S. 3-635 Fiche du dossier                  

La politique spatiale européenne
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)  

politique spatiale
Agence spatiale européenne
industrie aérospatiale
recherche spatiale
navigation spatiale
observation de la Terre

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-635/1 3-635/1 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 22/5/2004
3-635/2 3-635/2 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 17/11/2005
3-635/3 3-635/3 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 1/2/2006
3-635/4 3-635/4 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 9/3/2006
3-635/5 3-635/5 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 10/3/2006
3-635/6 3-635/6 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 4/7/2006
3-635/7 3-635/7 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 27/2/2007
3-635/8 3-635/8 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 30/4/2007
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
21/4/2004   Dépôt
21/4/2004   Envoi en groupe de travail: Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
  Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
21/4/2004   Envoi en groupe de travail
22/4/2004   Inscription ordre du jour
22/4/2004   Audition de M. Kurt Vandenbergh, conseiller de M. Philippe Busquin, commissaire européen à la recherche
La politique spatiale européenne et son intérêt pour le secteur spatial belge
Doc. 3-635/1 3-635/1 (PDF)
22/4/2004   Désignation rapporteur(s): François Roelants du Vivier
17/11/2005   Inscription ordre du jour
17/11/2005   Audition avec M. Marc Verwilghen, ministre de l'économie, de l'énergie, du commerce extérieur et de la politique scientifique
Préparation du Conseil ministériel ESA des 5 et 6 décembre 2005
Doc. 3-635/2 3-635/2 (PDF)
17/11/2005   Désignation rapporteur(s): Luc Willems
19/1/2006   Inscription ordre du jour
19/1/2006   Audition avec M. Marc Verwilghen, ministre de l'économie, de l'énergie, du commerce extérieur et de la politique scientifique Doc. 3-635/3 3-635/3 (PDF)
19/1/2006   Désignation rapporteur(s): Luc Willems
9/2/2006   Inscription ordre du jour
9/2/2006   Audition de M. Philippe Busquin, président de l'Intergroupe Ciel et Espace du Parlement européen Doc. 3-635/4 3-635/4 (PDF)
9/2/2006   Désignation rapporteur(s): Joëlle Kapompolé
9/3/2006   Inscription ordre du jour
9/3/2006   Audition avec M. Michel Praet, Chef de cabinet du Directeur général de l'ESA à Bruxelles Doc. 3-635/5 3-635/5 (PDF)
9/3/2006   Désignation rapporteur(s): Luc Willems
3/5/2006   Inscription ordre du jour
3/5/2006   Audition avec Mme Françoise Le Bail, directeur général adjoint de la DG Industrie de la Commission européenne
Le rôle de la Commission européenne dans la politique spatiale européenne
Doc. 3-635/6 3-635/6 (PDF)
6/7/2006   Inscription ordre du jour
6/7/2006   Audition de M. Herbert von Bose, Commission européenne - DG Industrie, chef des unités "Politique spatiale" et "Action préparatoire pour la recherche liée à la sécurité" Doc. 3-968/2 3-968/2 (PDF)
11/1/2007   Inscription ordre du jour
11/1/2007   Audition de M. Marc Verwilghen, ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique
concernant le projet de communication de la Commission européenne et l'Esa sur la politique spatiale européenne
Doc. 3-635/7 3-635/7 (PDF)
26/4/2007   Inscription ordre du jour
26/4/2007   Audition avec des représentants du secteur spatial belge et européen (industrie, science, institutions européennes, ESA, ...)
sur la politique spatiale européenne, Galileo, la politique spatiale belge après le 10 juin 2007, etc.
Doc. 3-635/8 3-635/8 (PDF)
2/5/2007   Fin d'examen
2/5/2007   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé 21/4/2004
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
Examen terminé 21/4/2004, 22/4/2004, 17/11/2005, 19/1/2006, 9/2/2006, 9/3/2006, 3/5/2006, 6/7/2006, 11/1/2007, 26/4/2007