Fiche du dossier

S. 4-1134	Fiche du dossier	Ch. 52-1943
Les priorités de la présidence tchèque de l'UE
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes Commission des Relations extérieures et de la Défense

constitution européenne
politique étrangère et de sécurité commune
politique sociale européenne
soins de santé
réchauffement climatique
réduction des émissions de gaz
échange de droits d'émission
politique alimentaire
pénurie alimentaire
Tchéquie
présidence du Conseil de l'Union européenne
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
politique de l'UE
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cohésion économique et sociale
politique énergétique
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crise monétaire
traité de Lisbonne
quota d'émission
Protocole de Kyoto
politique énergétique de l'UE
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro	Titre	Date
4-1134/1	Rapport fait au nom du Comité d'avis	12/2/2009



Chronologie
	[S1] Examen par le Sénat
20/1/2009		Dépôt
20/1/2009		Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
20/1/2009		Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
		Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
20/1/2009			Envoi en commission
20/1/2009			Inscription ordre du jour
20/1/2009			Audition de S.E. M. Vladimir Müller, ambassadeur de Tchéquie en Belgique	Doc. 4-1134/1
20/1/2009			Echange de vues
16/4/2009			Fin d'examen
20/1/2009			Envoi en commission
20/1/2009			Inscription ordre du jour
20/1/2009			Audition de S.E. M. Vladimir Müller, ambassadeur de Tchéquie en Belgique
20/1/2009			Echange de vues
16/4/2009		Fin d'examen
	[C2] Examen par la Chambre
20/1/2009		Dépôt
16/4/2009		Fin d'examen
16/4/2009	Fin d'examen

Procédure	Etat	Dates d'examen
Etat du dossier
Procédure libre	Examen terminé
[S1] Examen par le Sénat	Examen terminé
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes	Examen terminé	20/1/2009
Commission: Relations extérieures et Défense	Examen terminé	20/1/2009
[C2] Examen par la Chambre	Examen terminé