S. 4-1345 Fiche du dossier Ch. 52-2141

Le Conseil européen des Chefs d'Etat et de Gouvernement, Bruxelles, 18 et 19 juin 2009.
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Protocole de Kyoto
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
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Conseil européen
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crise monétaire
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réchauffement climatique
liquidité monétaire
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rôle international de l'UE
Proche et Moyen-Orient
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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1345/1 4-1345/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 13/7/2009
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
16/6/2009   Dépôt Doc. 4-1345/1 4-1345/1 (PDF)
23/6/2009   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
16/6/2009   Dépôt Doc. 4-1345/1 4-1345/1 (PDF)
16/6/2009   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
16/6/2009   Envoi en commission
16/6/2009   Inscription ordre du jour
16/6/2009   Désignation rapporteur(s): Anne Delvaux, Herman De Croo
16/6/2009   Echange de vues
Exposé de M. Herman Van Rompuy, premier ministre, sur l'ordre du jour du Conseil européen des Chefs d'Etat et de gouvernement des 18 et 19 juin 2009.
23/6/2009   Inscription ordre du jour
23/6/2009   Echange de vues
Exposé de M. Herman Van Rompuy, premier ministre, concernant les résultats du Conseil européen des Chefs d'Etat et de gouvernement des 18 et 19 juin 2009.
Doc. 4-1345/1 4-1345/1 (PDF)
23/6/2009   Fin d'examen
23/6/2009   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 16/6/2009, 23/6/2009