SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2015-2016 Zitting 2015-2016
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8 juin 2016 8 juni 2016
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Question écrite n° 6-978 Schriftelijke vraag nr. 6-978

de Martine Taelman (Open Vld)

van Martine Taelman (Open Vld)

au vice-premier ministre et ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de la Régie des bâtiments

aan de vice-eersteminister en minister van Veiligheid en Binnenlandse Zaken, belast met de Regie der gebouwen
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Incidents ou catastrophes présentant un risque d'issue fatale - Information de la population - Application mobile des pouvoirs publics - Exemple français - Développement éventuel en Belgique Levensbedreigende incidenten of rampen - Informatie van de bevolking - Overheidsapplicatie - Frans voorbeeld - Mogelijke ontwikkeling in België 
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sensibilisation du public
sécurité publique
système de communication
terrorisme
désastre d'origine humaine
désastre naturel
bewustmaking van de burgers
openbare veiligheid
communicatiesysteem
terrorisme
ramp door menselijk toedoen
natuurramp
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8/6/2016 Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 7/7/2016 )
2/8/2016 Antwoord
8/6/2016 Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 7/7/2016 )
2/8/2016 Antwoord
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Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 6-979
Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 6-980
Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 6-979
Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 6-980
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Question n° 6-978 du 8 juin 2016 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 6-978 d.d. 8 juni 2016 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Quant au caractère transversal: les différents gouvernements et maillons de la chaîne de sécurité se sont accordés sur les phénomènes qui doivent être traités en priorité au cours des quatre prochaines années. Ceux-ci sont définis dans la note-cadre de sécurité intégrale et dans le Plan national de sécurité pour la période 2016-2019 et ont fait l'objet d'un débat lors d'une conférence interministérielle à laquelle les acteurs de la police et de la justice ont également participé. Il s'agit donc d'une compétence régionale transversale où les Régions interviennent surtout dans le volet préventif.

Deux jours avant l'ouverture de l'Euro 2016, les pouvoirs publics français ont lancé une application mobile qui alerte les utilisateurs sur leur smartphone en cas d'attentat terroriste.

Cette application d'alerte antiterroriste est appelée Système d'alerte et d'information des populations (SAIP) et a été développée après les attentats de Paris de novembre 2015 dans lesquels cent trente personnes ont perdu la vie.

L'utilisateur peut installer l'application pour être informé lorsqu'un attentat est perpétré dans les environs. En cas d'attentat à la bombe ou de tuerie, l'écran du smartphone devient rouge foncé et affiche le message «Alerte». L'utilisateur reçoit une brève description de l'événement survenu et des conseils sur l'attitude à adopter. L'appareil ne produira pas de son et ne vibrera pas afin que les terroristes ne puissent pas découvrir l'endroit où l'utilisateur se serait éventuellement caché. Les alertes peuvent être partagées sur les médias sociaux.

L'application a d'abord été développée en réponse à une menace terroriste mais serait étendue à d'autres calamités et catastrophes. L'extrémisme violent et le terrorisme constituent une des priorités du Plan national de sécurité, récemment adopté. Cette mesure se situe dans le prolongement de cette priorité politique transversale.

J'aimerais obtenir une réponse aux questions suivantes.

1) Allez-vous, en concertation avec les entités fédérées, offrir à la population une application semblable au SAIP français permettant de donner l'alerte en cas de terrorisme ou d'autres incidents présentant un risque d'issue fatale, comme un grave incendie ou une violente tempête? Si oui, pouvez-vous me communiquer le contenu, le calendrier et les modalités? Si non, pour quelle raison?

2) Comment évaluez-vous l'initiative des autorités françaises visant à informer les citoyens d'incidents présentant un risque d'issue fatale au moyen d'une application mobile, l'objectif étant d'éviter des victimes supplémentaires? Reconnaissez-vous que cette application est intéressante car, contrairement à un sms, elle ne produit aucun son à la réception du message et car le choix de recevoir ou non ces messages est laissé à l'utilisateur? Dans la négative, quels sont les inconvénients?

3) Êtes-vous disposé à faire développer cette application en concertation avec un partenaire privé? Pouvez-vous détailler votre réponse?

 

Wat betreft het transversale karakter : de verschillende regeringen en schakels in de veiligheidsketen zijn het eens over de fenomenen die de komende vier jaar prioritair moeten worden aangepakt. Die staan gedefinieerd in de kadernota " integrale veiligheid " en het Nationaal Veiligheidsplan voor de periode 2016-2019, en werden besproken tijdens een interministeriële conferentie, waarop ook de politionele en justitiële spelers aanwezig waren. Het betreft aldus een transversale gewestaangelegenheid waarbij de rol van de Gewesten vooral ligt in het preventieve luik.

