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Question écrite n° 5-2916

de Bert Anciaux (sp.a) du 1 aôut 2011

au ministre de la Défense

Forces armées - Présence en Afghanistan - Coût

armée
force à l'étranger
Afghanistan
budget de la défense

Chronologie

1/8/2011 Envoi question
23/9/2011 Réponse

Question n° 5-2916 du 1 aôut 2011 : (Question posée en néerlandais)

La réponse du ministre à ma question écrite 5-885 du 27 janvier m'est parvenue le 18 juillet dernier. Sa réponse contient beaucoup d'informations intéressantes mais suscite quelques questions supplémentaires.

Les voici :

1. La réponse à la question 1 fait état, dans l'aperçu détaillé des coûts pour 2010, d'une dépense de 39,5 millions. La réponse à la question 2 mentionne le nombre annuel de militaires désignés pour une mission au sein de la FIAS, 2360 en 2010. Parallèlement, le ministre indique qu'en moyenne, quelque 600 mlitaires belges sont actifs en Afghanistan. Cela signifie que les 2360 militaires n'ont, en moyenne, été actifs en Afghanistan qu'un tiers d'année. Quel est le nombre annuel de militaires actifs en Afghanistan exprimé en ETP et quel est, pour les militaires, le coût annuel moyen d'un ETP ?

2. La réponse à la question 1 mentionne, dans la liste détaillée des coûts, une rubrique de " fonctionnement ". Quelles dépenses tombent-elles sous cette rubrique ?

3. La réponse à la question 2 mentionne tant les coûts du matériel roulant que ceux des munitions. Ces coûts tombent-ils sous la catégorie des frais de " fonctionnement " ou sous celle de l'" achat matériel ", comme indiqué dans la réponse au point 1, ou bien s'agit-il de coûts supplémentaires ?

4. Les réponses aux questions relatives au coût mentionnent-elles quelque part l'amortissement du matériel (avions, matériel roulant, matériel de guerre comme les canons et autres armes de tir, etc.) ?

Réponse reçue le 23 septembre 2011 :

L'honorable membre est prié de trouver ci-après la réponse à sa question.

1. Les militaires déployés par la Défense en Afghanistan sont répartis sur trois grands Regional Commands (RC). Ces déploiements se réalisent sur la base de cycles de rotation de quatre mois bien que certains soient déployés pour six mois et d’autres pour moins de quatre mois. L’évolution de la situation en théâtre et les adaptions des besoins entraînent des changements réguliers dans les fonctions occupées par notre personnel entre deux rotations. Il est donc difficile de fournir le nombre exact de fonctions équivalent temps plein (ETP) occupées. Pour ces raisons, il semble plus opportun de fournir une moyenne qui permettra d’approcher au mieux notre engagement. La moyenne est de plus ou moins 585 ETP ce qui correspond à un coût personnel moyen de 67 524 euros par année/ETP.

2. Les coûts qui font partie de la rubrique « fonctionnement » sont les suivants:

a. nourriture

a. logement

b. carburant, huiles et graisses

c. engagement de travailleurs locaux

d. entretien véhicules

e. fonctionnement avions

f. assurance du personnel en opérations

g. coûts médicaux pour le personnel de la Défense

h. systèmes de communication et informatiques, liaisons militaires et sociales

i. tenues

j. opérations d’information et de coopération civilo-militaire (CIMIC) au sein de la International Security and Assistance Force (ISAF)c'est-à-dire la coopération avec des organisations civiles et la population locale en appui de la mission

k. bien-être de nos militaires en théâtre et journées d’information à l’adresse des familles en Belgique

l. transport pour les déploiements et les redéploiements, rotations du personnel et réapprovisionnement.

3. Les coûts du matériel roulant et des munitions font partie des coûts du pre-deployment training et sont des coûts additionnels par rapport aux coûts des opérations.

4. Les réponses aux questions du coût n’indiquent aucun amortissement pour quelque matériel que ce soit, engagé en opération.