SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
________________
Session 2020-2021 Zitting 2020-2021
________________
9 novembre 2020 9 november 2020
________________
Question écrite n° 7-787 Schriftelijke vraag nr. 7-787

de Stephanie D'Hose (Open Vld)

van Stephanie D'Hose (Open Vld)

au ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME et de l'Agriculture, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique

aan de minister van Middenstand, Zelfstandigen, KMO's en Landbouw, Institutionele Hervormingen en Democratische Vernieuwing
________________
Travailleuses indépendantes - Congé de maternité - Chiffres Zelfstandigen - Moederschapsrust - Cijfers 
________________
profession indépendante
congé de maternité
statistique officielle
zelfstandig beroep
zwangerschapsverlof
officiële statistiek
________ ________
9/11/2020 Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 10/12/2020 )
24/7/2021 Antwoord
9/11/2020 Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 10/12/2020 )
24/7/2021 Antwoord
________ ________
Réintroduction de : question écrite 7-308 Réintroduction de : question écrite 7-308
________ ________
Question n° 7-787 du 9 novembre 2020 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 7-787 d.d. 9 november 2020 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Je me réfère à ma question écrite antérieure n° 6-2365: on me renvoie au ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME, de l'Agriculture, et de l'Intégration sociale, auquel j'adresse à présent cette question.

Le congé de maternité des travailleuses indépendantes est de maximum douze semaines, à savoir trois semaines de congé obligatoire et neuf semaines de congé facultatif. La période de neuf semaines peut être prise à temps plein ou à temps partiel. Des modalités particulières sont prévues en cas de naissance multiple, le congé de maternité facultatif de neuf semaines étant prolongé à dix semaines. Une réglementation particulière est également applicable si le nourrisson doit être hospitalisé pour un minimum de sept jours. Il est alors possible de prolonger le congé facultatif.

Il s'agit d'une matière transversale communautaire.

Dans ce cadre, je souhaiterais poser les questions suivantes au ministre:

1) Combien de travailleuses indépendantes ont-elles pris leur congé de maternité en 2017 et 2018?

2) En ce qui concerne le congé facultatif de neuf semaines, combien de ces travailleuses indépendantes ont-elles choisi:

a) de ne pas le prendre;

b) de le prendre à temps plein;

c) de le prendre sous la forme d'un temps partiel?

3) Combien de travailleuses indépendantes qui ont pris le congé de maternité facultatif à temps plein, l'ont fait pour:

a) une semaine seulement;

b) deux semaines;

c) trois semaines;

d) quatre semaines;

e) cinq semaines;

f) six semaines;

g) sept semaines;

h) huit semaines;

i) la période complète de neuf semaines?

4) J'aimerais obtenir un aperçu similaire, ventilé selon le nombre de semaines, pour le nombre d'indépendantes qui ont choisi de prendre le congé de maternité facultatif à temps partiel.

5) Combien de travailleuses indépendantes ont-elles eu une naissance multiple en 2017 et en 2018?

6) Combien de travailleuses indépendantes ont-elles prolongé le congé de neuf semaines à la suite de l'hospitalisation de leur bébé en 2017 et 2018?

7) Quel montant a-t-il été versé aux travailleuses indépendantes à titre d'allocations de maternité en 2017 et 2018? Je souhaiterais obtenir une ventilation des allocations selon que le congé de maternité a été pris à temps plein ou à temps partiel.

 

Ik verwijs naar een eerdere schriftelijke vraag nr. 6-2365 waarbij wordt verwezen voor het antwoord naar de minister van Middenstand, Zelfstandigen, KMO's, Landbouw en Maatschappelijke Integratie.

De moederschapsrust voor zelfstandigen bedraagt maximaal twaalf weken, meer bepaald drie weken verplicht op te nemen rust en negen weken rust op te nemen naar keuze. In de periode van negen weken naar keuze kan deze vol of deeltijds worden opgenomen. Aparte modaliteiten zijn voorzien bij de geboorte van een meerling, waarbij de moederschapsrust verlengd wordt tot tien weken in plaats van negen weken naar keuze. Eveneens geldt een bijzondere regeling indien de baby gehospitaliseerd moet worden en minimaal zeven dagen in het ziekenhuis moet blijven. Dan is een verlenging mogelijk van de naar keuze op te nemen periode.

Het betreft een transversale aangelegenheid met de Gemeenschappen.

