Tables des auteurs et des orateurs concernant "Bodson Philippe" (Législature 1999-2003)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
L'octroi des licences UMTS (Mobilophonie - GSM - Prix minima des enchères) (2-441)      
    Question orale de M. Bodson à M. Daems, ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques
2-88
p. 23-24 2-88 p. 23-24 (PDF)
La mise aux enchères des licences UMTS (Portabilité des numéros mobiles - Normes d'émission - Vitesse de déploiement du réseau - Mobile Virtual Network Operator - Bénéfice pour les entités fédérées d'une partie des recettes de la mise aux enchères) (2-279)      
    Demande d'explications de M. Van Quickenborne à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement et à M. Daems, ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques
      Réponse donnée par M. Daems, ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques
2-81
p. 34-38 2-81 p. 34-38 (PDF)
Le cadre réglementaire entourant l'octroi des licences UMTS (Portabilité des numéros mobiles - Normes d'émission - Fréquences DCS 1800) (2-266)      
    Demande d'explications de M. Bodson à M. Daems, ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques
2-81
p. 34-38 2-81 p. 34-38 (PDF)
Prestation de serment (Elections du 13 juin 1999)      
    M. Bodson, sénateur élu par le collège électoral français
2-1
p. 10-11 2-1 p. 10-11 (PDF)
Proposition de loi visant à modifier les conséquences sur l'impôt sur les revenus des donations à l'État et les modalités des dations d'oeuvres d'art en paiement de droits de succession (Code des droits de succession, articles 83-3 et 83-4 - Code des impôts sur les revenus 1992, articles 104, 109, 111, 199 et 200) (2-75)      
    Rapport de M. Bodson
2-75/3
p. 1-6 2-75/3 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise en place de mesures tendant à réduire les mouvements de capitaux déstabilisateurs (Taxe Tobin) (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à la mise en place de mesures tendant à diminuer les mouvements de capitaux déstabilisateurs et à générer des moyens en vue de les affecter à des projets de développement) (2-574)      
    Amendements n°s 2 à 10 de M. Bodson
2-574/2
p. 1-4 2-574/2 p. 1-4 (PDF)
    Amendements n°s 11 et 12 de M. Bodson, déposés après l'approbation du rapport
2-574/5
p. 1 2-574/5 p. 1 (PDF)
    Discussion
2-82
p. 4-31 2-82 p. 4-31 (PDF)
    Votes réservés et explications de vote de MM. Van Quickenborne et Bodson
2-83
p. 23-25 2-83 p. 23-25 (PDF)
  2-83
p. 56 2-83 p. 56 (PDF)
 
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