(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais
Les SPF et la majeure partie des autres instances relevant de votre compétence font paraître chaque année une ou plusieurs publications. Ainsi, un rapport annuel ou un rapport d'activités — le plus souvent diffusés sous forme imprimée — paraissent chaque année.
J'aimerais obtenir une réponse aux questions suivantes :
1. Quelles publications ont-elles été publiées en 2003 et en 2004 par les instances relevant de votre compétence ? J'aimerais obtenir une ventilation par instance et connaître la nature de la publication ainsi que le nombre d'exemplaires imprimés.
2. Quel est le coût de ces publications et de leur diffusion ? J'aimerais obtenir une ventilation par publication.
3. Outre la version imprimée, quelles sont les publications disponibles également sous forme numérique ou consultables sur l'Internet ?
4. Quelles sont les publications envoyées en version papier uniquement sur demande des intéressés ?
5. Il y a-t-il des publications uniquement disponibles sous forme numérique ? Si oui, lesquelles ?
Réponse : En réponse à ses questions, j'ai l'honneur de communiquer les éléments suivants à l'honorable membre.
Les publications suivantes ont été éditées par les services du SPP Intégration sociale en 2003 :
1. Les publications suivantes ont été éditées par le service Économie sociale.
— « Nieuwe kracht aan het werk »
— « Une nouvelle force à l'œuvre »
— « Aufbruchstimmung in der Arbeitswelt »
II s'agit d'une présentation de toutes les initiatives prises dans le cadre de l'accord de coopération relatif à l'Economie sociale. (40 p.).
Coût : impression, traduction, mise en page et rédaction : 30 608,80 euros.
Imprimé en 2 500 exemplaires en néerlandais — 2 000 exemplaires en français — 200 exemplaires en allemand.
La brochure a été diffusée auprès de tous les CPAS, de toutes les régions et de toutes les initiatives d'économie sociale.
Cette publication est disponible sous forme digitale sur le site web du SPP Intégration sociale et peut être obtenue par téléphone.
2. Les publications suivantes ont été éditées par le service Activations FSE.
a) Description du programme FSE Programmation fédérale (2000-2006) Objectif 3/Priorité 2
Imprimé en 2000 exemplaires en néerlandais et 2000 exemplaires en français.
b) Manuel comptable
FSE Programmation fédérale (2000 -2006) Objectif 3/Priorité 2.
Imprimé en 2 000 exemplaires en néerlandais et 2 000 exemplaires en français.
Un cd-rom bilingue accompagne à chaque fois ces deux documents.
Coût total : 22 140,58 euros. Fabrication supplémentaire de 600 cd-rom avec programme adapté en Excel 1 778,71 euros.
Tous les manuels peuvent être obtenus sur demande par téléphone au service Activations FSE. Toutes les publications ont été remises aux projets FSE concernés.
Les publications suivantes ont été éditées par les services du SPP Intégration sociale en 2004 :
1. Les publications suivantes ont été éditées par le service Économie sociale.
Brochures et affiches pour la Semaine de l'Économie sociale, parmi lesquelles la brochure : « appel à projets pour le fonds d'impulsion ».
Toutes les brochures ont été distribuées pendant la Semaine de l'Économie sociale.
2. Les publications suivantes ont été éditées par le service Lutte contre la pauvreté.
Guide des sans-abri
Imprimé en 25 000 exemplaires pour un montant de 6 704,50 euros.
Le Guide des sans-abri a été envoyé activement à tous les CPAS belges. D'autres instances peuvent le demander par téléphone. Le guide est également disponible sur le site web du SPP Intégration sociale.
3. Les publications suivantes ont été éditées par le service Marchés publics et Subsides, en collaboration avec le service Avis juridique et Support à la Politique.
« Le minimum de moyens d'existence et l'aide sociale à travers la jurisprudence (2002). » La version imprimée peut être demandée par téléphone. Elle est imprimée sur commande par l'imprimerie interne du SPF Sécurité sociale. La version digitale est disponible sur le site web du SPP Intégration sociale.
4. Les publications suivantes ont été éditées par le service Marchés publics et Subsides :
Bonnes pratiques en matière de participation sociale et culturelle des clients des CPAS.
Seule la version digitale est disponible sur le site web du SPP Intégration sociale.
5. Les publications suivantes ont été éditées par le service Activations FSE.
1 100 cd-rom avec conversion vers programme Access : 2 395,8 euros.
Les frais de diffusion sont minimes. Les cd-rom ne sont envoyés par la poste que dans des cas exceptionnels. Ils sont habituellement diffusés en étant remis lors de séances d'information.
Les publications suivantes ont été éditées par le service Communication, Gestion des connaissances et ICT.
Brochure : « Le Service public fédéral d'Intégration sociale, Lutte contre la Pauvreté, Économie sociale et Politique des grandes Villes ».
La brochure a été imprimée en 2 500 exemplaires en néerlandais et 2 500 en français pour un montant de 863,94 euros.
La brochure peut être obtenue sur demande et est également disponible sur le site web du SPP Intégration sociale.