Questions et Réponses

SÉNAT DE BELGIQUE

Bulletin 3-50

SESSION DE 2004-2005

Questions auxquelles il n'a pas été répondu dans le délai réglementaire (Art. 70 du règlement du Sénat)

(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais

Ministre de la Défense

Question nº 3-3230 de Mme Van dermeersch du 18 août 2005 (N.) :

Forces armées. — Publications.

Pouvez-vous répondre aux questions suivantes concernant respectivement :

— Le Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire;

— L'Office central d'action sociale et culturelle du ministère de la Défense nationale;

— L'institut géographique national;

— L'Institut national des invalides de guerre, anciens combattants et victimes de guerre;

— Le Mémorial national du Fort de Breendonk;

— Les Forces armées.

1. Quelles ont été les publications en 2003 et 2004 ? J'aimerais que vous précisiez la nature des publications, ainsi que leur tirage en néerlandais, en français et, le cas échéant, dans d'autres langues.

2. Quel est le coût de ces publications et de leur diffusion et quel est leur prix de vente éventuel ? Pouvez-vous donner une ventilation par publication ?

3. En plus de la forme imprimée, quelles publications sont-elles disponibles en format numérique ou consultables sur l'Internet ?

4. Quelles publications sont-elles uniquement transmises aux personnes intéressées sur demande et en version papier ?

5. Certaines publications sont-elles seulement disponibles en version numérique ? Dans l'affirmative, lesquelles ?