Sénat de Belgique
Annales
JEUDI 27 JANVIER 2005 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI
SOMMAIRE :
60ème anniversaire de la libération du camp de concentration d'Auschwitz II-Birkenau
Pétition
Prise en considération de propositions
Questions orales
- Question orale de M. Christian Brotcorne au premier ministre sur «la rénovation du pavillon belge du musée situé à Auschwitz» (nº 3-549)
- Question orale de Mme Christine Defraigne au premier ministre sur «le 60ème anniversaire de la commémoration de la libération du camp de concentration et d'extermination d'Auschwitz» (nº 3-550)
- Question orale de Mme Anke Van dermeersch à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «le droit sanctionnel des jeunes» (nº 3-548)
- Question orale de Mme Christine Defraigne au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «les suites données à la résolution relative à l'instauration de chèques-sport et culture» (nº 3-545)
- Question orale de M. Philippe Mahoux au premier ministre et au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur sur «les informations disponibles sur le portail informatique fédéral» (nº 3-544)
- Question orale de Mme Sabine de Bethune au ministre des Affaires étrangères sur «le rapport du panel indépendant des Nations unies concernant l'embargo sur les armes dans l'est du Congo» (nº 3-546)
Demande d'explications de M. Berni Collas au ministre des Affaires étrangères et au ministre de l'Économie, de l'Énergie, du Commerce extérieur et de la Politique Scientifique sur «la Chambre de commerce belgo-luxembourgeoise-allemande» (nº 3-546)
Questions orales
- Question orale de M. Jean Cornil au ministre de la Coopération au Développement sur «la coopération avec la Côte d'Ivoire» (nº 3-543)
- Question orale de Mme Christel Geerts au vice-premier ministre et ministre des Finances sur «la réorientation du Fonds des pensions alimentaires» (nº 3-547)
Demande d'explications de M. Christian Brotcorne à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «le piteux état et l'insécurité du palais de justice de Tournai» (nº 3-552)
Demande d'explications de M. Hugo Vandenberghe à la vice-première ministre et ministre de la Justice et au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur sur «les courses de voitures dans les rues» (nº 3-554)
Demande d'explications de M. Jacques Germeaux à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «l'inventaire des problèmes dressé par le Limburgs Platform Alternatieve Gerechtelijke Maatregelen» (nº 3-558)
Demande d'explications de M. Hugo Vandenberghe au vice-premier ministre et ministre des Finances sur «l'implantation de nouveaux distributeurs automatiques de billets» (nº 3-555)
Projet de loi accordant aux journalistes le droit de taire leurs sources d'information (Doc. 3-670) (Procédure d'évocation)
- Discussion générale
- Discussion des articles
Projet de loi modifiant la loi du 24 avril 1958 accordant sous certaines conditions, une pension aux veuves qui ont épousé, après le fait dommageable, un bénéficiaire des lois sur les pensions de réparation, créant une rente de combattant et de captivité en faveur des combattants, des prisonniers politiques et des prisonniers de guerre de 1940-1945 et réalisant certains ajustements en matière de rente pour chevrons de front (Doc. 3-947) (Procédure d'évocation)
- Discussion générale
- Discussion des articles
Proposition de loi modifiant l'article 3 de la loi du 10 décembre 2001 concernant le passage définitif à l'euro (de M. Wouter Beke et consorts, Doc. 3-991)
- Discussion générale
- Discussion des articles
Conflit d'intérêts
Votes
- Projet de loi relatif à la protection des sources journalistiques (Doc. 3-670) (Procédure d'évocation) (Nouvel intitulé)
- Projet de loi modifiant la loi du 24 avril 1958 accordant sous certaines conditions, une pension aux veuves qui ont épousé, après le fait dommageable, un bénéficiaire des lois sur les pensions de réparation, créant une rente de combattant et de captivité en faveur des combattants, des prisonniers politiques et des prisonniers de guerre de 1940-1945 et réalisant certains ajustements en matière de rente pour chevrons de front (Doc. 3-947) (Procédure d'évocation)
- Proposition de loi modifiant l'article 3 de la loi du 10 décembre 2001 concernant le passage définitif à l'euro (de M. Wouter Beke et consorts, Doc. 3-991)
Ordre des travaux
Demande d'explications de M. Luc Willems au vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques sur «la plainte de Swissair concernant le transfert gratuit de droits de trafic à Delta Air Transport (DAT)» (nº 3-523)
Demande d'explications de M. Luc Willems au vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques et au ministre de l'Économie, de l'Énergie, du Commerce extérieur et de la Politique Scientifique sur «le tarif téléphonique social et le contrôle des bénéficiaires effectué par Belgacom» (nº 3-540)
Demande d'explications de M. Hugo Vandenberghe au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «l'adaptation des entreprises à la nouvelle réglementation fiscale relative aux voitures de société» (nº 3-556)
Demande d'explications de M. Hugo Vandenberghe au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «les concentrations élevées de sulfites dans notre alimentation» (nº 3-557)
Demande d'explications de M. Jacques Germeaux au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «l'autopsie en cas de mort subite du nourrisson» (nº 3-489)
Demande d'explications de M. Stefaan Noreilde au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «sa politique à l'égard du cancer» (nº 3-559)
Demande d'explications de Mme Annemie Van de Casteele au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la rationalisation des fonctions et des services hospitaliers» (nº 3-560)
Demande d'explications de Mme Margriet Hermans à la ministre de l'Emploi sur «l'insécurité juridique sur le plan social des jeunes volontaires qui participent, à l'étranger, à des activités internationales» (nº 3-511)
Demande d'explications de M. Joris Van Hauthem au ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Égalité des chances sur «l'insécurité juridique absolue qui frappe les fonctionnaires des services publics fédéraux» (nº 3-551)
Demande d'explications de M. Christian Brotcorne au ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Égalité des chances sur «la mise en oeuvre des formations certifiées» (nº 3-553)
Excusés
Annexe
- Votes nominatifs
- Propositions prises en considération
- Composition de commissions
- Demandes d'explications
- Non-évocations
- Messages de la Chambre
- Cour d'arbitrage - Arrêts
- Cour d'arbitrage - Questions préjudicielles
- Cour d'arbitrage - Recours
- Commission permanente de contrôle linguistique
- Parlement européen