S. 4-1680 Fiche du dossier                  

La politique spatiale de la Belgique en vue de la présidence belge de l'Union européenne
Groupe de travail "Espace"  

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Afrique
technique spatiale
présidence du Conseil de l'Union européenne
lanceur spatial
industrie aérospatiale
navigation spatiale
navigation par satellite
politique spatiale

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1680/1 4-1680/1 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 19/3/2010
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
21/1/2010   Dépôt Doc. 4-1680/1 4-1680/1 (PDF)
21/1/2010   Envoi en groupe de travail: Groupe de travail "Espace"
  Groupe de travail "Espace"
21/1/2010   Envoi en groupe de travail
21/1/2010   Inscription ordre du jour
21/1/2010   Désignation rapporteur(s): Christine Defraigne
21/1/2010   Echange de vues
avec Mme Sabine Laruelle, ministre des PME, des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique
7/5/2010   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé 21/1/2010
Groupe de travail "Espace"
Examen terminé 21/1/2010