Sénat de Belgique
Annales
JEUDI 19 MAI 2011 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI
SOMMAIRE :
Décès d'un ancien sénateur
Questions orales
- Question orale de Mme Fatiha Saïdi à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le financement de la sécurité sociale» (nº 5-150)
- Question orale de M. Alain Courtois à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «Beliris et les boulevards du centre de Bruxelles» (nº 5-151)
- Question orale de M. Bert Anciaux à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le coût moins élevé de l'assurance maladie pour les Bruxellois» (nº 5-153)
- Question orale de M. Louis Ide à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «l'examen de sortie en kinésithérapie» (nº 5-156)
- Question orale de M. Karl Vanlouwe au ministre de la Justice sur «le nombre d'étrangers dans les prisons belges» (nº 5-158)
- Question orale de M. Bart Laeremans au ministre de la Justice sur «la présence d'étrangers dans les prisons belges» (nº 5-160)
- Question orale de M. Richard Miller au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles sur «la non-approbation par les francophones du rapport présenté à l'ONU» (nº 5-152)
- Question orale de Mme Muriel Targnion au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles sur «l'examen périodique universel et la collaboration avec les communautés et les régions» (nº 5-164)
- Question orale de M. Jacky Morael au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles sur «la situation du personnel diplomatique libyen à Bruxelles» (nº 5-159)
- Question orale de Mme Muriel Targnion à la ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques sur «l'avenir de l'infrastructure ferroviaire en Belgique» (nº 5-154)
- Question orale de Mme Olga Zrihen à la ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques sur «l'accès à des places assises dans les trains pour les femmes enceintes» (nº 5-157)
Ordre des travaux
Proposition de loi réglementant la publicité relative aux interventions à visée esthétique (de Mme Dominique Tilmans et consorts ; Doc. 5-61)
- Discussion générale
- Discussion des articles
Motion d'ordre
Questions orales
- Question orale de M. Guido De Padt à la ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques sur «la situation financière de la SNCB» (nº 5-162)
- Question orale de Mme Lieve Maes au ministre pour l'Entreprise et la Simplification sur «les recommandations du Service de médiation pour les télécommunications» (nº 5-155)
- Question orale de M. Bart Tommelein à la ministre de l'Intérieur et au secrétaire d'État au Budget, à la Politique de migration et d'asile, à la Politique des familles et aux Institutions culturelles fédérales sur «l'augmentation du nombre d'illégaux en transit à Ostende» (nº 5-161)
Prise en considération de propositions
Votes
- Proposition de loi interdisant la publicité et réglementant l'information relatives aux actes d'esthétique médicale (de Mme Dominique Tilmans et consorts ; Doc. 5-61)
Ordre des travaux
Excusés
Annexe
- Votes nominatifs
- Propositions prises en considération
- Envoi d'une proposition de loi à une autre commission
- Demandes d'explications
- Non-évocations
- Message de la Chambre
- Cour constitutionnelle - Arrêts
- Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles
- Parquet
- Cour du travail
- Tribunal de première instance
- Conseil central de l'économie
- Entreprises publiques économiques - Belgacom
- Entreprises publiques économiques - Énergie
- Entreprises publiques économiques - La Poste
- Entreprises publiques économiques - Télécommunications
- Commission Nationale pour les Droits de l'Enfant