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(Pour le texte adopté par la commission des Relations extérieures et de la Défense, voir document 4-1062/5.)
M. le président. - M. De Bruyn se réfère à son rapport écrit.
Mme Olga Zrihen (PS). - Tout processus électoral élaboré et poursuivi dans un climat et une perspective démocratiques constitue bien sûr le fondement même de l'expression des libertés essentielles qui sont celles d'opinion et de choix. Un processus électoral mené dans des circonstances favorables et en totale transparence est donc un élément central de la vie démocratique. Cet esprit de démocratie demeure plus encore aujourd'hui, comme peuvent en témoigner les scrutins dans différents pays ayant vécu une révolution, un idéal que poursuivent la plupart des sociétés.
Malheureusement, force est de constater que dans nombre d'États, de multiples difficultés viennent enrayer ce processus décisionnel populaire et consacrent parfois des réalités politiques de fait bien éloignées des aspirations citoyennes.
L'Afrique centrale a toujours occupé une place importante dans notre politique internationale. Par notre histoire commune avec cette région du monde, des liens étroits ont été conservés par la Belgique qui en a fait une zone géographique au centre de sa politique de coopération au développement.
Quant au Burundi, il est dépendant de l'aide internationale à raison de plus de 50% et il importe donc de continuer à soutenir ce pays et à suivre de près son fragile processus de démocratisation. Et parmi nos priorités en matière de coopération au développement figure notamment la question de la bonne gouvernance à laquelle se rattache bien souvent la notion même d'élections libres et transparentes.
Si la RDC connaît actuellement un double scrutin qui a focalisé l'attention principale de tous les médias et d'experts par le monde, il convient de rappeler qu'il y a peu, en 2010, le Burundi avait mis en oeuvre une série de dispositifs électoraux permettant d'entrevoir une consolidation de la démocratie. Malheureusement, une situation de boycott de ces mêmes scrutins électoraux a affaibli de nouvelles possibilités de dialogue politique au sein de ce pays.
La présente proposition de résolution a donc consacré la situation politique et sécuritaire et a marqué le blocage du processus électoral au Burundi. Si des difficultés semblent subsister et laissent présager un éventuel recul démocratique, l'un des objectifs du présent texte, soumis à votre approbation, est de tendre vers le rétablissement d'un dialogue politique entre le gouvernement et l'opposition, ainsi que vers le renforcement des institutions démocratiques perçues comme étant de réelles garanties pour une nouvelle évolution positive en matière de gouvernance.
On ne peut actuellement que constater l'impasse politique électorale et l'absence de dialogue entre les acteurs politiques burundais.
De plus, les actes de violence perpétrés récemment laissent la population dans une grande inquiétude. La liberté de pensée semble être également soumise à un certain diktat alors que la restitution de la liberté d'expression et de presse s'inscrit dans le cadre de la bonne gouvernance, condition sine qua non à l'évolution démocratique.
Nous ne pouvons rester indifférents à l'actualité politique ainsi qu'à la situation des droits de l'homme au Burundi. Bien sûr, certains argueront qu'une résolution n'est pas en soi l'outil le plus efficace pour faire changer les choses. Devons-nous alors faire preuve d'indifférence face à la difficulté de dialogue entre les différents acteurs et composantes de la société civile ? Notre éventuelle absence de réaction ne risque-t-elle pas d'être perçue comme un blanc-seing offert aux possibles tensions susceptibles de plonger plus encore un pays déjà fortement affaibli dans les affres d'un conflit interne ?
Certes, une proposition de résolution ne reste qu'une proposition de résolution mais elle incite au moins notre gouvernement à défendre sans relâche l'application des principes démocratiques universels partout dans le monde.
Permettez-moi donc, chers collègues, de vous inviter à soutenir pleinement toutes les demandes émises dans cette proposition de résolution afin de relancer un appel au dialogue politique interburundais, de stimuler la création d'une plateforme politique susceptible de rétablir le dialogue entre les différents acteurs politiques nationaux, de réfléchir sur la réforme constitutionnelle actuellement pensée au Burundi, de garantir des avancées significatives en matière de sécurité et de droits de l'homme, de mettre au plus vite en oeuvre les mécanismes de justice transitionnels et le jugement des crimes ou exécutions sommaires, actes de torture, dégradants, inhumains, essentiellement à dimension politique.
(Mme Sabine de Bethune, présidente, reprend place au fauteuil présidentiel.)
Il convient également de donner tant à notre gouvernement qu'aux Nations unies ainsi qu'à l'Union européenne la place qu'ils méritent en tant qu'incitateurs à la reprise de ce dialogue politique afin d'éviter, à tout prix, que cette région ne retombe à nouveau dans la spirale de la violence.
