S. 5-1173 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution visant la reconduction d'un nouveau programme quinquennal en matière de Pôles d'attraction interuniversitaires
Zakia Khattabi    Mieke Vogels    Marcel Cheron   

recherche universitaire
résolution du Parlement
politique de la recherche
programme de recherche
recherche fondamentale

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1173/1 5-1173/1 (PDF) Proposition de résolution 14/7/2011
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
14/7/2011   Dépôt
20/7/2011   Prise en considération
20/7/2011   Envoi en commission: Finances et Affaires économiques
  Commission: Finances et Affaires économiques
20/7/2011   Envoi en commission
28/4/2014   Fin d'examen
28/4/2014   Caducité par dissolution des Chambres
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Caduc  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Finances et Affaires économiques
Examen terminé  

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