S. 4-927 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution relative à la situation en Géorgie
Margriet Hermans    Sabine de Bethune    Paul Wille    François Roelants du Vivier   

Géorgie
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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-927/1 4-927/1 (PDF) Proposition de résolution 26/9/2008
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
26/9/2008   Dépôt Doc. 4-927/1 4-927/1 (PDF)
23/10/2008   Prise en considération
23/10/2008   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Commission: Relations extérieures et Défense
23/10/2008   Envoi en commission
4/11/2008   Inscription ordre du jour
4/11/2008   Désignation rapporteur(s): Olga Zrihen
4/11/2008   Examen
6/1/2009   Inscription ordre du jour
6/1/2009   Audition de M. Luc Van den Brande, co-rapporteur de la Commission de suivi de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE)
sur les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
6/1/2009   Echange de vues
7/5/2010   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé 4/11/2008, 6/1/2009