In dit kader had ik volgende vragen voor de geachte minister:

1) Hoeveel zelfstandigen hebben in 2017 en 2018 hun moederschapsrust opgenomen?

2) Hoeveel van deze zelfstandigen kozen tijdens de niet verplichte periode van negen weken:

a) om ze niet op te nemen;

b) om ze voltijds op te nemen;

c) om ze in een aangepaste deeltijds vorm op te nemen?

3) Hoeveel zelfstandigen, die de niet verplichte periode voltijds als moederschapsrust opnamen, deden dat:

a) slechts één week;

b) twee weken;

c) drie weken;

d) vier weken;

e) vijf weken;

f) zes weken;

g) zeven weken;

h) acht weken;

i) de volledige periode van negen weken?

4) Graag kreeg ik ook een gelijkaardig overzicht van het aantal zelfstandigen dat de niet verplichte periode moederschapsrust deeltijds opnam, opgedeeld naar het aantal weken.

5) Hoeveel zelfstandigen kregen in 2017 en 2018 een meerling?

6) Hoeveel zelfstandigen hebben in 2017 en 2018 een aangepaste opname van de negen weken gedaan naar aanleiding van de hospitalisatie van de baby?

7) Welk bedrag aan moederschapsuitkeringen werden in 2017 en 2018 aan zelfstandigen gedaan? Graag een opsplitsing van uitkeringen volgens voltijdse of deeltijdse opname van de moederschapsrust.

 
Réponse reçue le 24 juillet 2021 : Antwoord ontvangen op 24 juli 2021 :

Depuis le 1er janvier 2017, le repos de maternité doit au minimum être composé d'une période obligatoire de trois semaines à savoir une avant et deux après l'accouchement. Cette période peut être prolongée par blocs d'une ou plusieurs semaine(s) facultative(s) avec un maximum de douze semaines.

La travailleuse indépendante a également la possibilité, durant la période facultative de son repos de maternité, d’exercer son activité professionnelle. Le montant forfaitaire de l’indemnité hebdomadaire est alors réduit de moitié pour chaque semaine de repos de maternité dite à mi‐temps.

Avant cette date, le repos de maternité était également composé d'une période obligatoire de trois semaines mais la prolongation facultative était limitée à un maximum de huit semaines. Et la possibilité d’exercer une activité professionnelle dans le courant du repos de maternité n’était pas encore d’application.

Les modalités liées à la semaine supplémentaire accordée en cas de naissance multiple et à la prolongation du repos de maternité octroyée en cas d’hospitalisation de plus de sept jours de l’enfant sont quant à elles restées inchangées sur l’ensemble de la période analysée.

1. Exercice 2017.

1.1. Nombre de repos de maternité indemnisés en 2017

Pour l’année 2017, nous avons analysé 5.648 périodes de repos de maternité qui correspondent à un total de 63 975 semaines indemnisées.

Nombre de repos de maternité ventilés selon la durée totale du repos

Le tableau 1 reprend le nombre de repos de maternité ventilés selon la durée totale du repos sans tenir compte des semaines pouvant être octroyées en cas de naissance multiple ou d’hospitalisation de plus de sept jours de l’enfant. Le nombre de semaines indiquées dans la première colonne correspond à la somme des semaines facultatives exercées soit par semaine complète soit par semaine à temps partiel. Par convention, une semaine exercée à temps partiel est ici comptabilisée comme une demi-semaine indemnisée. Il s’agit donc bien de semaines indemnisées et non de semaines calendrier.

Sur base de ce tableau, nous pouvons observer que 75 titulaires se sont limitées aux 3 semaines obligatoires et qu’elles étaient 4 486 à exercer l’entièreté du repos de maternité. 1 087 indépendantes ont quant à elles opté pour une durée intermédiaire.

Tableau 1 : Nombre total de semaines indemnisées dans le cadre de la partie facultative du repos de maternité

Nombre de semaines facultatives

Nombre de cas

Nombre de semaines indemnisées

0

75

225

1

31

124

1,5

1

4,5

2

39

195

2,5

4

22

3

42

252

3,5

4

26

4

37

259

4,5

8

60

5

156

1 248,00

5,5

10

85

6

232

2 088,00

6,5

12

114

7

190

1 900,00

7,5

14

147

8

274

3 014,00

8,5

33

379,5

9

4 486

53 832,00

Total

5 648

63 975,00

1.2. Nombre de repos de maternité ventilés selon le nombre de semaines facultatives exercées par semaine complète

Le tableau 2 reprend le nombre de repos de maternité ventilés selon le nombre de semaines facultatives exercées par semaine complète. Chacun des cas mentionnés dans ce tableau peut potentiellement avoir par ailleurs exercé au moins une semaine à temps partiel en cumul avec son activité professionnelle.