Le présent texte a été enrichi par de nombreux amendements témoignant de l'intérêt qu'ont porté les différents groupes politiques au sujet abordé. Je tiens, en l'occurrence, à remercier tous mes collègues. Ces amendements ont permis un réel équilibre entre les différentes parties concernées par ce texte. Ils ont donc bien évidemment renforcé la proposition de résolution qui vous est soumise. Cette dernière a été adoptée par onze voix, un membre s'est abstenu.
Permettez-moi dès lors, chers collègues, de vous inviter à réitérer, ici, ce vote en faveur de la présente proposition de résolution. D'avance, je vous en remercie.
M. Richard Miller (MR). - Alors que toute notre attention s'est focalisée, ces derniers temps, sur le bon déroulement des élections en République démocratique du Congo, le Burundi connaît aussi des évolutions politiques auxquelles notre pays doit absolument être attentif.
La résolution de notre collègue Mme Zrihen arrive donc fort opportunément à notre ordre du jour, et le groupe MR la soutient. En effet, le pays vient de connaître, début novembre, un remaniement ministériel, sur lequel nous n'avons pas à nous prononcer. Officiellement, ces mises à l'écart et ces permutations, qui concernent six ministres sur vingt et un, sont la conséquence de l'évaluation de leur action. En février, chaque membre du gouvernement avait d'ailleurs signé un contrat d'objectifs qui devait être réexaminé tous les six mois. Les départs les plus remarqués concernent des postes ministériels clés : sécurité publique, relations extérieures et justice.
Cela dit, les raisons avancées doivent retenir notre attention et appeler à la vigilance démocratique. C'est notamment le cas de l'incapacité à endiguer l'insécurité qui sévit depuis le boycott de l'élection présidentielle par l'opposition il y a plus d'un an. Les tueries se sont multipliées sans que leurs auteurs soient arrêtés ou identifiés. Alors que le pays s'apprête à mettre en place la Commission de vérité et de réconciliation ou à élaborer le financement du cadre stratégique de lutte contre la pauvreté, il fait partie, avec la République démocratique du Congo et le Niger, des mauvais élèves du classement annuel du Programme des Nations unies pour le développement.
Le Burundi a besoin de stabilité interne et la Belgique a le devoir d'envoyer un message politique clair à ce pays qui lui est proche.
Selon des informations corroborées en partie par Human Rights Watch, plus de trois cents militants et anciens combattants démobilisés de l'ex-rébellion des Forces nationales de libération auraient été assassinés au cours des cinq derniers mois par des membres de la Ligue des jeunes du parti au pouvoir, des éléments de la police ou des services de sécurité.
Afin de faire toute la lumière sur ce genre de pratique révélée par le bureau de l'ONU au Burundi, le gouvernement burundais avait créé une commission d'enquête dont les conclusions tardent - c'est un euphémisme - à être rendues publiques.
Nous savons que le gouvernement burundais ne bénéficie pas d'une forte légitimité démocratique puisqu'il est issu d'un processus électoral tronqué à la suite de la non-participation de l'opposition. Depuis le début de l'année 2011, ce pays est secoué par des vagues d'attentats attribués à des bandes armées qui constitueraient une nouvelle rébellion. Le cycle de violences et d'exécutions sommaires succède donc à des attaques meurtrières. Le gouvernement voit dans cette situation une justification toute trouvée pour recourir de façon récurrente à la répression.
Répression violente, limitation des libertés civiles, manifestations et émeutes menées par l'opposition, voilà le contexte dans lequel tente de survivre la population burundaise.
Ce mardi 22 novembre, le gouvernement burundais a d'ailleurs rendu public un communiqué de presse au ton ambigu et menaçant, qui souligne les carences du pouvoir burundais actuel : « Des indicateurs non trompeurs sur le terrain montrent que le Burundi a déjà tourné la page de la guerre civile et s'oriente vers une paix ainsi qu'un développement socio-économique pérenne dans un environnement démocratique. Les partenaires tant des médias que de la société civile sont donc invités à tenir compte de cet engagement et il leur est demandé d'y apporter leur contribution ».
Je terminerai en me focalisant sur les difficultés auxquelles est confrontée la presse burundaise. Nous savons qu'au cours des dernières semaines, des journalistes ont été convoqués de plus en plus fréquemment pour interrogatoire par les autorités du parquet en réaction à des émissions de radio impliquant des agents de l'État dans des atteintes présumées aux droits humains. De hauts responsables gouvernementaux, dont des ministres, ont intensifié les avertissements publics contre les médias ces derniers jours en les menaçant de poursuites judiciaires et laissant entendre qu'ils pourraient être accusés d'infractions pénales telle l'incitation à la désobéissance civile et à la haine. Les menaces se sont multipliées à la suite des restrictions imposées aux médias après les violences à Gatumba, le 18 septembre 2011, qui ont coûté la vie à une quarantaine de personnes.
