(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais
Selon un rapport de la Banque mondiale, l'utilisation d'essence contenant du plomb menace directement la santé d'1,7 milliard de personnes. Ce problème se manifeste surtout dans les grandes villes étrangères où l'on trouve des concentrations élevées de ce métal lourd dans l'atmosphère, en raison de la circulation automobile intense. Mais, en Belgique aussi, 30 p.c. de l'essence vendue aux pompes est de l'essence au plomb. Plusieurs pays ont interdit totalement, pour des raisons de santé, la vente de l'essence au plomb. La Banque mondiale insiste pour que les autres pays suivent leur exemple. Or, le Gouvernement belge ne semble pas disposé à prévoir une telle interdiction. Des études montrent pourtant que les investissements nécessaires seraient largement compensés par les économies que l'on réaliserait dans le secteur des soins de santé. Quelles sont les raisons pour lesquelles l'honorable ministre ne suit pas l'avis de la Banque mondiale ?
Réponse : En réponse à la question qu'il m'a posée concernant les effets nocifs de l'essence avec plomb, j'ai l'honneur de répondre à l'honorable membre ce qui suit.
Dans notre pays, la vente d'essence avec plomb régresse constamment. En 1995, la quote-part de l'essence avec plomb s'élevait seulement à 28 p.c. du marché.
La tendance montre que dans 2 à 3 ans, la vente de l'essence avec plomb sera marginale.
L'utilisation d'essence avec plomb est autorisée, ne fut ce que pour permettre l'utilisation d'autres moteurs, par exemple ceux des « old-timers ».
L'avantage fiscal actuel relatif aux accises de l'essence sans plomb est de 2,35 francs par litre (sans TVA) et de 2,84 francs par lite (TVA comprise).
Depuis le 1er janvier 1993, toutes les nouvelles voitures avec moteur à essence sont obligatoirement équipées d'un catalyseur, ce qui implique automatiquement l'utilisation d'essence sans plomb.