S. 4-1334 Fiche du dossier Ch. 52-2083

XLIe COSAC, Prague, 10-12 mai 2009
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

COSAC
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
coopération interparlementaire
parlement national
Parlement européen
récession économique
présidence du Conseil de l'Union européenne
politique énergétique
politique économique
politique de l'UE
plan anticrise
rôle international de l'UE
traités européens
élargissement de l'UE
contrôle bancaire
politique de l'emploi de l'UE
politique sociale européenne
pacte de stabilité
migration illégale
droits de l'homme
Europol
Eurojust
contrôle parlementaire
politique européenne de voisinage
principe de subsidiarité
crise monétaire
traité de Lisbonne
négociation de Doha
politique énergétique de l'UE
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1334/1 4-1334/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 1/7/2009
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
12/5/2009   Dépôt Doc. 4-1334/1 4-1334/1 (PDF)
1/6/2009   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
12/5/2009   Dépôt
12/5/2009   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
12/5/2009   Envoi en commission
12/5/2009   Inscription ordre du jour
12/5/2009   Désignation rapporteur(s): Anne Delvaux, Herman De Croo
12/5/2009   Rapport de la réunion de la COSAC Doc. 4-1334/1 4-1334/1 (PDF)
12/5/2009   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 12/5/2009