Cette attaque contre la liberté de la presse rend pratiquement impossible le travail des journalistes souhaitant réaliser des enquêtes et des reportages de manière indépendante. Le gouvernement du Burundi harcèle et intimide les journalistes, les accusant, ainsi que les militants de la société civile, de travailler de concert avec les partis d'opposition.
En conclusion, nous devons rester vigilants au sujet de la situation politique au Burundi, pays qui sera, j'en suis malheureusement convaincu, un point important à l'agenda du ministre des Affaires étrangères du prochain gouvernement.
Mevrouw Anke Van dermeersch (VB). - Alle elementen die in dit voorstel van resolutie vermeld worden, zijn positief, ook voor onze fractie. Een versterking van de democratische structuren, deblokkering van het verkiezingsproces, verbetering in het juridisch systeem, meer respect voor de mensenrechten, een gerechtelijk onderzoek naar de moord op een mensenrechtenactivist in Burundi, wie kan daar nu tegen zijn? Het zijn allemaal voorstellen die in Europa en zelfs in Latijns-Amerika hun degelijkheid bewezen hebben. Het meest spectaculaire voorbeeld was ongetwijfeld de bevrijding van Oost-Europa na de ineenstorting van het Sovjetimperium. Enkele jaren later waren alle vroegere Oostbloklanden democratieën en rechtsstaten naar Westers model. Met de islamitische staten die ontstonden na het uiteenvallen van de Sovjet-Unie zelf ging het niet zo goed. Maar in het Europese gedeelte van de vroegere Sovjet-Unie werden op één na alle nieuwe landen, historisch gezien eigenlijk zeer oude landen die opnieuw onafhankelijk werden. Het werden weer democratieën en rechtsstaten, zelfs de landen die tevoren niet of nauwelijks een historische ervaring hadden met democratische rechtsorde. De enige uitzondering was, en is nog steeds, Wit-Rusland. De oplossingen die in dit voorstel van resolutie worden aangedragen, hebben in Europa dus wel hun degelijkheid bewezen. Zelfs in Latijns-Amerika hebben ze tegen alle pessimistische verwachtingen in relatief goed gefunctioneerd. Terwijl de meeste staten in Latijns-Amerika in de jaren zeventig geregeerd werden door militaire junta's of dictators, of op zijn best door oude oligarchieën die slechts een klein deel van de bevolking vertegenwoordigden, zijn bijna al die landen sinds ze een parlementair systeem hebben, democratieën en rechtsstaten geworden. Cuba is de meest notoire uitzondering op de regel.
De democratische en juridische recepten die in de resolutie worden voorgesteld voor Burundi kunnen niet alleen in theorie, maar ook in de praktijk worden verwezenlijkt, want het werd al bewezen, tenminste toch in landen met een Westerse culturele onderbouw. In Europa bijvoorbeeld, in Latijns-Amerika en zelfs in India, dat politiek gezien zeer veel van het beste van de Britse democratie en het Britse rechtsdenken heeft overgenomen. Daardoor is India trouwens de grootste democratie ter wereld geworden. De vraag is wel of die recepten wel werken in Afrika, en nog specifieker, werken ze in landen als Rwanda en Burundi, waarover we het vandaag hebben? Alle historische precedenten wijzen helaas op het tegendeel. Zoals voormalig NAVO-secretaris-generaal Joseph Luns het ooit heel bitter formuleerde: de democratie in Afrika verliep tot nu toe altijd volgens een vast stramien; één man, één stem, één keer. In landen als Rwanda en Burundi zijn de beginvoorwaarden voor een geslaagde democratie en een democratisering eigenlijk nog slechter dan in de rest van Afrika. Beide landen worden al eeuwen verscheurd door bittere haat, wederzijdse angst en wederzijdse moordpartijen tussen Hutu's en Tutsi's. Alle politieke, religieuze, maatschappelijke en economische tegenstellingen in Rwanda en Burundi zijn onbetekenend en irrelevant vergeleken met dat conflict. Vergeleken met de haat, de achterdocht en de diep gewortelde historische rancune tussen Hutu's en Tutsi's verzinken alle andere problemen in het niet. Alles wat in dit voorstel staat, is lovenswaardig, maar het is helaas ook een lege doos, omdat het essentiële er niet in staat. De woorden Hutu of Tutsi komen zelfs in de tekst niet voor. Dat is typisch voor de opzettelijke blindheid van de huidige politieke kaste, die etnische conflicten niet kan, wil of durft onder ogen te zien, die ze zelfs niet bij naam durft te noemen. Zo wereldvreemd is de tekst en zo ver staat hij van de harde realiteit in Afrika in het algemeen, en in Burundi in het bijzonder. Men heeft zelfs niet de moed te verwijzen naar de genocide in Rwanda, waarbij naar schatting 800 000 Tutsi's en gematigde Hutu's werden afgeslacht. Een ramp die natuurlijk haar schaduw tot in Burundi heeft afgeworpen. Erger nog, men pleit voor Arusha II-akkoorden, zonder zelfs nog maar eventjes, al was het maar zijdelings, een allusie te maken op de gruwelijke mislukking van de oorspronkelijke Arusha-akkoorden in het buurland Rwanda, dat eigenlijk een tweelingbroertje is van Burundi. Daar had het Westen, met ijverige medewerking van de Belgische diplomatie, ook druk uitgeoefend en bemiddeld om mooie, goedbedoelde en goed klinkende Arusha-akkoorden over machtsdeling en democratisering tussen Hutu's en Tutsi's tot stand te brengen.