De Franse overheid heeft twee dagen voor de start van het EK 2016 een app gelanceerd die gebruikers via hun smartphone waarschuwt voor terreuraanslagen.

De waarschuwingsapp tegen terrorisme heet Saip (Système d'alerte et d'information des populations) en werd ontwikkeld na de aanslagen in Parijs in november 2015. Daarbij kwamen honderddertig mensen om het leven.

De gebruiker kan de app instellen om hem of haar te verwittigen als er een aanslag plaatsvindt in de buurt. In het geval van een bomaanslag of een schietpartij kleurt het scherm van de smartphone donkerrood met de boodschap : "Alarm". Men krijgt een korte beschrijving van wat er aan de hand is en raad in verband met wat men het best zou doen. Het toestel zal geen geluid maken noch vibreren om de eventuele schuilplaats niet te verraden aan de terroristen. De waarschuwingen kunnen gedeeld worden op sociale media.

De app werd oorspronkelijk ontwikkeld voor terreurdreiging, maar zou ook uitgebreid worden naar andere calamiteiten en rampen. Gewelddadig extremisme en terrorisme zijn één van de prioriteiten in het recent goedgekeurde Nationaal Veiligheidsplan. Deze maatregel ligt in het verlengde van deze transversale beleidsprioriteit.

Ik had dan ook graag een antwoord gekregen op de volgende vragen :

1) Gaat u in overleg met de deelstaten en naar het Franse voorbeeld een gelijkaardige applicatie aanbieden aan de bevolking en dit in geval van terrorisme of andere levensbedreigende voorvallen zoals een zware brand of een zware storm ? Zo ja, kunt u meedelen wat de inhoud en het tijdschema zijn, alsook in welke modaliteiten er is voorzien? Zo neen, waarom niet ?

2) Hoe evalueert u het initiatief van Frankrijk om hun burgers via een applicatie te verwittigen in geval van levensbedreigende voorvallen en dit ter preventie van verdere slachtoffers ? Bent u het met me eens dat deze toepassing interessant is omdat ze in tegenstelling tot een sms geen lawaai maakt bij ontvangst en gezien de keuze om deze berichten te ontvangen bij de gebruiker ligt? Zo neen, waar liggen de nadelen ?

3) Bent u bereid deze applicatie te laten ontwikkelen in overleg met een privépartner ? Kunt u toelichten ?

 
Réponse reçue le 2 aôut 2016 : Antwoord ontvangen op 2 augustus 2016 :

L’honorable membre trouvera ci-après la réponse à ses questions :

1) En cas de (menace de) situation d’urgence, quelle que soit leur nature, il est en effet important d’alerter et d’informer aussi rapidement et efficacement que possible la population. La plateforme d’alerte des citoyens BE-Alert est actuellement développée à cet effet. La base de notre stratégie d’alerte est ici de viser une portée aussi large que possible et une discrimination aussi faible que possible. C’est la raison pour laquelle chez BE-Alert, l’accent n’est pas vraiment mis sur une technologie précise mais plutôt sur l’intégration de différentes technologies disponibles (par exemple messages oraux, SMS, médias sociaux, courriel, sirènes, …) dans une seule plateforme performante. Avec cette approche BE-Alert est ouvert à de nouveaux développements et ajouts, comme ceux d’une application.

BE-Alert sera lancé en automne 2016. La technologie Alert-SMS y sera ensuite intégrée en 2017 et permettra d’envoyer à tous les GSM actifs dans une zone précise un SMS (donc également aux navetteurs, passants, touristes, …). Cette technologie Alert-SMS répondra donc ainsi à la demande d’alerter tout le monde dans une zone déterminée. Cet objectif est donc similaire à l’objectif sous-jacent d’une application spécifique d’alerte comme celle actuellement lancée en France. Pour rendre cette technologie gratuite dans le cadre de la gestion de crise, une proposition de modification de la loi sera d’ailleurs soumise après l’été 2016 au Parlement. Le changement de loi sera un grand pas vers une stratégie d’alerte performante répondant aux besoins actuels.

Il existe aussi en Belgique une demande de développer, outre les technologies déjà intégrées et planifiées dans BE-Alert, une application complémentaire. Cet ajout pourrait effectivement avoir des avantages. Une étude est d’ailleurs actuellement en cours pour examiner l’opportunité et la forme la plus optimale d’une telle application d’alerte.