Tableau 2 : Nombre de semaines complètes indemnisées dans le cadre de la partie facultative du repos de maternité

Nombre de semaines complètes

Nombre de cas

Nombre de semaines indemnisées

0

247

738

1

129

516

2

119

595

3

125

750

4

114

798

5

255

2 040

6

307

2 763

7

263

2 630

8

331

3 641

9

3 758

45 096

Total

5 648

59 567

1.3. Nombre de repos de maternité ventilés selon le nombre de semaines facultatives exercées par semaine à temps partiel

Le tableau 3 reprend le nombre de repos de maternité ventilés selon le nombre de semaines facultatives exercées à temps partiel. Chacun des cas mentionnés dans ce tableau a au minimum exercé les trois semaines de repos obligatoire et peut potentiellement avoir par ailleurs exercé au moins une semaine complète de repos de maternité.

Le nombre de semaines indiquées dans la première colonne correspond au nombre de semaines durant lesquelles la titulaire a exercé une semaine à temps partiel en cumul avec son activité professionnelle.

Parmi les 936 titulaires qui ont au moins opté pour une semaine facultative à temps partiel, 132 d’entre elles ont choisi d’exercer la totalité de la partie facultative du repos de maternité sous le forme de semaines exercées à temps partiel.

Tableau 3: Nombre semaines exercées à temps partiel indemnisées dans le cadre de la partie facultative du repos de maternité

Nombre de semaines facultatives

Nombre de cas

Nombre de semaines indemnisées

1

13

6,5

2

121

121

3

15

22,5

4

114

228

5

8

20

6

109

327

7

13

45,5

8

85

340

9

10

45

10

72

360

11

10

55

12

73

438

13

6

39

14

66

462

15

7

52,5

16

78

624

17

4

34

18

132

1 188

Total

936

4 408

1.4. Nombre de cas de naissance multiple.

Parmi les 5 648 repos de maternité analysés, 40 titulaires ont par ailleurs bénéficié d’une semaine de repos supplémentaire pour cause de naissance multiple.

1.5. Nombre de cas d’hospitalisation de plus de sept jours de l’enfant.

Parmi les 5 648 repos de maternité analysés, 66 titulaires ont par ailleurs bénéficié de semaines de repos supplémentaires suite à une d’hospitalisation de plus de sept jours de l’enfant.

2. Exercice 2018

2.1. Nombre de repos de maternité indemnisés en 2018

Pour l’année 2018, nous avons analysé 5 811 périodes de repos de maternité qui correspondent à un total de 66 569 semaines indemnisées.

2.2. Nombre de repos de maternité ventilés selon la durée totale du repos

Sur base du tableau 4, nous pouvons observer que 64 titulaires se sont limitées aux 3 semaines obligatoires et qu’elles étaient 4 780 à exercer l’entièreté du repos de maternité. 967 indépendantes ont quant à elles opté pour une durée intermédiaire.

Tableau 4 : Nombre total de semaines indemnisées dans le cadre de la partie facultative du repos de maternité

Nombre de semaines facultatives

Nombre de cas

Nombre de semaines indemnisées

0

64

192

0,5

0

0

1

35

140

1,5

0

0

2

27

135

2,5

4

22

3

33

198

3,5

4

26

4

32

224

4,5

6

45

5

51

408

5,5

7

59,5

6

231

2 079,00

6,5

16

152

7

214

2 140,00

7,5

12

126

8

260

2 860,00

8,5

35

402,5

9

4 780

57 360,00

Total

5 811

66 569,00

2.3. Nombre de repos de maternité ventilés selon le nombre de semaines facultatives exercées par semaine complète

Le tableau 5 reprend le nombre de repos de maternité ventilés selon le nombre de semaines facultatives exercées par semaine complète. Chacun des cas mentionnés dans ce tableau peut potentiellement avoir par ailleurs exercé au moins une semaine à temps partiel en cumul avec son activité professionnelle.

