S. 3-1750 Fiche du dossier                  

Rapport sur le voyage d'études à Stockholm
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes

Documents parlementaires

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Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
17/5/2006   Dépôt
17/5/2006   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
17/5/2006   Envoi en commission
17/5/2006   Inscription ordre du jour
17/5/2006   Désignation rapporteur(s): Stéphanie Anseeuw
17/5/2006   Préparation du voyage d'études
17/5/2006   Ordre des travaux
2/5/2007   Fin d'examen
2/5/2007   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 17/5/2006