S. 4-537 Fiche du dossier Ch. 52-914

L'avenir de l'Europe : échange de vues avec M. Hans-Gert Pöttering, Président du Parlement européen
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

président PE
Parlement européen
Union européenne
intégration européenne
traités européens
traité sur l'Union européenne
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
identité européenne
approfondissement de l'Union européenne
Égypte
pays tiers méditerranéens
euro
principe de subsidiarité
traité de Lisbonne
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-537/1 4-537/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 3/3/2008
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
13/2/2008   Dépôt Doc. 4-537/1 4-537/1 (PDF)
13/2/2008   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
13/2/2008   Dépôt
13/2/2008   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
13/2/2008   Envoi en commission
13/2/2008   Inscription ordre du jour
13/2/2008   Désignation rapporteur(s): Anne Delvaux, Herman De Croo
13/2/2008   Echange de vues
avec M. Hans-Gert Pöttering, Président du Parlement européen
Doc. 4-537/1 4-537/1 (PDF)
13/2/2008   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 13/2/2008