Tableau 5 : Nombre de semaines complètes indemnisées dans le cadre de la partie facultative du repos de maternité

Nombre de semaines complètes

Nombre de cas

Nombre de semaines indemnisées

0

235

705

1

132

528

2

129

645

3

141

846

4

148

1 036

5

166

1 328

6

298

2 682

7

264

2 640

8

291

3 201

9

4 007

48 084

Total

5 811

61 695

2.4. Nombre de repos de maternité ventilés selon le nombre de semaines facultatives exercées par semaine à temps partiel

Le tableau 6 reprend le nombre de repos de maternité ventilés selon le nombre de semaines facultatives exercées à temps partiel. Chacun des cas mentionnés dans ce tableau a au minimum exercé les trois semaines de repos obligatoire et peut potentiellement avoir par ailleurs exercé au moins une semaine complète de repos de maternité.

Le nombre de semaines indiquées dans la première colonne correspond au nombre de semaines durant lesquelles la titulaire a exercé une semaine à temps partiel en cumul avec son activité professionnelle.

Parmi les 1 017 titulaires qui ont au moins opté pour une semaine facultative à temps partiel, 141 d’entre elles ont choisi d’exercer la totalité de la partie facultative du repos de maternité sous le forme de semaines exercées à temps partiel.

Tableau 6: Nombre semaines exercées à temps partiel indemnisées dans le cadre de la partie facultative du repos de maternité

Nombre de semaines facultatives

Nombre de cas

Nombre de semaines indemnisées

1

18

9

2

117

117

3

9

14

4

118

236

5

16

40

6

96

288

7

11

39

8

111

444

9

9

41

10

100

500

11

2

11

12

97

582

13

8

52

14

78

546

15

6

45

16

75

600

17

5

43

18

141

1 269

Total

1 017

4 874

2.5. Nombre de cas de naissance multiple.

Parmi les 5 811 repos de maternité analysés, 37 titulaires ont par ailleurs bénéficié d’une semaine de repos supplémentaire pour cause de naissance multiple.

2.6. Nombre de cas d’hospitalisation de plus de 7 jours de l’enfant.

Parmi les 5 811 repos de maternité analysés, 88 titulaires ont par ailleurs bénéficié de semaines de repos supplémentaires suite à une d’hospitalisation de plus de sept jours de l’enfant.

3. Montants indemnisés en 2017 et 2018 dans le cadre du repos de maternité.

Le tableau 7 reprend les montants totaux indemnisés pour les périodes de repos de maternité des exercices 2017 à 2018.

Tableau 7 : Dépenses repos de maternité

Dépenses (en euros)

2017

2018

Semaine complète

27 865 192,54

31 381 424,54

Semaine à temps partiel

1 544 590,25

2 310 524,71

Semaine supplémentaire naissance multiple

24 054,58

14 108,48

Semaines supplémentaires hospitalisation de l'enfant

87 656,47

135 300,36

Total

29 521 493,84

33 841 358,09


Vanaf 1 januari 2017 bestaat de periode van moederschapsrust minstens uit een verplichte periode van drie weken (één week voor en twee weken na de bevalling). Deze periode kan verlengd worden per blok van één of meerdere weken die facultatief op te nemen zijn met een maximum van twaalf weken.

De zelfstandige gerechtigde heeft evenwel de mogelijkheid om gedurende de facultatieve periode van haar moederschapsrust, haar normale beroepsactiviteit uit te oefenen. Het forfaitaire bedrag van de wekelijkse uitkering wordt in dat geval verminderd met de helft voor elke week van halftijdse moederschapsrust.

Voorafgaand aan deze datum bestond de periode van moederschapsrust eveneens uit een verplichte periode van drie weken, maar was de facultatieve periode beperkt tot een maximum van acht weken. Daarnaast was de mogelijkheid om de beroepsactiviteit te hernemen tijdens de periode van moederschapsrust, nog niet van toepassing.

De modaliteiten met betrekking tot de toekenning van een bijkomende week in het geval van de geboorte van een meerling en de verlenging van de moederschapsrust in het geval van een hospitalisatie van het kind voor een periode van meer dan zeven dagen, bleven onveranderd gedurende de hele beschouwde periode.

1. Boekjaar 2017

1.1. Aantal gevallen van moederschapsrust vergoed in 2017

Voor 2017 hebben wij 5 648 periodes van moederschapsverlof geanalyseerd, die overeenkomen met een totaal van 63 975 vergoede weken.

