S. 3-9 | Fiche du dossier | |
Huitième conférence des commissions parlementaires chargées de la politique de l'égalité des chances des femmes et des hommes dans les Etats membres de l'Union européenne et au Parlement européen (CCEC), Rome, 20-21 novembre 2003 |
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Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes |
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Numéro | Titre | Date |
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3-9/1 | Rapport fait au nom du Comité d'avis | 21/1/2004 |
Chronologie | ||||||
Monocamérale Sénat | ||||||
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[S1] Examen par le Sénat | ||||||
18/11/2003 | Dépôt | |||||
18/11/2003 | Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances | |||||
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances | ||||||
18/11/2003 | Envoi en commission | |||||
18/11/2003 | Inscription ordre du jour | |||||
18/11/2003 | Non traité | |||||
14/1/2004 | Inscription ordre du jour | |||||
14/1/2004 | Désignation rapporteur(s): Marie-José Laloy | |||||
21/1/2004 | Inscription ordre du jour | |||||
21/1/2004 |
Approbation rapport le rapport a été approuvé à l'unanimité (9 voix) |
Doc. 3-9/1 | ||||
21/1/2004 | Fin d'examen | |||||
21/1/2004 | Fin d'examen |
Etat du dossier | ||
Procédure | Etat | Dates d'examen |
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Monocamérale Sénat | Examen terminé | |
[S1] Examen par le Sénat |
Examen terminé | |
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances |
Examen terminé | 14/1/2004, 21/1/2004 |