Bart Van Malderen et Christophe Bastin et de Mmes Petra De Sutter, Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans, Cécile Thibaut, Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi, Christie Morreale, Ingrid Lieten, Katia Segers et Güler Turan
6-235/1
p. 1-3 6-235/1 p. 1-3 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Régions en vue d'instaurer une offre et un plan de transports publics mieux intégrés (6-201)      
    Demande de Mmes Karin Brouwers, Nadia El Yousfi, Christiane Vienne, Olga Zrihen, Anne Barzin, Valérie De Bue, Christine Defraigne, Petra De Sutter, Elisabeth Meuleman, Cécile Thibaut, Ann Brusseel, Ingrid Lieten, Katia Segers, Güler Turan et Véronique Waroux et de MM. Steven Van Ackere, Johan Verstreken, Philippe Mahoux, Patrick Prévot, Jacques Brotchi, Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Yves Evrard, Alexander Miesen, Jean-Paul Wahl, Philippe Henry, Hermes Sanctorum, Rik Daems, Jean-Jacques De Gucht, Lode Vereeck, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Christophe Bastin, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba
6-201/1
p. 1-5 6-201/1 p. 1-5 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'impact sur la Santé publique des politiques environnementales, particulièrement en ce qui concerne l'utilisation de produits toxiques ou considérés comme toxiques au regard des textes normatifs européens et de leur traduction en droit belge, notamment dans les politiques de prévention (6-117)      
    Discussion de la demande (6-117/1)
      La discussion de la demande d'établissement d'un rapport d'information est reportée
6-10
p. 29-34 6-10 p. 29-34 (PDF)
Démission de sénateurs (2016-2017)      
    M.Hermes Sanctorum-Vandevoorde
6-23
p. 4 6-23 p. 4 (PDF)
Pendant la discussion de la demande n° 6-117 un débat sur la procédure à suivre concernant les rapports d'information s'est déroulu      
  6-10
p. 29-34 6-10 p. 29-34 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 25 mai 2014)      
    M. Hermes Sanctorum-Vandevoorde, sénateur désigné par le Parlement flamand
6-10
p. 7 6-10 p. 7 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises, en vue d'abaisser l'âge du début du droit de vote à 16 ans pour les élections régionales (6-256)      
    Proposition de Mmes Cécile Thibaut, Elisabeth Meuleman, Petra De Sutter et Hélène Ryckmans et de MM. Philippe Henry et Hermes Sanctorum
6-256/1
p. 1-5 6-256/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution visant à abaisser l'âge du début de l'obligation scolaire à cinq ans (6-267)      
    Proposition de Mmes Cécile Thibaut, Petra De Sutter, Hélène Ryckmans et Elisabeth Meuleman et de MM. Philippe Henry et Hermes Sanctorum
6-267/1
p. 1-7 6-267/1 p. 1-7 (PDF)
Rapport sur la radicalisation en Belgique (Secret professionnel - Coordination de la lutte contre la radicalisation - Point de contact central en matière de radicalisation - Approche de la radicalisation dans les prisons - Reconnaissance des mosquées et des imans s'effectue à divers niveaux - Enseignement à domicile - Gel des avoirs et perte du droit aux allocations - Commerce des armes) (6-205)      
    Discussion
6-19
p. 13-60 6-19 p. 13-60 (PDF)
 
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