Aantal gevallen van moederschapsrust opgedeeld naar de totale duur van de rust

Tabel 1 geeft het aantal gevallen van moederschapsrust weer, opgedeeld naar de totale duur van de rust, zonder rekening te houden met de weken die toegekend kunnen worden in geval van de geboorte van een meerling of een hospitalisatie van het kind van meer dan zeven dagen. Het aantal weken vermeld in de eerste kolom komt overeen met de som van de facultatieve weken opgenomen per volledige of halftijdse week. Bij overeenkomst wordt een week die halftijds wordt opgenomen, hier geteld als een vergoede halve week. Het gaat dus wel degelijk om vergoede weken, en niet om kalenderweken.

Op basis van deze tabel kunnen we vaststellen dat 75 titularissen zich hebben beperkt tot de drie verplichte weken en dat er 4 486 hun volledige moederschapsrust hebben opgenomen. 1 087 vrouwelijke zelfstandigen hebben geopteerd voor een duur daartussen.

Tabel 1: Totaal aantal weken van het facultatieve deel van de moederschapsrust

Aantal facultatieve weken

Aantal gevallen

Aantal uitgekeerde weken

0

75

225

1

31

124

1,5

1

4,5

2

39

195

2,5

4

22

3

42

252

3,5

4

26

4

37

259

4,5

8

60

5

156

1 248,00

5,5

10

85

6

232

2 088,00

6,5

12

114

7

190

1 900,00

7,5

14

147

8

274

3 014,00

8,5

33

379,5

9

4 486

53 832,00

Totaal

5 648

63 975,00

1.2. Aantal gevallen van moederschapsrust opgedeeld naar het aantal facultatieve weken opgenomen per volledige week

Tabel 2 geeft het aantal gevallen van moederschapsrust weer, opgedeeld naar het aantal facultatieve weken opgenomen per volledige week. Elk van deze gevallen vermeld in de tabel kan bovendien voor ten minste een week halftijds opgenomen zijn in combinatie met de beroepsactiviteit.

Tabel 2: Aantal volledige weken van het facultatieve deel van de moederschapsrust

Aantal volledige weken

Aantal gevallen

Aantal uitgekeerde weken

0

247

738

1

129

516

2

119

595

3

125

750

4

114

798

5

255

2 040

6

307

2 763

7

263

2 630

8

331

3 641

9

3 758

45 096

Totaal

5 648

59 567

1.3. Aantal gevallen van moederschapsrust opgedeeld naar het aantal facultatieve weken dat halftijds werd opgenomen

Tabel 3 geeft het aantal gevallen van moederschapsrust weer, opgedeeld naar het aantal facultatieve weken dat halftijds werd opgenomen. In elk van de gevallen vermeld in deze tabel werd op zijn minst de drie verplichte weken rust opgenomen en kan bovendien eventueel ten minste een volledige week moederschapsrust opgenomen zijn.

Het aantal weken vermeld in de eerste kolom komt overeen met het aantal weken waarin de titularis een halftijdse week heeft opgenomen in combinatie met de beroepsactiviteit.

Van de 936 titularissen die op zijn minst geopteerd hebben voor een facultatieve halftijdse week, hebben 132 ervoor gekozen om het volledige facultatieve gedeelte van de moederschapsrust op te nemen in de vorm van halftijdse weken.

Tabel 3: Aantal halve weken van het facultatieve deel van de moederschapsrust

Aantal facultatieve weken

Aantal gevallen

Aantal uitgekeerde weken

1

13

6,5

2

121

121

3

15

22,5

4

114

228

5

8

20

6

109

327

7

13

45,5

8

85

340

9

10

45

10

72

360

11

10

55

12

73

438

13

6

39

14

66

462

15

7

52,5

16

78

624

17

4

34

18

132

1 188

Totaal

936

4 408

1.4. Aantal gevallen van een geboorte van een meerling

Van de 5 648 geanalyseerde gevallen van moederschapsrust, hebben 40 titularissen bovendien genoten van een week bijkomende rust naar aanleiding van de geboorte van een meerling.

1.5. Aantal gevallen van hospitalisatie van het kind van meer dan zeven dagen

Van de 5 648 geanalyseerde gevallen van moederschapsrust, hebben 66 titularissen bovendien genoten van bijkomende weken rust naar aanleiding van de hospitalisatie van het kind van meer dan zeven dagen.

2. Boekjaar 2018

2.1. Aantal gevallen van moederschapsrust vergoed in 2018

Voor 2018 hebben wij 5 811 periodes van moederschapsverlof geanalyseerd, die overeenkomen met een totaal van 66 569 vergoede weken.

