S. 3-324 Fiche du dossier                  

La modernisation de l'armée : optimalisation des ressources humaines, dimension internationale et européenne
commission des Relations extérieures et de la Défense  

armée

Documents parlementaires

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Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
5/11/2003   Dépôt
5/11/2003   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Commission: Relations extérieures et Défense
5/11/2003   Envoi en commission
5/11/2003   Inscription ordre du jour
5/11/2003   Désignation rapporteur(s): Marie-Hélène Crombé-Berton, Sabine de Bethune, Patrick Hostekint
14/1/2004   Inscription ordre du jour
14/1/2004   Désignation rapporteur(s): Marie-Hélène Crombé-Berton, Sabine de Bethune, Lionel Vandenberghe
14/1/2004   Audition de M. P. Gautier, Secrétaire permanent C.G.S.P.-Militaires de M. D. Deboodt, Secrétaire permanent A.C.O.D.-Militairen de Mme I. Heylen, Déléguée permanente du Bureau des Forces armées de la C.C.O.D. de M. Emmanuel Jacob, secrétaire général, et
14/1/2004   Audition de M. D. Deboodt, Secrétaire permanent A.C.O.D.-Militairen
14/1/2004   Audition de Mme I. Heylen, Déléguée permanente du Bureau des Forces armées de la C.C.O.D.
14/1/2004   Audition de M. Emmanuel Jacob, secrétaire général, et M. Jean-Pierre Hulin, de l'C.G.P.M.-A.C.M.P.
14/1/2004   Audition de Mme Hilde De Leeuw, Déléguée permanente de la C.C.O.D.- personnel civil
14/1/2004   Echange de vues
18/2/2004   Inscription ordre du jour
18/2/2004   Audition du colonel BEM e.r. Roland Reynders, président de l'ANPCV (Amicale nationale para-commando vriendenkring)
18/2/2004   Audition du général-major e.r. Freddy Van De Weghe
18/2/2004   Audition du colonel Paul Malherbe
18/2/2004   Echange de vues
2/5/2007   Fin d'examen
2/5/2007   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé 5/11/2003, 14/1/2004, 18/2/2004