Tables des auteurs et des orateurs concernant "Moreels Réginald" (Législature 1999-2003)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Accord d'association entre l'Union européenne et Israël - Clauses relatives aux droits de l'homme - Application (2-205)
Question écrite de M. Moreels à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-7 p. 244-247
Composition d'un groupe politique
M. Moreels ne fera plus partie du groupe CVP du Sénat, il siégera dorénavant comme membre indépendant		2-69 p. 24
Démission de sénateurs (2000-2001)
M. Moreels (Remplacé par M. D'Hooghe)		2-96 p. 6
Démission et nomination de membres du gouvernement (1998-1999)
M. Moreels, secrétaire d'Etat à la Coopération au Développement, devient ministre de la Coopération au Développement		2-1 p. 11
L'accord international sur le café (Café cultivé biologiquement - Protection des pays producteurs en voie de développement - Suppression des accises - Commerce mondial équitable) (2-138)
Question orale de M. Moreels à M. Reynders, ministre des Finances		2-29 p. 20-22
La prise en compte de la notion de "commerce mondial équitable" dans la coopération internationale (2-125)
Question orale de M. Moreels à M. Boutmans, secrétaire d'Etat à la Coopération au développement, adjoint au ministre des Affaires étrangères		2-27 p. 23-25
Les violations des droits de l'homme en Tchétchénie (2-161)
Question orale de M. Moreels à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères		2-32 p. 7-10
Prestation de serment (Elections du 13 juin 1999)
M. Moreels, sénateur élu par le collège électoral néerlandais		2-1 p. 10
Projet de loi portant assentiment à l'Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Etat d'Israël, d'autre part, les Annexes I, II, III, IV, V, VI et VII, les Protocoles 1, 2, 3, 4 et 5, l'Acte final, faits à Bruxelles le 20 novembre 1995 (2-142)
Discussion générale		2-21 p. 4-14
Projet de loi portant des dispositions sociales et diverses (2-229)
Discussion générale
Assurance maladie : dispositions budgétaires (norme de croissance et mécanismes de correction)		2-19 p. 12
Demande d'organiser, au Sénat, des états généraux de la santé publique		2-19 p. 11-12
Echelonnement des soins de santé		2-19 p. 12
Médecine forfaitaire		2-19 p. 11
Projet de loi visant à promouvoir la production socialement responsable (Promotion d'un commerce mondial équitable et promotion à l'échelle mondiale de conditions de travail dignes - Attribution d'un label aux producteurs qui commercialisent des produits sur le marché belge - Création d'un institut) (2-288)
Amendements n°s 21 à 28 de M. Moreels et de Mme Thijs	2-288/4 p. 3-8
Proposition de résolution relative à la position de la Belgique dans les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël (2-221)
Discussion générale		2-21 p. 4-14
Proposition de résolution sur la Tchétchénie (2-198)
Discussion		2-21 p. 14-19
Un commerce mondial de bananes orienté sur le développement (2-147)
Question orale de M. Moreels à M. Chevalier, secrétaire d'Etat au Commerce extérieur, adjoint au ministre des Affaires étrangères		2-30 p. 17-20