S. 3-529 Fiche du dossier                  

La politique spatiale belge
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)  

industrie aérospatiale
Agence spatiale européenne
politique spatiale
navigation spatiale
recherche spatiale
aide à l'industrie
technique spatiale
politique de la recherche
observation de la Terre

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-529/1 3-529/1 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 8/3/2004
3-529/2 3-529/2 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 1/10/2004
3-529/3 3-529/3 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 16/12/2004
3-529/4 3-529/4 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 21/3/2005
3-529/5 3-529/5 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 1/5/2007
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
19/2/2004   Dépôt
19/2/2004   Envoi en groupe de travail: Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
  Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
19/2/2004   Envoi en groupe de travail
19/2/2004   Inscription ordre du jour
19/2/2004   Désignation rapporteur(s): François Roelants du Vivier, Hugo Vandenberghe
19/2/2004   Audition de Mme Fientje Moerman, ministre de l'Économie, de l'Énergie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique
1. La position de l'industrie belge et de la science belge dans le secteur spatial européen; 2. L'intérêt de la jeunesse pour l'espace et les études scientifiques; 3. L'information concernant l'espace. 		Doc. 3-529/1 3-529/1 (PDF)
8/7/2004   Inscription ordre du jour
8/7/2004   Audition de M. Noël Parmentier, président du conseil d'administration, Vlaamse Ruimtevaart Industriëlen
L'industrie spatiale belge 		Doc. 3-529/2 3-529/2 (PDF)
8/7/2004   Audition de M. Michel Gillard, président, Wallonie Espace
L'industrie spatiale belge 		Doc. 3-529/2 3-529/2 (PDF)
8/7/2004   Audition de M. Remo Pellichero, président, Bruspace
L'industrie spatiale belge 		Doc. 3-529/2 3-529/2 (PDF)
8/7/2004   Audition de M. Paul Verhaert, président, Belgospace
L'industrie spatiale belge 		Doc. 3-529/2 3-529/2 (PDF)
16/12/2004   Inscription ordre du jour
16/12/2004   Audition de M. Marc Verwilghen, ministre de l'Économie, Énergie, Commerce extérieure et Recherche scientifique
Les priorités de la politique spatiale belge 		Doc. 3-529/3 3-529/3 (PDF)
10/3/2005   Inscription ordre du jour
10/3/2005   Audition avec M. Jean-François Mayence, Politique scientifique fédérale, Service de la recherche et applications spatiales
1. collaboration bilatérale de la Belgique en matière de l'espace 2. dossiers législatifs actuels en matière de l'espace 3. répartition des compétences entre les autorités fédérales et régionales en matière de l'espace 		Doc. 3-529/4 3-529/4 (PDF)
18/3/2005   Inscription ordre du jour
18/3/2005   Visite au Centre spatial de Liège
Visite aux installations Échange de vues avec M. Claude Jamar, Directeur du CSL
15/4/2005   Inscription ordre du jour
15/4/2005   Visite à la société Verhaert, Kruibeke
Visite aux installations
22/4/2005   Inscription ordre du jour
22/4/2005   Visite à Alcatel ETCA, Charleroi
29/4/2005   Inscription ordre du jour
29/4/2005   Visite à IMEC, Louvain
26/4/2007   Inscription ordre du jour
26/4/2007   Audition avec des représentants du secteur spatial belge et européen (industrie, science, institutions européennes, ESA, ...)
sur la politique spatiale européenne, Galileo, la politique spatiale belge après le 10 juin 2007, etc. 		Doc. 3-529/5 3-529/5 (PDF)
2/5/2007   Fin d'examen
2/5/2007   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé 19/2/2004
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
Examen terminé 19/2/2004, 8/7/2004, 16/12/2004, 10/3/2005, 26/4/2007