En ce qui concerne la collaboration avec les entités fédérées en la matière, on suppose qu’elles pourront s’inscrire en tant qu’entités à BE-Alert qui sera développé sur initiative fédérale et avec les moyens fédéraux. Cependant, si les États fédérés formulent uniformément le souhait d’un partenariat en la matière (ce qui n’est actuellement pas le cas), je suis évidemment disposé à examiner les éventuelles formes de collaboration en la matière.

2) Sur base de notre souci d’assurer une alerte efficace de la population lors de (menace de) situations d’urgence, nous applaudissons vigoureusement l’initiative de nos collègues français. L’idée d’alerter via une application les gens (présents ou intéressés) dans une zone précise est très utile. De plus, une application offre la possibilité de donner outre un bref message d’alerte aussi des informations complémentaires (par exemple le type de réaction demandé, etc.). La possibilité d’envoyer des messages silencieux peut être intéressante dans des situations précises (par exemple une prise d’otages). La question subsiste de savoir comment le destinataire est informé du premier message lorsque ceci est transmis exclusivement de manière visuelle.

L’application d’alerte, selon l’exemple français, a été développée surtout dans un cadre spécifique (Euro 2016) avec comme objectif exclusif l’alerte de la population. Un tel modèle a cependant, du point de vue de la non-discrimination, quelques importantes lacunes. En premier lieu, une application s’adresse exclusivement à ceux qui possèdent un smartphone. Un groupe (qui devient, certes, toujours plus petit) est ainsi toujours exclu. Deuxièmement, l’utilisateur doit toujours être incité à télécharger l’application. Les applications ont toujours un caractère temporaire et l’intérêt diminue à terme. De plus, encourager les étrangers à télécharger l’application est tout un défi.

L’intégration d’une application dans notre large stratégie d’alerte et la plateforme BE-Alert peut, d’après nous, être une plus-value intéressante. Nous devons quand même éviter les faiblesses susmentionnées. Ceci est, notamment possible grâce à une sorte de concertation européenne où plusieurs partenaires collaborent pour développer une application transfrontalière. De plus, la plus-value pour le citoyen peut être accrue en offrant des fonctionnalités plus large qu’une simple alerte (par exemple les réseaux sociaux). Un tel élargissement (à la fois géographique et fonctionnel) peut contribuer à maintenir l’application vivante.

3) Dans le cadre du développement et des élargissements suivants de BE-Alert, les éventuels élargissements et technologies sont en permanence examinés. À partir de 2017, la technologie Alert-SMS comblera une importante lacune en envoyant un SMS à tous les appareils GSM présents dans une zone précise. Par analogie, on examine actuellement la possibilité d’élargir BE-Alert avec une application. Mes services ont ainsi déjà examiné plusieurs possibilités et les ont étudiées avec plusieurs partenaires privés notamment avec celui qui propose l’application d’alerte française récemment lancée. Dès que ses possibilités et ses éventuels avantages et inconvénients seront suffisamment clairs, une initiative en ce sens pourra être prise.

Het geachte lid vindt hieronder het antwoord op zijn vragen :

1) In geval van een (dreigende) noodsituatie, van welke aard dan ook, is het inderdaad belangrijk de bevolking zo snel en efficiënt mogelijk te alarmeren en informeren. Daartoe wordt momenteel het burgeralarmeringsplatform Be-Alert ontwikkeld. Daarbij is het uitgangspunt van onze alarmeringsstrategie om een zo hoog mogelijk bereik na te streven en zo min mogelijk te discrimineren. Daarom ligt de nadruk bij Be-Alert niet zozeer op één bepaalde technologie, maar op de integratie van verschillende beschikbare technologieën (bjvoorbeeld spraakberichten, SMS, sociale media, email, sirenes, …) in één performant platform. Met deze aanpak staat BE-Alert open voor nieuwe ontwikkelingen en aanvullingen, zoals die van een applicatie.

BE-Alert zal in het najaar gelanceerd worden. Vervolgens zal in 2017 de Alert-SMS-technologie geïntegreerd worden, die het mogelijk maakt om alle actieve GSM’s binnen een bepaalde zone een SMS te sturen (dus ook van pendelaars, passanten, toeristen, …). Deze Alert-SMS-technologie zal dus tegemoet komen aan de vraag om iedereen binnen een lokale zone te alarmeren. Dit opzet is dus gelijkaardig aan de achterliggende doelstelling van een specifieke alarmeringsapplicatie zoals deze momenteel in Frankrijk is gelanceerd. Om deze technologie kosteloos te maken binnen het kader van crisisbeheer zal na de zomer 2016 trouwens een voorstel tot wetswijziging aan het Parlement worden voorgelegd. Deze wetswijziging zou een grote stap voorwaarts zijn naar een performante alarmeringsstrategie die aan de huidige noden beantwoordt.

