S. 5-851 Fiche du dossier                  

Rencontre avec une délégation algérienne
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

Algérie

Documents parlementaires

Ce dossier ne contient pas encore de documents parlementaires

                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
15/3/2011   Dépôt
15/3/2011   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
15/3/2011   Envoi en commission
15/3/2011   Inscription ordre du jour
15/3/2011   Désignation rapporteur(s): Fatiha Saïdi
15/3/2011   Ordre des travaux
15/3/2011   Fin d'examen
15/3/2011   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 15/3/2011