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Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 24 JANVIER 2008 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

(Suite)

Ordre des travaux

M. le président. - Trois questions orales concernent les violences sexuelles au Congo. Une demande m'a été adressée d'organiser un débat d'actualité à ce sujet. Or, la décision doit être prise préalablement par le Bureau, ce qui n'a pas été le cas ce matin.

Je soumets dès lors la question de l'organisation d'un débat à l'assemblée.

Mme Christine Defraigne (MR). - La décision doit en effet être prise formellement par le Bureau. Après vérification dans le Règlement, il me semble toutefois qu'en interprétant l'article 20, notre assemblée pourrait décider de tenir un débat d'actualité dans lequel d'autres intervenants que les auteurs de ces trois questions pourraient également s'exprimer. Je pense qu'il s'agit simplement d'un oubli et que, si la question avait été soumise au Bureau, celui-ci se serait prononcé en faveur d'un débat d'actualité. Ne soyons pas formalistes à outrance.

De heer Hugo Vandenberghe (CD&V-N-VA). - Ik wil hierover eerst beraadslagen met de leden van onze fractie, die momenteel nog in vergadering zijn. Ik neem aan dat de dames Smet en de Bethune aan dat debat willen deelnemen.

M. le président. - Les questions orales ont été déposées par M. Roelants du Vivier, Mme Zrihen et Mme Temmerman. M. Vandenberghe pourra me faire savoir ultérieurement s'il adhère à la proposition d'organiser un débat d'actualité.

La séance plénière est souveraine. Le Règlement prévoit que le Bureau prenne la décision afin que tous les groupes puissent préparer une intervention. Je ne voudrais pas créer un précédent.