S. 5-2196 Fiche du dossier Ch. 53-3307

Le COSAC, Vilnius, 27 - 29 octobre 2013
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

parlement national
relance économique
égalité homme-femme
élargissement de l'UE
compétitivité
convergence économique
États-Unis
accord d'association (UE)
élection européenne
Russie
déficit démocratique
espionnage
union bancaire de l'UE
Europe centrale et orientale
récession économique
crise monétaire
contrôle bancaire
COSAC
commerce électronique
croissance économique
réfugié
protection des données
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
migration illégale
Parlement européen
établissement de crédit
budget de l'État
coopération interparlementaire
demandeur d'asile
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
zone euro
Ukraine
politique économique
Internet
pacte de stabilité
politique de l'emploi de l'UE
protection de la vie privée
cohésion économique et sociale
cadre financier pluriannuel
budget de l'UE
marché financier
asile politique
contrôle de l'UE
diplomatie parlementaire
politique sociale européenne
union économique et monétaire
autoroute de l'information

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-2196/1 5-2196/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 4/12/2013
5-2196/2 5-2196/2 (PDF) Annexes 4/12/2013
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
25/10/2013   Dépôt
30/10/2013   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
25/10/2013   Dépôt
25/10/2013   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
25/10/2013   Envoi en commission
27/10/2013   Inscription ordre du jour
27/10/2013   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, Bert Anciaux, Herman De Croo, Denis Ducarme
27/10/2013   Rapport de la L COSAC
30/10/2013   Fin d'examen
25/10/2013   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 27/10/2013

Banque carrefour de la législation