Daarnaast bestaat ook in België de vraag om, naast de reeds geïntegreerde en geplande technologieën binnen BE-Alert aanvullend een applicatie te ontwikkelen. Deze aanvulling zou effectief verschillende voordelen kunnen bieden. Momenteel wordt de opportuniteit en de meest optimale vorm voor een dergelijke alarmeringsapplicatie dan ook bestudeerd.

Wat betreft de samenwerking met de deelstaten hieromtrent kan worden gesteld dat zij als entiteit zullen kunnen intekenen op BE-Alert, dat op federaal initiatief en met federale middelen zal worden ontwikkeld. Mocht echter vanuit de deelstaten de wens om een partnerschap hieromtrent eenduidig geformuleerd worden (wat op dit moment niet het geval is), dan ben ik uiteraard graag bereid om de mogelijke samenwerkingsvormen hieromtrent samen te bekijken.

2) Vanuit onze bekommernis om een efficiënte alarmering van de bevolking bij (dreigende) noodsituaties kunnen we het initiatief van onze Franse collega’s ten zeerste toejuichen. Het idee om via een applicatie mensen binnen een bepaalde zone (aanwezig of geïnteresseerd) te alarmeren is zeer nuttig. Bovendien biedt een applicatie de mogelijkheid om naast een kort alarmeringsbericht ook aanvullende informatie mee te geven (bijvoorbeeld gevraagd reactiepatroon, enz.). De mogelijkheid om stille berichten te versturen kan interessant zijn binnen bepaalde situaties (bijvoorbeeld gijzeling). Wel blijft dan echter de vraag hoe de ontvanger op de hoogte wordt gesteld van het eerste bericht wanneer dit uitsluitend visueel wordt weergegeven.

De alarmeringsapplicatie naar Frans voorbeeld werd vooral binnen een specifiek kader (Euro2016) ontwikkeld met uitsluitend als doel het alarmeren van de bevolking. Een dergelijk model heeft, vanuit het oogpunt van de niet-discriminatie, echter enkele belangrijke tekortkomingen. Ten eerste richt een applicatie zich uitsluitend tot diegenen die een smartphone bezitten. Op die manier wordt een (weliswaar snel kleiner wordende) groep steeds uitgesloten. Ten tweede dient de gebruiker steeds ertoe te worden aangezet de applicatie te downloaden. Applicaties hebben steeds een tijdelijk karakter en de interesse ervoor neemt op termijn af. Bovendien is het een hele uitdaging om buitenlanders ertoe aan te sporen de applicatie te downloaden.

De integratie van een applicatie binnen onze brede alarmeringsstrategie en het BE-Alertplatform kan volgens ons dus wel degelijk een interessante meerwaarde hebben. Toch moeten we proberen de bovengenoemde zwaktes te vermijden. Dit kan, onder meer, door een Europese focus waarbij meerdere partners samenwerken om een grensoverschrijdende applicatie te ontwikkelen. Bovendien kan de meerwaarde voor de burger verhoogd worden door bredere functionaliteiten aan te bieden dan een loutere alarmering (bijvoorbeeld sociaal netwerken, enz.). Een dergelijke uitbreiding (zowel geografisch als functioneel) kan ertoe bijdragen dat de applicatie levendig blijft.

3) Binnen het kader van de ontwikkeling en de verdere uitbreidingen van BE-Alert worden op permanente basis eventuele uitbreidingen en technologieën onderzocht. Zo zal vanaf 2017 de Alert-SMS-technologie een belangrijke lacune dichten door het versturen van een SMS naar alle aanwezige GSM-toestellen binnen een bepaalde zone mogelijk te maken. Naar analogie wordt momenteel de mogelijkheid bekeken om BE-Alert met een applicatie uit te breiden. Mijn diensten bestudeerden hiertoe reeds verschillende mogelijkheden en bekeken deze met verschillende privé-partners waaronder de aanbieder van de recentelijk gelanceerde Franse alarmeringsapplicatie. Van zodra de opportuniteiten en de mogelijke kosten en baten hiervan voldoende duidelijk zijn, kan hiertoe verder initiatief worden genomen.