Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 6 MARS 2008 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

SOMMAIRE :

Conflit d'intérêts

Projet de loi portant assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité instituant la Communauté européenne, et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007 (Doc. 4-568)

Discussion générale

Discussion des articles

Proposition de loi modifiant l'article 587 du Code civil (de MM. Hugo Vandenberghe et Tony Van Parys, Doc. 4-15)

Discussion générale

Discussion des articles

Prise en considération de propositions

Votes

Proposition de loi modifiant l'article 587 du Code civil (de MM. Hugo Vandenberghe et Tony Van Parys, Doc. 4-15)

Projet de loi portant assentiment au Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité instituant la Communauté européenne, et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007 (Doc. 4-568)

Ordre des travaux

Questions orales

Question orale de M. Paul Wille au ministre de l'Intérieur et au ministre de la Justice sur «les gangs de jeunes» (nº 4-177)

Question orale de Mme Freya Piryns au ministre de l'Intérieur sur «l'enfermement d'enfants sans papiers» (nº 4-185)

Question orale de Mme Anke Van dermeersch au ministre de l'Intérieur sur «le trafic de drogue» (nº 4-187)

Question orale de M. Christophe Collignon au ministre de l'Intérieur sur «le projet d'alerte via SMS développé par la Direction générale de la Sécurité civile» (nº 4-189)

Question orale de M. Josy Dubié au ministre des Affaires étrangères sur «la montée de la tension militaire entre la Colombie et ses voisins» (nº 4-188)

Question orale de Mme Marie-Hélène Crombé-Berton au ministre des Affaires étrangères sur «la situation à la frontière de la Colombie et de l'Équateur et les conséquences sur le sort d'Ingrid Betancourt» (nº 4-176)

Question orale de M. Pol Van Den Driessche au vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles, au ministre de l'Intérieur et à la ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques sur «le respect des lois sur l'emploi des langues en ce qui concerne l'infliction et la perception d'amendes» (nº 4-180)

Question orale de M. Georges Dallemagne au ministre de l'Intérieur et au ministre de la Justice sur «le suivi de l'affaire Belliraj» (nº 4-181)

Question orale de Mme Christine Defraigne au ministre de la Défense sur «le rôle des renseignements militaires dans l'affaire Belliraj» (nº 4-184)

Question orale de M. Geert Lambert au ministre de la Défense sur «la coordination des troupes de l'OTAN en Afghanistan» (nº 4-183)

Demande d'explications de M. Patrik Vankrunkelsven à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le refus d'un médecin de faire une prise de sang chez un chauffeur ivre» (nº 4-142)

Excusés

Annexe

Votes nominatifs

Propositions prises en considération

Demandes d'explications

Messages de la Chambre

Dépôt de projets de loi

Cour constitutionnelle - Arrêts

Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles

Auditorats du Travail