Questions et Réponses

SÉNAT DE BELGIQUE


Bulletin 3-67

SESSION DE 2005-2006

Questions posées par les Sénateurs et réponses données par les Ministres (Art. 70 du règlement du Sénat)

(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais


Ministre des Affaires étrangères

Question nº 3-2854 de Mme Van dermeersch du 8 juin 2005 (N.) :
Publications officielles. — Instances de publication. — Coût. — Support d'information.

Les SPF et la majeure partie des autres instances relevant de votre compétence font paraître chaque année une ou plusieurs publications. Ainsi, un rapport annuel ou un rapport d'activités — le plus souvent diffusés sous forme imprimée — paraissent chaque année.

J'aimerais obtenir une réponse aux questions suivantes :

1. Quelles publications ont-elles été publiées en 2003 et en 2004 par les instances relevant de votre compétence ? J'aimerais obtenir une ventilation par instance et connaître la nature de la publication ainsi que le nombre d'exemplaires imprimés.

2. Quel est le coût de ces publications et de leur diffusion ? J'aimerais obtenir une ventilation par publication.

3. Outre la version imprimée, quelles sont les publications disponibles également sous forme numérique ou consultables sur l'Internet ?

4. Quelles sont les publications envoyées en version papier uniquement sur demande des intéressés ?

5. Il y a-t-il des publications uniquement disponibles sous forme numérique ? Si oui, lesquelles ?

Réponse : 2003

Rapport d'activités 2003

— Bref aperçu en FR, NL et EN des activités et des objectifs principaux de l'année écoulée;

— Uniquement disponible en version électronique sur notre site web www.diplomatie.be, avec quelques dizaines d'exemplaires qui ont été imprimés aux Affaires étrangères et diffusés sur demande;

— Frais de production : 2 859,48 euros.

Assistance aux Belges détenus à l'étranger

— Informations utiles pour les Belges incarcérés à l'étranger, en FR, NL et DE;

— Tirage de 6 000 exemplaires;

— Disponible en version papier et en version électronique sur notre site, sans mise en page;

— Envoyé uniquement sur demande;

— Frais de production : 2 358,05 euros.

La Belgique après la 4e réforme de l'État

— Aperçu de l'histoire politique de la Belgique depuis 1830, en FR et en EN;

— réimpression à l'identique;

— 1 000 exemplaires;

— Uniquement en version papier;

— Frais de production : 2 173,77 euros.

2004

Rapport d'activités 2004

— Bref aperçu en FR, NL et EN des activités et des objectifs principaux de l'année écoulée;

— 6 000 exemplaires;

— Disponible en versions papier et électronique sur notre site;

— Frais de production : 12 585,35 euros.

Un voyageur averti

— Informations utiles pour les Belges qui se rendent à l'étranger pour un séjour de moins de 3 mois, en FR et en NL;

— 300 000 exemplaires;

— Disponible en version papier et sur notre site web, sans mise en page;

— Frais de production : 83 146,40 euros (y compris les frais de production + frais d'envoi par une firme privée).

La Belgique après la 4e réforme de l'État

— Aperçu de l'histoire politique de Belgique depuis 1830;

— Réimpression à l'identique en FR, NL et EN;

— 3 000 exemplaires;

— Uniquement en version papier;

— Frais de production : 3 598,78 euros.

L'Europe, je m'y retrouve

— Des tuyaux intéressants sur l'Union européenne destinés à un public d'étudiants de l'enseignement secondaire, réimpression en FR et en NL;

— 4 000 exemplaires;

— Uniquement en version papier;

— Frais de production : 7 357,46 euros.