S. 2-943 Fiche du dossier                  

Le rôle et la position des associations de femmes en Belgique
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

mouvement de femmes
égalité homme-femme
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
condition féminine
Institut pour l'égalité des femmes et des hommes
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
2-943/1 2-943/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 27/3/2003
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
13/11/2001   Dépôt Doc. 2-943/1 2-943/1 (PDF)
13/11/2001   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
13/11/2001   Envoi en commission
13/11/2001   Inscription ordre du jour
13/11/2001   Désignation rapporteur(s): Sabine de Bethune, Mimi Kestelijn-Sierens
13/11/2001   Ordre des travaux
20/11/2001   Inscription ordre du jour
20/11/2001   Examen
en vue de formuler des recommandations
17/12/2001   Inscription ordre du jour
17/12/2001   Audition de Mme M. Van Nuland, directrice d'Amazone
25/2/2003   Inscription ordre du jour
25/2/2003   Ordre des travaux
11/3/2003   Inscription ordre du jour
11/3/2003   Examen
en vue de formuler des recommandations
18/3/2003   Inscription ordre du jour
18/3/2003   Examen
en vue de formuler des recommandations
25/3/2003   Inscription ordre du jour
25/3/2003   Examen
en vue de formuler des recommandations
27/3/2003   Inscription ordre du jour
27/3/2003   Adoption des recommandations
à l'unanimité (8 voix)
27/3/2003   Approbation rapport
le rapport a été adopté à l'unanimité (8 voix)
10/4/2003   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 13/11/2001, 20/11/2001, 17/12/2001, 25/2/2003, 11/3/2003, 18/3/2003, 25/3/2003, 27/3/2003

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