S. 3-1320 Fiche du dossier                  

Septième Conférence interparlementaire européenne de l'espace, Paris, 15 - 18 juin 2005
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)  

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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-1320/1 3-1320/1 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 7/7/2005
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
9/6/2005   Dépôt
9/6/2005   Envoi en groupe de travail: Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
  Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
9/6/2005   Envoi en groupe de travail
9/6/2005   Inscription ordre du jour
9/6/2005   Examen
Préparation de la conférence de l'espace, et discussion du projet de déclaration finale et des amendements proposés par la Belgique
9/6/2005   Désignation rapporteur(s): Luc Willems, François Roelants du Vivier, Margriet Hermans, Joëlle Kapompolé
15/6/2005   Conférence interparlementaire européenne de l'espace
Paris, 15 - 18 juin 2005
7/7/2005   Inscription ordre du jour
7/7/2005   Examen
Discussion des résultats de la conférence de l'espace
Doc. 3-1320/1 3-1320/1 (PDF)
7/7/2005   Fin d'examen
7/7/2005   Fin d'examen
7/7/2005   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé 9/6/2005
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
Examen terminé 9/6/2005, 7/7/2005