Sénat de Belgique
Annales
JEUDI 9 JANVIER 2014 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI
SOMMAIRE :
Questions orales
- Question orale de Mme Zakia Khattabi au premier ministre sur «la position du gouvernement à propos des déclarations de la secrétaire d'État à l'Asile et à la Migration relatives à l'expulsion d'un jeune Afghan» (no 5-1237)
- Question orale de M. Richard Miller au vice-premier ministre et ministre de la Défense sur «le soutien de la Belgique à l'opération militaire Sangaris» (no 5-1245)
- Question orale de M. Patrick De Groote au vice-premier ministre et ministre de la Défense sur «la réhabilitation des soldats internés aux Pays-Bas pendant la Première Guerre mondiale» (no 5-1246)
- Question orale de Mme Fabienne Winckel à la ministre de l'Emploi sur «la protection contre le licenciement du travailleur donneur d'organes» (no 5-1234)
- Question orale de M. Philippe Mahoux à la ministre de l'Emploi sur «la réforme du système des réductions de cotisations patronales pour les agents sous statut APE» (no 5-1236)
- Question orale de M. Rik Daems au ministre du Budget et de la Simplification administrative sur «la suppression des titres-repas» (no 5-1248)
- Question orale de Mme Elke Sleurs à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «les cliniques du sein» (no 5-1240)
- Question orale de Mme Veerle Stassijns à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le délai de dix jours pour le renvoi de médicaments» (no 5-1241)
- Question orale de Mme Christine Defraigne à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la maltraitance animale» (no 5-1244)
- Question orale de M. Bart Laeremans au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes sur «la négation de la séparation des pouvoirs par le gouvernement fondamentaliste AKP en Turquie» (no 5-1242)
- Question orale de M. Yoeri Vastersavendts au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes sur «la situation sécuritaire en République Démocratique du Congo» (no 5-1247)
- Question orale de M. Jan Roegiers au secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, et aux Réformes institutionnelles sur «l'enquête nationale d'insécurité routière de l'Institut belge pour la sécurité routière» (no 5-1239)
- Question orale de M. Bert Anciaux au ministre des Finances, chargé de la Fonction publique sur «le cri d'alarme du secteur audio-visuel concernant le tax shelter» (no 5-1233)
- Question orale de Mme Marie Arena au ministre des Finances, chargé de la Fonction publique sur «le tax shelter» (no 5-1235)
- Question orale de Mme Mieke Vogels au ministre des Finances, chargé de la Fonction publique sur «la modification du régime fiscal des garderies d'enfants indépendantes» (no 5-1238)
- Question orale de Mme Helga Stevens au ministre des Finances, chargé de la Fonction publique sur «la situation des accueillants d'enfants indépendants» (no 5-1243)
Proposition de résolution concernant la situation de la liberté d'expression et des droits de l'homme dans la Fédération de Russie (de M. Bert Anciaux et consorts ; Doc. 5-2337)
Proposition de résolution relative aux Jeux olympiques d'hiver en Russie (de M. Benoit Hellings et Mme Mieke Vogels ; Doc. 5-2334)
- Discussion
Prise en considération de propositions
Votes
- Proposition de résolution concernant la situation de la liberté d'expression et des droits de l'homme dans la Fédération de Russie (de M. Bert Anciaux et consorts ; Doc. 5-2337)
- Proposition de résolution relative aux Jeux olympiques d'hiver en Russie (de M. Benoit Hellings et Mme Mieke Vogels ; Doc. 5-2334)
Ordre des travaux
Excusés
Annexe
Votes nominatifs
Propositions prises en considération
Demandes d'explications
Non-évocations
Messages de la Chambre
Dépôt d'un projet de loi
Cour constitutionnelle - Arrêts
Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles
Cour constitutionnelle - Recours
Conseil central de l'économie
Conseil central de l'économie et Conseil national du travail
Commission de Modernisation de l'Ordre judiciaire