S. 5-138 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution visant à favoriser et soutenir la mise en oeuvre du Plan d'action d'Istanbul pour le renforcement du rôle des femmes dans la société dans la zone euro-méditerranéenne
Zakia Khattabi    Freya Piryns   

égalité homme-femme
résolution du Parlement
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
lutte contre la discrimination
droits de la femme
Union pour la Méditerranée
condition féminine
présidence du Conseil de l'Union européenne
pays tiers méditerranéens

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-138/1 5-138/1 (PDF) Proposition de résolution 13/9/2010
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
13/9/2010   Dépôt Doc. 5-138/1 5-138/1 (PDF)
12/10/2010   Prise en considération
12/10/2010   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Commission: Relations extérieures et Défense
12/10/2010   Envoi en commission
26/10/2010   Inscription ordre du jour
26/10/2010   Reporté
9/11/2010   Inscription ordre du jour
9/11/2010   Désignation rapporteur(s): Sabine de Bethune
9/11/2010   Examen
9/11/2010   Demande d'avis interne: Comité d'avis pour l'égalité des chances
9/11/2010   Envoi en commission pour avis: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission d'avis: Comité d'avis pour l'égalité des chances
9/11/2010   Envoi en commission pour avis
30/11/2010   Inscription ordre du jour
30/11/2010   Désignation rapporteur(s): Fabienne Winckel, Inge Faes
14/12/2010   Inscription ordre du jour
14/12/2010   Désignation rapporteur(s): Fabienne Winckel, Lieve Maes
14/12/2010   Exposé introductif
14/12/2010   Examen
14/12/2010   Ordre des travaux
22/2/2011   Inscription ordre du jour
22/2/2011   Ordre des travaux
28/4/2014   Fin d'examen
28/4/2014   Caducité par dissolution des Chambres
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Caduc  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé 9/11/2010
Commission d'avis: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 30/11/2010, 14/12/2010, 22/2/2011