(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais
Pouvez-vous répondre aux questions suivantes concernant respectivement :
— Le Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire;
— L'Office central d'action sociale et culturelle du ministère de la Défense nationale;
— L'institut géographique national;
— L'Institut national des invalides de guerre, anciens combattants et victimes de guerre;
— Le Mémorial national du Fort de Breendonk;
— Les Forces armées.
1. Quelles ont été les publications en 2003 et 2004 ? J'aimerais que vous précisiez la nature des publications, ainsi que leur tirage en néerlandais, en français et, le cas échéant, dans d'autres langues.
2. Quel est le coût de ces publications et de leur diffusion et quel est leur prix de vente éventuel ? Pouvez-vous donner une ventilation par publication ?
3. En plus de la forme imprimée, quelles publications sont-elles disponibles en format numérique ou consultables sur l'Internet ?
4. Quelles publications sont-elles uniquement transmises aux personnes intéressées sur demande et en version papier ?
5. Certaines publications sont-elles seulement disponibles en version numérique ? Dans l'affirmative, lesquelles ?
Réponse : L'honorable membre est prié de trouver ci-après la réponse à ses questions.
1. La Défense et ses parastataux publient chaque année de nombreux ouvrages, brochures et périodiques d'information.
Ces publications répondent aux obligations relatives à l'usage des langues en matière administrative.
2. Les coûts de ces publications sont prévus au budget de chacun des organismes concernés. Je vous invite à vous y référer.
3. L'OCASC publie sa brochure « Vacances » sur le site www.mil.be/sociocult et toutes les données topographiques et les cartes et tous les produits intermédiaires de l'IGN (à l'exception de l'échelle 1 :25 000) sont également disponibles sous forme numérique (en mode vectoriel avec banque de données et en mode maillé).
Ceci vaut également pour des cartes thématiques comme la carte administrative, la carte routière à l'échelle 1 :400 000.
4. À part les publications informatiques évoquées à la question précédente, toutes les autres publications de la Défense et de ses parastataux ne sont disponibles qu'en format papier.
5. Aucune publication n'est disponible sous forme uniquement digitale sauf certaines publications de l'IGN.