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Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 19 MAI 2011 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI


SOMMAIRE :

Décès d'un ancien sénateur

Questions orales

Question orale de Mme Fatiha Saïdi à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le financement de la sécurité sociale» (nº 5-150)
Question orale de M. Alain Courtois à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «Beliris et les boulevards du centre de Bruxelles» (nº 5-151)
Question orale de M. Bert Anciaux à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le coût moins élevé de l'assurance maladie pour les Bruxellois» (nº 5-153)
Question orale de M. Louis Ide à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «l'examen de sortie en kinésithérapie» (nº 5-156)
Question orale de M. Karl Vanlouwe au ministre de la Justice sur «le nombre d'étrangers dans les prisons belges» (nº 5-158)
Question orale de M. Bart Laeremans au ministre de la Justice sur «la présence d'étrangers dans les prisons belges» (nº 5-160)
Question orale de M. Richard Miller au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles sur «la non-approbation par les francophones du rapport présenté à l'ONU» (nº 5-152)
Question orale de Mme Muriel Targnion au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles sur «l'examen périodique universel et la collaboration avec les communautés et les régions» (nº 5-164)
Question orale de M. Jacky Morael au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles sur «la situation du personnel diplomatique libyen à Bruxelles» (nº 5-159)
Question orale de Mme Muriel Targnion à la ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques sur «l'avenir de l'infrastructure ferroviaire en Belgique» (nº 5-154)
Question orale de Mme Olga Zrihen à la ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques sur «l'accès à des places assises dans les trains pour les femmes enceintes» (nº 5-157)

Ordre des travaux

Proposition de loi réglementant la publicité relative aux interventions à visée esthétique (de Mme Dominique Tilmans et consorts ; Doc. 5-61)

Discussion générale
Discussion des articles

Motion d'ordre

Questions orales

Question orale de M. Guido De Padt à la ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques sur «la situation financière de la SNCB» (nº 5-162)
Question orale de Mme Lieve Maes au ministre pour l'Entreprise et la Simplification sur «les recommandations du Service de médiation pour les télécommunications» (nº 5-155)
Question orale de M. Bart Tommelein à la ministre de l'Intérieur et au secrétaire d'État au Budget, à la Politique de migration et d'asile, à la Politique des familles et aux Institutions culturelles fédérales sur «l'augmentation du nombre d'illégaux en transit à Ostende» (nº 5-161)

Prise en considération de propositions

Votes

Proposition de loi interdisant la publicité et réglementant l'information relatives aux actes d'esthétique médicale (de Mme Dominique Tilmans et consorts ; Doc. 5-61)

Ordre des travaux

Excusés

Annexe

Votes nominatifs
Propositions prises en considération
Envoi d'une proposition de loi à une autre commission
Demandes d'explications
Non-évocations
Message de la Chambre
Cour constitutionnelle - Arrêts
Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles
Parquet
Cour du travail
Tribunal de première instance
Conseil central de l'économie
Entreprises publiques économiques - Belgacom
Entreprises publiques économiques - Énergie
Entreprises publiques économiques - La Poste
Entreprises publiques économiques - Télécommunications
Commission Nationale pour les Droits de l'Enfant