2.2. Aantal gevallen van moederschapsrust opgedeeld naar de totale duur van de rust

Op basis van tabel 4 kunnen we vaststellen dat 64 titularissen zich hebben beperkt tot de drie verplichte weken en dat er 4 780 de volledige moederschapsrust hebben opgenomen. 967 vrouwelijke zelfstandigen hebben geopteerd voor een duur daartussen.

Tabel 4: Totaal aantal weken van het facultatieve deel van de moederschapsrust

Aantal facultatieve weken

Aantal gevallen

Aantal uitgekeerde weken

0

64

192

0,5

0

0

1

35

140

1,5

0

0

2

27

135

2,5

4

22

3

33

198

3,5

4

26

4

32

224

4,5

6

45

5

51

408

5,5

7

59,5

6

231

2 079,00

6,5

16

152

7

214

2 140,00

7,5

12

126

8

260

2 860,00

8,5

35

402,5

9

4 780

57 360,00

Totaal

5 811

66 569,00

2.3. Aantal gevallen van moederschapsrust opgedeeld naar het aantal facultatieve weken opgenomen per volledige week

Tabel 5 geeft het aantal gevallen van moederschapsrust weer, opgedeeld naar het aantal facultatieve weken opgenomen per volledige week. In elk van de gevallen vermeld in deze tabel kan ten minste een week halftijds opgenomen zijn in combinatie met de beroepsactiviteit.

Tabel 5: Aantal volledige weken van het facultatieve deel van de moederschapsrust

Aantal volledige weken

Aantal gevallen

Aantal uitgekeerde weken

0

235

705

1

132

528

2

129

645

3

141

846

4

148

1 036

5

166

1 328

6

298

2 682

7

264

2 640

8

291

3 201

9

4 007

48 084

Totaal

5 811

61 695

2.4. Aantal gevallen van moederschapsrust opgedeeld naar het aantal facultatieve weken dat halftijds werd opgenomen

Tabel 6 geeft het aantal gevallen van moederschapsrust weer, opgedeeld naar het aantal facultatieve weken dat halftijds werd opgenomen. In elk van de gevallen vermeld in deze tabel werd op zijn minst de drie verplichte weken rust opgenomen en kan bovendien eventueel ten minste een volledige week moederschapsrust opgenomen zijn.

Het aantal weken vermeld in de eerste kolom komt overeen met het aantal weken waarin de titularis een halftijdse week heeft opgenomen in combinatie met de beroepsactiviteit.

Van de 1 017 titularissen die op zijn minst geopteerd hebben voor een facultatieve halftijdse week, hebben 141 ervoor gekozen om het volledige facultatieve gedeelte van de moederschapsrust op te nemen in de vorm van halftijdse weken.

Tabel 6: Aantal halve weken van het facultatieve deel van de moederschapsrust

Aantal facultatieve weken

Aantal gevallen

Aantal uitgekeerde weken

1

18

9

2

117

117

3

9

14

4

118

236

5

16

40

6

96

288

7

11

39

8

111

444

9

9

41

10

100

500

11

2

11

12

97

582

13

8

52

14

78

546

15

6

45

16

75

600

17

5

43

18

141

1 269

Totaal

1 017

4 874

2.5. Aantal gevallen van een geboorte van een meerling

Van de 5 811 geanalyseerde gevallen van moederschapsrust, hebben 37 titularissen bovendien genoten van een week bijkomende rust naar aanleiding van de geboorte van een meerling.

2.6. Aantal gevallen van hospitalisatie van het kind van meer dan zeven dagen

Van de 5 811 geanalyseerde gevallen van moederschapsrust, hebben 88 titularissen bovendien genoten van bijkomende weken rust naar aanleiding van de hospitalisatie van het kind van meer dan zeven dagen.

3. Bedragen uitgekeerd in 2017 en 2018 in het kader van de moederschapsrust

Tabel 7 geeft de totale uitgekeerde bedragen weer voor de tijdvakken moederschapsrust van de boekjaren 2017 tot 2018.

Tabel 7: uitgaven moederschapsrust

Uitgaven (in euro)

2017

2018

Volledige week

27 865 192,54

31 381 424,54

Deeltijdse week

1 544 590,25

2 310 524,71

Bijkomende week meergeboorte

24 054,58

14 108,48

Bijkomende weken hospitalisatie van het kind

87 656,47

135 300,36

Totaal

29 521 493,84

33 841 358,09