(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais
Les SPF et la majeure partie des autres instances relevant de votre compétence font paraître chaque année une ou plusieurs publications. Ainsi, un rapport annuel ou un rapport d'activités — le plus souvent diffusés sous forme imprimée — paraissent chaque année.
J'aimerais obtenir une réponse aux questions suivantes :
1. Quelles publications ont-elles été publiées en 2003 et en 2004 par les instances relevant de votre compétence ? J'aimerais obtenir une ventilation par instance et connaître la nature de la publication ainsi que le nombre d'exemplaires imprimés.
2. Quel est le coût de ces publications et de leur diffusion ? J'aimerais obtenir une ventilation par publication.
3. Outre la version imprimée, quelles sont les publications disponibles également sous forme numérique ou consultables sur l'Internet ?
4. Quelles sont les publications envoyées en version papier uniquement sur demande des intéressés ?
5. Il y a-t-il des publications uniquement disponibles sous forme numérique ? Si oui, lesquelles ?
Réponse : 1. L'annexe 1 reproduit l'ensemble des publications (sur papier et/ou version digitale) éditées par la Politique scientifique fédérale en 2003 et 2004. Étant donné son caractère de pure documentation, il n'y a pas lieu de l'insérer au bulletin des Questions et Réponses, mais cette annexe peut être consultée au greffe du Sénat (service des Questions parlementaires), Les publications sont surtout de nature scientifique mais peuvent également relever du domaine culturel ou technique.
2. L'aperçu ci-dessous reprend, pour la période allant du 1er juillet 2003 au 1er août 2005, par programme ou thème, le coût approximatif (traduction, graphisme, impression, etc.) des publications, éditées à charge des différents services de la Politique scientifique fédérale et de leur programme de recherche, excepté les frais d'expédition puisque ceux-ci ne peuvent pas être dissocié du budget général « frais de port » de la Politique scientifique fédérale.
| — Publications générales/Science Connection | 399 987,27 |
| — Programme Espace | 67 500,00 |
| — Programme Protection des travailleurs en matière de santé | 11 128,82 |
| — BCMM | 7 192,55 |
| — PAI | 9 190,51 |
| — Indicateurs R&D et innovation | 156 061,53 |
| — Actions transversales « Science et société » | — |
| — Publication en Sciences sociales, éditées par Academia Press | 31 282,00 |
| — Agora | 8 000,00 |
| — Cohésion sociale | — (*) |
| — Programme de recherches d'appui à la note politique fédérale relative à la problématique de la drogue | — (*) |
| — Antarctique 4 — Global Change et développement durable — Leviers pour une politique de développement durable — Global | |
| Change, écosystèmes et biodiversité — Modes de production et de consommation durables — Gestion durable de la Mer du Nord — Normalisation — Normalisation et réglementations techniques Mobilité durable | 292 852,77 |
| Total (1er juillet 2003 — 1er août 2005) | 983 195,45 |
| (*) Publications seulement sous forme digitale. | |
3. Une grande partie des publications sur papier est également disponible en version digitale (cf. annexe 1) (1) . Toutes les versions digitales peuvent être consultées sur le site de la Politique scientifique fédérale (www.belspo.be).
4. Les publications en version papier sont fournies aux personnes intéresses uniquement sur demande.
5. Les synthèses et résumés des résultats de la recherche sont uniquement disponibles en version digitale, de même qu'une grande partie des rapports finaux (cf. annexe 2) (1).
(1) Les données demandées par l'honorable membre lui ont été transmises directement. Étant donné leur nature, elles ne sont pas insérées au bulletin des Questions et Réponses, mais elles peuvent être consultées au greffe du Sénat.