S. 7-128 Fiche du dossier                  

Rapport annuel 2018 de l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

rapport d'activité
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
Institut pour l'égalité des femmes et des hommes
égalité homme-femme
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
7-128/1 7-128/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 26/6/2020
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
16/12/2019   Dépôt
16/12/2019   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
16/12/2019   Envoi en commission
16/12/2019   Inscription ordre du jour
16/12/2019   Désignation rapporteur(s): France Masai, Katia Segers
16/12/2019   Présentation du rapport annuel et échange de vues
- M. Michel Pasteel, directeur - Mme Liesbt Stevens, directeur-adjoint de l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes
16/12/2019   Echange de vues
15/5/2020   Inscription ordre du jour
15/5/2020   Reporté
25/5/2020   Inscription ordre du jour
25/5/2020   Reporté
26/6/2020   Inscription ordre du jour
26/6/2020   Approbation rapport
Le rapport de Mmes France Masai et Katia Segers a été approuvé à l'unanimité.
Doc. 7-128/1 7-128/1 (PDF)
26/6/2020   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 16/12/2019, 26/6/2020

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