Questions et Réponses

SÉNAT DE BELGIQUE

Bulletin 3-50

SESSION DE 2004-2005

Questions auxquelles il n'a pas été répondu dans le délai réglementaire (Art. 70 du règlement du Sénat)

(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais

Ministre de l'Économie, de l'Énergie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique

Question nº 3-3231 de Mme Van dermeersch du 18 août 2005 (N.) :

Services publics. — Publications.

Pouvez-vous répondre aux questions suivantes concernant respectivement :

— Le SPF Politique scientifique;

— Les Archives générales du Royaume et les Archives de l'État dans les Provinces;

— L'Institut d'aéronomie spatiale de Belgique;

— L'Institut royal des sciences naturelles de Belgique;

— L'Institut royal du patrimoine artistique de Belgique;

— L'Institut royal météorologique de Belgique;

— Le Musée royal de l'Afrique centrale;

— La Bibliothèque royale de Belgique;

— Les Musées royaux d'art de d'histoire;

— Les Musées royaux des beaux-Arts de Belgique;

— L'Observatoire royal de Belgique;

— L'Institut belge de normalisation;

— Le Conseil central de l'économie;

— Le Bureau fédéral du Plan.

1. Quelles ont été les publications en 2003 et 2004 ? J'aimerais que vous précisiez la nature des publications, ainsi que leur tirage en néerlandais, en français et, le cas échéant, dans d'autres langues.

2. Quel est le coût de ces publications et de leur diffusion et quel est leur prix de vente éventuels ? Pouvez-vous donner une ventilation par publication ?

3. En plus de la forme imprimée, quelles publications sont-elles disponibles en format numérique ou consultables sur l'Internet ?

4. Quelles publications sont-elles uniquement transmises aux personnes intéressées sur demande et en version papier ?

5. Certaines publications sont-elles seulement disponibles en version numérique ? Dans l'affirmative, lesquelles ?