Op papier was dat inderdaad gelukt. In de praktijk is er echter niets van terechtgekomen. De tekst van de akkoorden bleek slechts een vodje papier te zijn. Na de ondertekening van die mooie, on-Afrikaanse en on-Rwandese akkoorden barstte de genocide evengoed los, met de bekende verwoestende en destabiliserende gevolgen. Tot op de dag van vandaag zijn die in Congo zichtbaar.
Voor de politiek dominante klasse van de Tutsiheersers in Burundi zijn de Arusha-akkoorden en de daaropvolgende genocide in Rwanda uiteraard een zeer traumatische herinnering. De Burundische Tutsi's waren in de jaren negentig trouwens mee verantwoordelijk voor de verscherping van het conflict in Rwanda. In 1992 werd het eenpartijstelsel immers afgeschaft. Er ontstond een meerpartijenstelsel. Dat leek een zeer gunstige evolutie. Bij de verkiezingen van 1993 won de Hutukandidaat Melchior Ndadaye van het Front voor democratie in Burundi zelfs. Dat was nogal logisch want de Hutu's vormen in Burundi een meerderheid van ongeveer 85%. Het leek een eerste stap naar de democratie en naar het einde van de overheersing door de Tutsiminderheid, maar het werd geen realiteit. Bij een overigens mislukte staatsgreep op 21 oktober 1993 werd Melchior Ndadaye vermoord. Zo verloopt een democratisch proces nu eenmaal in Afrika.
Die moord sterkte de Hutu's in Rwanda dan weer in de diepgewortelde achterdocht tegen Tutsi's. Het was een van de veel elementen die het geloof in een mogelijk vredesakkoord ondermijnden, met de genocide als fataal gevolg.
Het probleem in Burundi en Rwanda is eenvoudig en tegelijkertijd onoplosbaar. De Tutsiminderheid is er eeuwenlang aan de macht geweest, hoewel de Hutu's gemiddeld zeven maal talrijker waren. De Tutsi's hebben de Hutuonderdanen ongelooflijk wreedaardig behandeld en bij tijd en wijlen ook afgeslacht. Bij een echte democratisering zal die macht onvermijdelijk overgaan in de handen van de Hutumeerderheid. Ik vrees dat die helaas op een zeer bloedige wijze wraak zal nemen, zoals tijdens de Rwandese genocide is gebleken.
De Tutsi's zullen dat overigens nooit laten gebeuren. Het gaat niet om Polen, Litouwen of zelfs niet Chili, het gaat om Afrika, een heel ander continent. In veel Afrikaanse landen zou het probleem in theorie kunnen worden opgelost door nieuwe grenzen te tekenen en door volkeren afzonderlijke staten te laten vormen zodat ze elk hun eigen weg kunnen gaan. In Rwanda en Burundi is er geen territoriale scheiding. Er zijn geen Hutugebieden en Tutsigebieden. Beide groepen leven geografisch naast en door elkaar in dezelfde steden en dorpen. Dat maakt de situatie nog veel explosiever.
Het voorliggende voorstel van resolutie bulkt van de goede voornemens en nobele bedoelingen. De indieners hebben het echter niet aangedurfd het echte probleem met naam te noemen. Blijkbaar is geen les getrokken uit de mislukking van de vorige akkoorden van Arusha, waarin de machtsverdeling in Rwanda moest worden geregeld. Men heeft nog steeds niet begrepen dat ons Westerse model, dat in de juiste context zeer deugdelijk is, in Rwanda en Burundi gewoon niet kan werken. Men heeft geen enkele les getrokken uit de mislukking van de Westerse diplomatieke druk op Rwanda in de jaren negentig, die door de genocide is weggeblazen. Hetzelfde rampzalige procedé wordt nogmaals geprobeerd.
In de Afrikaanse en de Burundese context is het voorstel van resolutie een heel vrome en utopische oefening. Daaraan kan mijn fractie niet meedoen. Wij zullen ons dan ook onthouden.
-La discussion est close.
-Il sera procédé ultérieurement au vote sur l'ensemble de la proposition de résolution.