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M. le président. - Le Sénat est saisi du dossier de M. Dimitri Fourny, sénateur de Communauté.
Le Bureau s'est réuni le 8 octobre dernier pour la vérification des pouvoirs de M. Fourny.
Je vous propose d'entendre immédiatement le rapport du Bureau.
La parole est à M. Daras. pour donner lecture du rapport du Bureau.
M. José Daras (Ecolo). - Le Bureau a pris connaissance de la désignation effectuée le 24 septembre dernier par le groupe cdH du Parlement de la Communauté française, en application de l'article 211, §7, du Code électoral, afin de pourvoir au remplacement M. Marc Elsen, démissionnaire.
Il a constaté que la liste transmise au greffier du Sénat est signée par la majorité des membres du groupe concerné.
En ce qui concerne la vérification des pouvoirs proprement dite, le Bureau estime cette procédure superfétatoire dans la mesure où cette vérification a déjà été effectuée précédemment par l'Assemblée compétente.
Le Bureau vous propose dès lors l'admission de M. Dimitri Fourny comme membre du Sénat.
M. le président. - Personne ne demandant la parole, je mets aux voix les conclusions de ce rapport.
-Les conclusions du rapport sont adoptées par assis et levé.
M. le président. - Je prie M. Fourny de prêter le serment constitutionnel.
-M. Dimitri Fourny prête le serment constitutionnel.
M. le président. - Je donne acte à M. Dimitri Fourny de sa prestation de serment et le déclare installé dans sa fonction de sénateur. (Applaudissements sur tous les bancs)
Le Sénat est saisi du dossier de Mme Cécile Thibaut, sénatrice cooptée.
Le Bureau a procédé le 8 octobre dernier à la vérification des pouvoirs de Mme Thibaut.
Je vous propose d'entendre immédiatement le rapport du Bureau.
La parole est à Mme Zrihen. pour donner lecture du rapport du Bureau.
Mme Olga Zrihen (PS). - Le Bureau a pris connaissance de la désignation effectuée par le groupe Ecolo afin de pourvoir au remplacement de Mme Carine Russo, qui a démissionné en tant que sénatrice cooptée le 29 septembre 2009.
Le Bureau a constaté que le document prescrit par l'article 220, §3, du Code électoral est signé par la majorité des sénateurs élus directs et des sénateurs de communauté appartenant à ce groupe.
De plus, Mme Cécile Thibaut, désignée comme sénatrice cooptée a justifié qu'elle remplit les conditions d'éligibilité exigées par la Constitution.
Le Bureau a dès lors l'honneur de vous proposer l'admission de Mme Cécile Thibaut comme membre du Sénat.
M. le président. - Personne ne demandant la parole, je mets aux voix les conclusions de ce rapport.
-Les conclusions du rapport sont adoptées par assis et levé.
M. le président. - Je prie Mme Thibaut de prêter le serment constitutionnel.
-Mme Cécile Thibaut prête le serment constitutionnel.
M. le président. - Je donne acte à Mme Cécile Thibaut de sa prestation de serment et la déclare installée dans sa fonction de sénatrice. (Applaudissements sur tous les bancs)